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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre 1790) ; dénonciation des terroristes (7 prairial an III) ; listes d de détenus (1792, nivôse an III)
Cote
4L/136, 4L/125 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Prisons
  • État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre...
Résultat n°2

Prisons
Cote
4L/81, 4L/72 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Prisons
  • Prisons
Résultat n°3

Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste pour le district (1792) ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers. Prisons (1792-an IV)
Cote
4L/102, 4L/92 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Justice et prisons
  • Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste...
Résultat n°4

Maisons d’arrêt
Cote
4L/20, 4L/16 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Prisons
  • Maisons d’arrêt
Résultat n°5

Avril 1883
Cote
2Y/3/294
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • Avril 1883
Résultat n°6

2ème trimestre
Cote
2Y/3/286
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • 1876
  • 2ème trimestre
Résultat n°7

Bijoux et sommes d'argent appartenant aux détenus : registre par compte ouvert
Cote
2Y/3/342
 Date
1850 1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Administration et surveillance des détenus
  • Bijoux et sommes d'argent appartenant aux détenus :...
Résultat n°8

2ème semestre
Cote
2Y/3/293
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • 1879
  • 2ème semestre
Résultat n°9

Bulletins d'entrée à l'hôpital
Cote
2Y/3/362
 Date
1934 – 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Administration et surveillance des détenus
  • Bulletins d'entrée à l'hôpital
Résultat n°10

1er trimestre
Cote
2Y/3/285
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • 1876
  • 1er trimestre
Résultat n°11

3ème trimestre
Cote
2Y/3/287
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • 1876
  • 3ème trimestre
Résultat n°12

Plan manuscrit du rez-de-chaussée de la prison
Cote
2Y/7/112, 2Y/2/135 (Ancienne cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Plan manuscrit du rez-de-chaussée de la prison
Résultat n°13

2ème semestre
Cote
2Y/3/291
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • 1878
  • 2ème semestre
Résultat n°14

1er semestre
Cote
2Y/3/292
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • 1879
  • 1er semestre
Résultat n°15

Répertoire des détenus
Cote
2Y/1/1
 Date
1799-1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/1 - Maison centrale de Beaulieu

  • Répertoire des détenus
Résultat n°16

Décembre 1928-13 avril 1928
Cote
2Y/3/440
 Date
Décembre 1928-13 avril 1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Comptabilité
  • Comptabilité matières
  • Cantine
  • Cantine hommes
  • Distribution : registre
  • Décembre 1928-13 avril 1928
Résultat n°17

Cahier des charges pour l'Entreprise générale des services économiques et des travaux industriels
Cote
2Y/3/482
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Divers
  • Cahier des charges pour l'Entreprise générale des services...
Résultat n°18

1er trimestre
Cote
2Y/3/288
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • 1877
  • 1er trimestre
Résultat n°19

1er semestre
Cote
2Y/3/290
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • 1878
  • 1er semestre
Résultat n°20

8 août 1904-4 novembre 1908
Cote
2Y/3/323
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Administration et surveillance des détenus
  • Vêtements et objets appartenant aux détenus : registres...
  • Hommes
  • 8 août 1904-4 novembre 1908
Résultat n°21

Dossiers pénaux
Cote
2Y/3/366
 Date
1920 – 1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Administration et surveillance des détenus
  • Dossiers pénaux
Résultat n°22

2ème semestre
Cote
2Y/3/289
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • ​Service journalier
  • Rapports journaliers au Directeur : registres
  • 1877
  • 2ème semestre
Résultat n°23

Femmes
Cote
2Y/1/4
 Date
3 juillet 1799-25 avril 1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/1 - Maison centrale de Beaulieu

  • Registres matricules
  • Femmes
Résultat n°24

21 brumaire an VIII - 2 messidor an XI
Cote
2Y/7/31
 Date
Entre le 21 brumaire an VIII et le 02 messidor an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Registres d'écrou
  • Pour la maison de justice
  • 21 brumaire an VIII - 2 messidor an XI
Résultat n°25

