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448 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Syndicat intercommunal de Balleroy
Cote
2878W/39-2878W/45
 Date
1958-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Syndicat intercommunal de Balleroy
Résultat n°2

Syndicat intercommunal Grand Odon (SIGO)
Cote
2878W/58-2878W68
 Date
1968-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Syndicat intercommunal Grand Odon (SIGO)
Résultat n°3

Commune de Rots
Cote
2878W/46-2878W/50
 Date
1982-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Commune de Rots
Résultat n°4

Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM), rive droite de l'orne
Cote
2878W/1-2878W/30
 Date
1936-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM),...
Résultat n°5

Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé
Cote
2878W/51-2878W/57
 Date
1949-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé
Résultat n°6

Commune d'Orbec
Cote
2878W/83-2878W/87
 Date
1930-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Commune d'Orbec
Résultat n°7

Syndicat de Le Molay Littry
Cote
2878W/79-2878W/82
 Date
1954-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Syndicat de Le Molay Littry
Résultat n°8

syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) d' Honfleur
Cote
2878W/31-2878W/38
 Date
1931-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)...
Résultat n°9

Commune de Cabourg
Cote
2878W/74-2878W/78
 Date
1926-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Commune de Cabourg
Résultat n°10

de LECOUVREUR à LEFEBVRE
Cote
995W/57
 Date- Lieu - Type de document
document photographique, presse

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • de LECOUVREUR à LEFEBVRE
Résultat n°11

1604 à 1629
Cote
990W/26
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1604 à 1629
Résultat n°12

Audience du 6 mai 1946
Cote
991W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audience du 6 mai 1946
Résultat n°13

Audience du 13 mars 1946
Cote
991W/71
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 13 mars 1946
Résultat n°14

Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen
Cote
991W/81/1
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 17 juillet 1946
  • Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen
Résultat n°15

Audiences du 27 avril au 5 mai 1945
Cote
991W/44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 27 avril au 5 mai 1945
Résultat n°16

600 à 659
Cote
990W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 600 à 659
Résultat n°17

1230 à 1295
Cote
990W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1230 à 1295
Résultat n°18

Audiences du 18 au 21octobre 1946
Cote
991W99
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 18 au 21octobre 1946
Résultat n°19

Audiences du 13 au 17 novembre 1945
Cote
991W/59
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 13 au 17 novembre 1945
Résultat n°20

1922 à 1947
Cote
990W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1922 à 1947