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575 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Recueil d'imprimés

199 medias

Recueil d'imprimés

Date

1788-1789

Cote

16B/510

Résultat n°2
Instructions : arrêt du Conseil d'état du roi, ordonnances...

150 medias

Instructions : arrêt du Conseil d'état du roi, ordonnances...

Date

1788-1789

Cote

AA/88

Résultat n°3

Cherbourg

Date

1788-1789

Cote

C/6352

Résultat n°4

Valognes

Date

1788-1789

Cote

C/6358

Résultat n°5

Saint-Sauveur-le-Vicomte

Date

1788

Cote

C/6357

Résultat n°6
Cahier d'observations et doléances du Tiers-Etat du bailliage de Caen, articles préliminaires à arrêter aux Etats Généraux, Etat des députés de la ville et des campagnes envoyés à l'Assemblée préliminaire du Tiers-Etat du Bailliage de Caen. Mémoire présenté au roi par les Six-corps e la ville de Caen

145 medias

Cahier d'observations et doléances du Tiers-Etat du bailliage de Caen, articles préliminaires à arrêter aux Etats Généraux, Etat des députés de la ville et des campagnes envoyés à l'Assemblée préliminaire du Tiers-Etat du Bailliage de Caen. Mémoire présenté au roi par les Six-corps e la ville de Caen

Date

1788 - 11/03/1789

Cote

16B/9/1

Résultat n°7

Bayeux

Date

1788-1789

Cote

C/6349

Résultat n°8
Protestation des officiers municipaux de la ville d'Orbec ; Vœu général du Tiers-Etat de la ville de Lisieux pour concerter une adresse de remerciement au Roi, Réclamation et supplique au roi des officiers municipaux, corps et communautés de Lisieux

38 medias

Protestation des officiers municipaux de la ville d'Orbec ; Vœu général du Tiers-Etat de la ville de Lisieux pour concerter une adresse de remerciement au Roi, Réclamation et supplique au roi des officiers municipaux, corps et communautés de Lisieux

Date

1788-5/03/1789

Cote

16B/301/1

Résultat n°9

Saint-Lô

Date

1788-1789

Cote

C/6356

Résultat n°10
Convocation des Etats généraux du bailliage d'Orbec : ordonnance du Grand bailli d'Evreux, Ordonnance du lieutenant général du bailliage d'Orbec, notifications aux syndics des paroisses, édit du roi portant suppression du bailliage de Montreuil-Largillé et réunion de son territoire aux deux sièges du bailliage d'Orbec...

216 medias

Convocation des Etats généraux du bailliage d'Orbec : ordonnance du Grand bailli d'Evreux, Ordonnance du lieutenant général du bailliage d'Orbec, notifications aux syndics des paroisses, édit du roi portant suppression du bailliage de Montreuil-Largillé et réunion de son territoire aux deux sièges du bailliage d'Orbec...

Date

1788-04/1789

Cote

16B/300

Résultat n°11

Granville

Date

1788-1789

Cote

C/6354

Résultat n°12

Avranches

Date

1788-1789

Cote

C/6348

Résultat n°13

Coutances

Date

1788-1789

Cote

C/6353

Résultat n°14

Caen

Date

1788-1789

Cote

C/6350

Résultat n°15

Vire

Date

1788-1789

Cote

C/6359

Résultat n°16

Carentan

Date

1788

Cote

C/6351

Résultat n°17

Mortain

Date

1788-1789

Cote

C/6355

Résultat n°18
"Election ou département de Saint-Lô". Nomination des députés : délibérations paroissiales de Dampierre, Saint-Jean-de-Daye, Sainte-Suzanne-sur-Vire

11 medias

"Election ou département de Saint-Lô". Nomination des députés : délibérations paroissiales de Dampierre, Saint-Jean-de-Daye, Sainte-Suzanne-sur-Vire

Date

octobre 1788

Cote

16B/511

Résultat n°19
paroisse de Combray

3 medias

paroisse de Combray

Date

1789

Cote

16B/61

Résultat n°20
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Brucourt

3 medias

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Brucourt

Date

1789

Cote

16B/482