15 thermidor an VIII-8 messidor an XIII
Cote
2Y/3/117
 Date
15 thermidor an VIII-8 messidor an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Maison de justice
  • 15 thermidor an VIII-8 messidor an XIII
Résultat n°26

Ordonnances d'incarcération, de mise en liberté, de transfert...
Cote
2Y/7/110
 Date
1801-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Divers
  • Ordonnances d'incarcération, de mise en liberté, de...
Résultat n°27

3 Messidor an IX-7 juillet 1807
Cote
2Y/3/37
 Date
3 Messidor an IX-7 juillet 1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Maison d'arrêt
  • 3 Messidor an IX-7 juillet 1807
Résultat n°28

11 fructidor an IX - 7 janvier 1808
Cote
2Y/7/8
 Date
Entre le 29 août 1801 et le 07 janvier 1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Registres d'écrou
  • Pour la maison d'arrêt
  • 11 fructidor an IX - 7 janvier 1808
Résultat n°29

23 vendémiaire an X-25 prairial an XII
Cote
2Y/3/31
 Date
23 vendémiaire an X-25 prairial an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Maison de dépôt
  • 23 vendémiaire an X-25 prairial an XII
Résultat n°30

20 brumaire an XI - 1er février 1825
Cote
2Y/7/36
 Date
Entre le 11 novembre 1802 et le 1er février 1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Registres d'écrou
  • Pour la maison de correction
  • 20 brumaire an XI - 1er février 1825
Résultat n°31

25 brumaire an XI - 20 février 1806
Cote
2Y/7/66
 Date
Entre le 16 novembre 1802 et le 20 février 1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Registres d'écrou
  • Pour les militaires et marins
  • 25 brumaire an XI - 20 février 1806
Résultat n°32

plan du rez-de-chaussée
Cote
1Y/1273
 Date
20 ventôse an XI
 Lieu
Bayeux (Calvados) -- Prison
 Type de document
carte

  • Contexte : 1Y - Plans et affiches extraits

  • Maisons d'arrêt du département : plans
  • Maison d'arrêt de Bayeux
  • Plans authentiques ou présumés tels
  • Maison des Dames de la Charité
  • plan du rez-de-chaussée
Résultat n°33

8 brumaire an IX-24 fructidor an XI
Cote
2Y/4/13
 Date
8 brumaire an IX-24 fructidor an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/4 - Maison d'arrêt de Falaise

  • Registres d'écrou
  • Maison d'arrêt
  • 8 brumaire an IX-24 fructidor an XI
Résultat n°34

26 fructidor an XI-11 messidor an XIII
Cote
2Y/4/14
 Date
26 fructidor an XI-11 messidor an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/4 - Maison d'arrêt de Falaise

  • Registres d'écrou
  • Maison d'arrêt
  • 26 fructidor an XI-11 messidor an XIII
Résultat n°35

25 prairie an XII-3 janvier 1810
Cote
2Y/1/8
 Date
Entre le 24 septembre 1803 et le 03 janvier 1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/1 - Maison centrale de Beaulieu

  • Registres d'écrou
  • Hommes et femmes
  • 25 prairie an XII-3 janvier 1810
Résultat n°36

14 brumaire an XII - 15 juin 1816
Cote
2Y/7/32
 Date
Entre le 06 novembre 1803 et le 15 juin 1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Registres d'écrou
  • Pour la maison de justice
  • 14 brumaire an XII - 15 juin 1816
Résultat n°37

2 ventôse an XII-26 décembre 1806
Cote
2Y/3/217
 Date
2 ventôse an XII-26 décembre 1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Détenus pour dettes
  • 2 ventôse an XII-26 décembre 1806
Résultat n°38

25 frimaire an IX-2 ventôse an XII
Cote
2Y/3/216
 Date
25 frimaire an IX-2 ventôse an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Détenus pour dettes
  • 25 frimaire an IX-2 ventôse an XII
Résultat n°39

