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2 862 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2016-2017
Cote
3382W/259
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
  • 2016-2017
Résultat n°2

Dossier Alain G.
Cote
2250W/73
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux
  • Années 1970 à 1989
  • Dossier Alain G.
Résultat n°3

2017
Cote
3382W/260
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
  • 2017
Résultat n°4

2017
Cote
3382W/448
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2017
Résultat n°5

Dossier Michel C.
Cote
2250W/75 - 2250W/76
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux
  • Années 1970 à 1989
  • Dossier Michel C.
Résultat n°6

2017
Cote
3382W/449
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2017
Résultat n°7

Dossier Jacky T.
Cote
2250W/74
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux
  • Années 1970 à 1989
  • Dossier Jacky T.
Résultat n°8

Dossier Michel B.
Cote
2250W/72
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux
  • Années 1970 à 1989
  • Dossier Michel B.
Résultat n°9

2016
Cote
3382W/447
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2016
Résultat n°10

2016
Cote
3382W/324
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Commission de l'Application des Peines (CAP)
  • Rôles et résultats des commissions d'application des...
  • 2016
Résultat n°11

2016
Cote
3382W/277
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Comparution devant la Commission de discipline
  • 2016
Résultat n°12

2016
Cote
3382W/446
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2016
Résultat n°13

Aubigny à Ernes
Cote
3192W/105
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Aubigny à Ernes
Résultat n°14

Campandré-Valcongain à Lande-sur-Ajon
Cote
3192W/153
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Campandré-Valcongain à Lande-sur-Ajon
Résultat n°15

Potigny à Saint-Pierre-du-Bû
Cote
3192W/109
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Potigny à Saint-Pierre-du-Bû
Résultat n°16

Banneville-la-Campagne à Cléville
Cote
3192W/129
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Banneville-la-Campagne à Cléville
Résultat n°17

2014-2015
Cote
3382W/323
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Commission de l'Application des Peines (CAP)
  • Rôles et résultats des commissions d'application des...
  • 2014-2015
Résultat n°18

Cabourg à Criqueville-en-Auge
Cote
3192W/72
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Cabourg à Criqueville-en-Auge
Résultat n°19

Ifs
Cote
3192W/115
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Ifs
Résultat n°20

Saint-Julien-sur-Calonne à Villers-sur-mer
Cote
3192W/151
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Lisieux
  • Saint-Julien-sur-Calonne à Villers-sur-mer