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575 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Instructions : arrêt du Conseil d'état du roi, ordonnances...

150 medias

Instructions : arrêt du Conseil d'état du roi, ordonnances...

Date

1788-1789

Cote

AA/88

Résultat n°2
Nomination de la municipalité : intervention des officiers du bailliage

24 medias

Nomination de la municipalité : intervention des officiers du bailliage

Date

1789

Cote

AA/89

Résultat n°3
Ordonnance déboutant les officiers du bailliage

2 medias

Ordonnance déboutant les officiers du bailliage

Date

19 février 1789

Cote

AA/90

Résultat n°4
Circulaire de M. de Limon

4 medias

Circulaire de M. de Limon

Date

07 mars 1789

Cote

AA/91

Résultat n°5
Etat des corporations appelées à la rédaction des doléances

13 medias

Etat des corporations appelées à la rédaction des doléances

Date

mars 1789 - avr. 1789

Cote

AA/92

Résultat n°6
Nomination des délégués

38 medias

Nomination des délégués

Date

1789

Cote

AA/93

Résultat n°7
Projet de cahier de doléance imprimé

2 medias

Projet de cahier de doléance imprimé

Date

1789

Cote

AA/94

Résultat n°8
Honfleur

9 medias

Honfleur

Date

27 mars 1789

Cote

AA/95

Résultat n°9
Paroisses du bailliage

128 medias

Paroisses du bailliage

Date

1789

Cote

AA/96

Résultat n°10
Rédaction du Cahier général

21 medias

Rédaction du Cahier général

Date

avril 1789

Cote

AA/97

Résultat n°11
Correspondance

3 medias

Correspondance

Date

1789

Cote

AA/98

Résultat n°12
Cahier de pouvoir instructions et doléances des citoyens formant le Tiers Etat du bailliage de Honfleur

10 medias

Cahier de pouvoir instructions et doléances des citoyens formant le Tiers Etat du bailliage de Honfleur

Date

03 avril 1789

Cote

AA/99

Résultat n°13
Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé du grand bailliage de Caen et bailliages secondaires. Etat des votants ecclésiastiques à l'assemblée générale des trois états du grand bailliage de Caen et des bailliages secondaires de Bayeux, Falaise, Thorigny et Vire

48 medias

Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé du grand bailliage de Caen et bailliages secondaires. Etat des votants ecclésiastiques à l'assemblée générale des trois états du grand bailliage de Caen et des bailliages secondaires de Bayeux, Falaise, Thorigny et Vire

Date

17/03/1789

Cote

16B/1

Résultat n°14
Vœux émis par l'Assemblée du Clergé

1 media

Vœux émis par l'Assemblée du Clergé

Date

20/03/1789

Cote

16B/2

Résultat n°15
Cahier du Clergé du grand bailliage de Caen et bailliages secondaires

8 medias

Cahier du Clergé du grand bailliage de Caen et bailliages secondaires

Date

26/03/1789

Cote

16B/3/1

Résultat n°16
Registre des procès-verbaux de l'Assemblée de l'ordre du clergé du Grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats-généraux du royaume

1 254 medias

Registre des procès-verbaux de l'Assemblée de l'ordre du clergé du Grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats-généraux du royaume

Date

1789

Cote

16B/3/2

Résultat n°17
Cahier des pouvoirs et instructions de l'ordre de la noblesse du bailliage de Caen

41 medias

Cahier des pouvoirs et instructions de l'ordre de la noblesse du bailliage de Caen

Date

16 mars 1789

Cote

16B/4

Résultat n°18
Vœux émis par l'Assemblée de la Noblesse

1 media

Vœux émis par l'Assemblée de la Noblesse

Date

2/03/1789

Cote

16B/5/1

Résultat n°19
Registre du procès-verbal de l'assemblée de l'ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats généraux du royaume

784 medias

Registre du procès-verbal de l'assemblée de l'ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats généraux du royaume

Date

1789

Cote

16B/5/2

Résultat n°20
Procès-verbal de l'Assemblée générale de l'Ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen, Réquisition d'une nouvelle assemblée de l'ordre. Ordonnance du lieutenant général du bailliage de Caen fixant une assemblée de l'Ordre

80 medias

Procès-verbal de l'Assemblée générale de l'Ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen, Réquisition d'une nouvelle assemblée de l'ordre. Ordonnance du lieutenant général du bailliage de Caen fixant une assemblée de l'Ordre

Date

28/03/1789-13/07/1789

Cote

16B/5/3