26 prairial an XII-15 mars 1809
Cote
2Y/3/32
 Date
26 prairial an XII-15 mars 1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Maison de dépôt
  • 26 prairial an XII-15 mars 1809
Résultat n°40

24 messidor an XII-8 février 1808
Cote
2Y/4/55
 Date
24 messidor an XII-8 février 1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/4 - Maison d'arrêt de Falaise

  • Registres d'écrou
  • Détenus pour dettes
  • 24 messidor an XII-8 février 1808
Résultat n°41
Plan de l'ancien couvent des Dominicains affecté entre-autre à l'usage de prison

1 media

Plan de l'ancien couvent des Dominicains affecté entre-autre à l'usage de prison
Cote
1Y/1292
 Date
an XIII
 Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados) -- Couvent des Dominicaines
 Type de document
carte

  • Contexte : 1Y - Plans et affiches extraits

  • Maisons d'arrêt du département : plans
  • Maison d'arrêt de Pont-L'Evêque
  • Plans authentiques ou présumés tels
  • Plan de l'ancien couvent des Dominicains affecté entre-autre...
Résultat n°42

14 messidor an XIII-7 mai 1813
Cote
2Y/3/118
 Date
14 messidor an XIII-7 mai 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Maison de justice
  • 14 messidor an XIII-7 mai 1813
Résultat n°43

11 fructidor an XIII-1 juin 1811
Cote
2Y/4/15
 Date
11 fructidor an XIII-1 juin 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/4 - Maison d'arrêt de Falaise

  • Registres d'écrou
  • Maison d'arrêt
  • 11 fructidor an XIII-1 juin 1811
Résultat n°44

5 janvier 1807-22 janvier 1813
Cote
2Y/3/218
 Date
5 janvier 1807-22 janvier 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Détenus pour dettes
  • 5 janvier 1807-22 janvier 1813
Résultat n°45

7 juillet 1807-12 août 1812
Cote
2Y/3/38
 Date
7 juillet 1807-12 août 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Maison d'arrêt
  • 7 juillet 1807-12 août 1812
Résultat n°46

Etage
Cote
2Y/2/137
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/2 - Maison d'arrêt de Bayeux

  • ​Plans manuscrits
  • Etage
Résultat n°47

élévation du corps de logis destiné au séminaire
Cote
1Y/1274
 Date
1808
 Lieu
Bayeux (Calvados) -- Prison
 Type de document
carte

  • Contexte : 1Y - Plans et affiches extraits

  • Maisons d'arrêt du département : plans
  • Maison d'arrêt de Bayeux
  • Plans authentiques ou présumés tels
  • Maison des Dames de la Charité
  • élévation du corps de logis destiné au séminaire
Résultat n°48

Rez-de-chaussée de la prison
Cote
2Y/2/136
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/2 - Maison d'arrêt de Bayeux

  • ​Plans manuscrits
  • Rez-de-chaussée de la prison
Résultat n°49

13 janvier 1808 - 4 février 1812
Cote
2Y/7/9
 Date
Entre le 13 janvier 1808 et le 04 février 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Registres d'écrou
  • Pour la maison d'arrêt
  • 13 janvier 1808 - 4 février 1812
Résultat n°50

27 février 1808-20 octobre 1819
Cote
2Y/4/56
 Date
27 février 1808-20 octobre 1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/4 - Maison d'arrêt de Falaise

  • Registres d'écrou
  • Détenus pour dettes
  • 27 février 1808-20 octobre 1819
Résultat n°51

Registres de transcription de jugements du tribunal de commerce, de terre et de mer de Caen et autres des détenus pour dettes (contraintes par corps)
Cote
2Y/4/110
 Date
23 mars 1808-20 octobre 1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/4 - Maison d'arrêt de Falaise

  • Divers
  • Registres de transcription de jugements du tribunal...
Résultat n°52

16 avril 1808-28 mars 1816
Cote
2Y/2/106
 Date
16 avril 1808-28 mars 1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/2 - Maison d'arrêt de Bayeux

  • Registres d'écrou
  • Détenus provisoires
  • 16 avril 1808-28 mars 1816
Résultat n°53

