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580 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux des assemblées des paroisses du bailliage d'Auge

63 medias

Procès-verbaux des assemblées des paroisses du bailliage d'Auge

Date

1er-13 avril 1793

Cote

16B/474/2

Résultat n°2

Discours du roi, règlements, récits, lettres patentes

Date

1789-1790

Cote

C/6347

Résultat n°3
paroisse de Combray

3 medias

paroisse de Combray

Date

1789

Cote

16B/61

Résultat n°4
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Brucourt

3 medias

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Brucourt

Date

1789

Cote

16B/482

Résultat n°5
paroisse de La Bellière

2 medias

paroisse de La Bellière

Date

1789

Cote

16B/27

Résultat n°6
paroisse de Bons

3 medias

paroisse de Bons

Date

1789

Cote

16B/36

Résultat n°7
paroisse de Saint-André-de-Briouze

14 medias

paroisse de Saint-André-de-Briouze

Date

1789

Cote

16B/185

Résultat n°8
Registre des procès-verbaux de l'Assemblée de l'ordre du clergé du Grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats-généraux du royaume

1 254 medias

Registre des procès-verbaux de l'Assemblée de l'ordre du clergé du Grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats-généraux du royaume

Date

1789

Cote

16B/3/2

Résultat n°9
Recueil d'imprimés

199 medias

Recueil d'imprimés

Date

1788-1789

Cote

16B/510

Résultat n°10

Curé d'Arromanches

Date

1789

Cote

NOUVACQ/16

Résultat n°11
Instructions : arrêt du Conseil d'état du roi, ordonnances...

150 medias

Instructions : arrêt du Conseil d'état du roi, ordonnances...

Date

1788-1789

Cote

AA/88

Résultat n°12

"Souhait et doléance pour une réforme dans la chambre ecclésiastique chargée de la répartition des décimes par Jean-Jacques Bouffey prête curé de Saint-Aignan le Malherbe, diocèse de Bayeux, assigné à l'assemblée des trois états du bailliage de Caen"

Date

1789

Cote

NOUVACQ/21

Résultat n°13
Convocation aux états généraux du bailliage de Vire : lettre du Roi (24 janvier 1789), ordonnance du lieutenant général du bailliage de Vire (18 février 1789), instruction pour les baillis ou sénéchaux d'épée et les lieutenants de bailliages et sénéchaussées secondaires, état des bailliages et sénéchaussées royaux des pays d'élections qui députeront aux états généraux...

50 medias

Convocation aux états généraux du bailliage de Vire : lettre du Roi (24 janvier 1789), ordonnance du lieutenant général du bailliage de Vire (18 février 1789), instruction pour les baillis ou sénéchaux d'épée et les lieutenants de bailliages et sénéchaussées secondaires, état des bailliages et sénéchaussées royaux des pays d'élections qui députeront aux états généraux...

Date

1789

Cote

16B/257

Résultat n°14
paroisse de Canon

8 medias

paroisse de Canon

Date

1789

Cote

16B/45

Résultat n°15

Convocation

Date

1789

Cote

C/6346

Résultat n°16
paroisse de May-sur-Orne

11 medias

paroisse de May-sur-Orne

Date

1789

Cote

16B/128

Résultat n°17
paroisse de Castillon-en-Auge

13 medias

paroisse de Castillon-en-Auge

Date

1789

Cote

16B/48

Résultat n°18
paroisse de Saint-Quentin-de-la-Roche

6 medias

paroisse de Saint-Quentin-de-la-Roche

Date

1789

Cote

16B/223

Résultat n°19

Cherbourg

Date

1788-1789

Cote

C/6352

Résultat n°20

Valognes

Date

1788-1789

Cote

C/6358