19 mai 1808 - 7 avril 1813
Cote
2Y/7/54
 Date
Entre le 19 mai 1808 et le 07 avril 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Registres d'écrou
  • Pour les détenus pour dettes
  • 19 mai 1808 - 7 avril 1813
Résultat n°54

15 juin 1808-23 octobre 1813
Cote
2Y/2/41
 Date
15 juin 1808-23 octobre 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/2 - Maison d'arrêt de Bayeux

  • Registres d'écrou
  • Maison de justice
  • 15 juin 1808-23 octobre 1813
Résultat n°55

15 mars 1809-11 février 1811
Cote
2Y/3/33
 Date
15 mars 1809-11 février 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Maison de dépôt
  • 15 mars 1809-11 février 1811
Résultat n°56

Hommes
Cote
2Y/1/3
 Date
1er octobre 1809-25 janvier 1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/1 - Maison centrale de Beaulieu

  • Registres matricules
  • Hommes
Résultat n°57

Projet d'un puits et de deux pompes avec plan de la prison
Cote
1Y/1275
 Date
1810
 Lieu
Bayeux (Calvados) -- Prison
 Type de document
carte

  • Contexte : 1Y - Plans et affiches extraits

  • Maisons d'arrêt du département : plans
  • Maison d'arrêt de Bayeux
  • Plans authentiques ou présumés tels
  • Projet d'un puits et de deux pompes avec plan de la...
Résultat n°58

10 janvier 1810-13 janvier 1813
Cote
2Y/1/9
 Date
10 janvier 1810-13 janvier 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/1 - Maison centrale de Beaulieu

  • Registres d'écrou
  • Hommes et femmes
  • 10 janvier 1810-13 janvier 1813
Résultat n°59

13 novembre 1810-8 mai 1816
Cote
2Y/2/12
 Date
13 novembre 1810-8 mai 1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/2 - Maison d'arrêt de Bayeux

  • Registres d'écrou
  • Maison d'arrêt
  • 13 novembre 1810-8 mai 1816
Résultat n°60

Plan du 1er et du 2ème étage de la prison
Cote
1Y/1277
 Date
1811
 Lieu
Bayeux (Calvados) -- Prison
 Type de document
carte

  • Contexte : 1Y - Plans et affiches extraits

  • Maisons d'arrêt du département : plans
  • Maison d'arrêt de Bayeux
  • Plans authentiques ou présumés tels
  • Plan du 1er et du 2ème étage de la prison
Résultat n°61

13 février 1811-4 octobre 1813
Cote
2Y/3/34
 Date
13 février 1811-4 octobre 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Maison de dépôt
  • 13 février 1811-4 octobre 1813
Résultat n°62

11 juin 1811-27 septembre 1814
Cote
2Y/4/16
 Date
11 juin 1811-27 septembre 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/4 - Maison d'arrêt de Falaise

  • Registres d'écrou
  • Maison d'arrêt
  • 11 juin 1811-27 septembre 1814
Résultat n°63

26 février 1812 - 20 octobre 1819
Cote
2Y/7/10
 Date
Entre le 26 février 1812 et le 20 octobre 1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Registres d'écrou
  • Pour la maison d'arrêt
  • 26 février 1812 - 20 octobre 1819
Résultat n°64

15 août 1812-23 février 1818
Cote
2Y/3/39
 Date
15 août 1812-23 février 1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Maison d'arrêt
  • 15 août 1812-23 février 1818
Résultat n°65

Table alphabétique des détenus
Cote
2Y/1/2
 Date
1813-1821
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/1 - Maison centrale de Beaulieu

  • Table alphabétique des détenus
Résultat n°66

1 janvier 1813-30 décembre 1814
Cote
2Y/1/5
 Date
1 janvier 1813-30 décembre 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/1 - Maison centrale de Beaulieu

  • ​Etats nominatifs des détenus hommes et femmes
  • 1 janvier 1813-30 décembre 1814
Résultat n°67

11 janvier 1813-27 juin 1818
Cote
2Y/4/70
 Date
11 janvier 1813-27 juin 1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/4 - Maison d'arrêt de Falaise

  • Registres d'écrou
  • Militaires et marins
  • 11 janvier 1813-27 juin 1818
Résultat n°68

13 janvier 1813-15 novembre 1819
Cote
2Y/1/10
 Date
13 janvier 1813-15 novembre 1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/1 - Maison centrale de Beaulieu

  • Registres d'écrou
  • Hommes et femmes
  • 13 janvier 1813-15 novembre 1819
Résultat n°69

Plan général
Cote
1Y/1226​
 Date- Lieu
Caen (Calvados) -- Prison Beaulieu
 Type de document
carte

  • Contexte : 1Y - Plans et affiches extraits

  • Centre de détention de Beaulieu : plans
  • Projets ou supposés tels
  • Quartier des insensés projeté dans l'enceinte du dépôt...
  • Plan général
Résultat n°70

Elévation et coupe
Cote
1Y/1227​
 Date- Lieu
Caen (Calvados) -- Prison Beaulieu
 Type de document
carte

  • Contexte : 1Y - Plans et affiches extraits

  • Centre de détention de Beaulieu : plans
  • Projets ou supposés tels
  • Quartier des insensés projeté dans l'enceinte du dépôt...
  • Elévation et coupe
Résultat n°71

27 janvier 1813-4 décembre 1829
Cote
2Y/3/219
 Date
27 janvier 1813-4 décembre 1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Détenus pour dettes
  • 27 janvier 1813-4 décembre 1829
Résultat n°72

26 avril 1813 - 2 juillet 1827
Cote
2Y/7/55
 Date
Entre le 26 avril 1813 et le 02 juillet 1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Registres d'écrou
  • Pour les détenus pour dettes
  • 26 avril 1813 - 2 juillet 1827
Résultat n°73

8 mai 1813-7 juin 1819
Cote
2Y/3/119
 Date
8 mai 1813-7 juin 1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Maison de justice
  • 8 mai 1813-7 juin 1819
Résultat n°74

7 octobre 1813-26 mars 1816
Cote
2Y/3/35
 Date
7 octobre 1813-26 mars 1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Registres d'écrou
  • Maison de dépôt
  • 7 octobre 1813-26 mars 1816
Résultat n°75

27 octobre 1813-6 août 1819
Cote
2Y/2/42
 Date
27 octobre 1813-6 août 1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/2 - Maison d'arrêt de Bayeux

  • Registres d'écrou
  • Maison de justice
  • 27 octobre 1813-6 août 1819
Résultat n°76

29 mars 1814 - 5 avril 1825
Cote
2Y/7/67
 Date
Entre le 29 mars 1814 et le 05 avril 1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/7 - Maison d'arrêt de Vire

  • Registres d'écrou
  • Pour les militaires et marins
  • 29 mars 1814 - 5 avril 1825
Résultat n°77

8 juin 1814-27 mai 1815
Cote
2Y/3/452
 Date
8 juin 1814-27 mai 1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Divers
  • Transcription de jugements du tribunal de commerce,...
  • 8 juin 1814-27 mai 1815
Résultat n°78

30 septembre 1814-4 octobre 1821
Cote
2Y/4/17
 Date
30 septembre 1814-4 octobre 1821
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/4 - Maison d'arrêt de Falaise

  • Registres d'écrou
  • Maison d'arrêt
  • 30 septembre 1814-4 octobre 1821
Résultat n°79

3 janvier 1815-4 juin 1819
Cote
2Y/1/6
 Date
3 janvier 1815-4 juin 1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/1 - Maison centrale de Beaulieu

  • ​Etats nominatifs des détenus hommes et femmes
  • 3 janvier 1815-4 juin 1819
Résultat n°80

20 juin 1815-26 avril 1819
Cote
2Y/3/453
 Date
20 juin 1815-26 avril 1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt de Caen

  • Divers
  • Transcription de jugements du tribunal de commerce,...
  • 20 juin 1815-26 avril 1819