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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Instructions : arrêt du Conseil d'état du roi, ordonnances...

150 medias

Instructions : arrêt du Conseil d'état du roi, ordonnances...
Cote
AA/88
 Date
1788-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Rouen
  • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
  • Instructions : arrêt du Conseil d'état du roi, ordonnances...
Résultat n°2
Nomination de la municipalité : intervention des officiers du bailliage

24 medias

Nomination de la municipalité : intervention des officiers du bailliage
Cote
AA/89
 Date
1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Rouen
  • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
  • Nomination de la municipalité : intervention des officiers...
Résultat n°3
Ordonnance déboutant les officiers du bailliage

2 medias

Ordonnance déboutant les officiers du bailliage
Cote
AA/90
 Date
19 février 1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Rouen
  • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
  • Ordonnance déboutant les officiers du bailliage
Résultat n°4
Circulaire de M. de Limon

4 medias

Circulaire de M. de Limon
Cote
AA/91
 Date
07 mars 1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Rouen
  • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
  • Circulaire de M. de Limon
Résultat n°5
Etat des corporations appelées à la rédaction des doléances

13 medias

Etat des corporations appelées à la rédaction des doléances
Cote
AA/92
 Date
mars 1789 - avr. 1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Rouen
  • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
  • Corporations
  • Etat des corporations appelées à la rédaction des doléances
Résultat n°6
Nomination des délégués

38 medias

Nomination des délégués
Cote
AA/93
 Date
1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Rouen
  • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
  • Corporations
  • Nomination des délégués
Résultat n°7
Projet de cahier de doléance imprimé

2 medias

Projet de cahier de doléance imprimé
Cote
AA/94
 Date
1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Rouen
  • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
  • Projet de cahier de doléance imprimé
Résultat n°8
Honfleur

9 medias

Honfleur
Cote
AA/95
 Date
27 mars 1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Rouen
  • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
  • Cahiers de doléances et nominations des délégués
  • Honfleur
Résultat n°9
Paroisses du bailliage

128 medias

Paroisses du bailliage
Cote
AA/96
 Date
1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Rouen
  • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
  • Cahiers de doléances et nominations des délégués
  • Paroisses du bailliage
Résultat n°10
Rédaction du Cahier général

21 medias

Rédaction du Cahier général
Cote
AA/97
 Date
avril 1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Rouen
  • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
  • Cahiers de doléances et nominations des délégués
  • Rédaction du Cahier général
Résultat n°11
Correspondance

3 medias

Correspondance
Cote
AA/98
 Date
1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Rouen
  • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
  • Correspondance
Résultat n°12
Cahier de pouvoir instructions et doléances des citoyens formant le Tiers Etat du bailliage de Honfleur

10 medias

Cahier de pouvoir instructions et doléances des citoyens formant le Tiers Etat du bailliage de Honfleur
Cote
AA/99
 Date
03 avril 1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Rouen
  • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
  • Cahier de pouvoir instructions et doléances des citoyens...
Résultat n°13
Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé du grand bailliage de Caen et bailliages secondaires. Etat des votants ecclésiastiques à l'assemblée générale des trois états du grand bailliage de Caen et des bailliages secondaires de Bayeux, Falaise, Thorigny et Vire

48 medias

Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé du grand bailliage de Caen et bailliages secondaires. Etat des votants ecclésiastiques à l'assemblée générale des trois états du grand bailliage de Caen et des bailliages secondaires de Bayeux, Falaise, Thorigny et Vire
Cote
16B/1
 Date
17/03/1789
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Caen
  • Ordre du clergé
  • Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé du...
Résultat n°14
Vœux émis par l'Assemblée du Clergé

1 media

Vœux émis par l'Assemblée du Clergé
Cote
16B/2
 Date
20/03/1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Caen
  • Ordre du clergé
  • Vœux émis par l'Assemblée du Clergé
Résultat n°15
Cahier du Clergé du grand bailliage de Caen et bailliages secondaires

8 medias

Cahier du Clergé du grand bailliage de Caen et bailliages secondaires
Cote
16B/3/1
 Date
26/03/1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Caen
  • Ordre du clergé
  • Cahier du Clergé du grand bailliage de Caen et bailliages...
Résultat n°16
Registre des procès-verbaux de l'Assemblée de l'ordre du clergé du Grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats-généraux du royaume

1 254 medias

Registre des procès-verbaux de l'Assemblée de l'ordre du clergé du Grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats-généraux du royaume
Cote
16B/3/2
 Date
1789
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Caen
  • Ordre du clergé
  • Registre des procès-verbaux de l'Assemblée de l'ordre...
Résultat n°17
Cahier des pouvoirs et instructions de l'ordre de la noblesse du bailliage de Caen

41 medias

Cahier des pouvoirs et instructions de l'ordre de la noblesse du bailliage de Caen
Cote
16B/4
 Date
16 mars 1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Caen
  • Ordre de la noblesse
  • Cahier des pouvoirs et instructions de l'ordre de la...
Résultat n°18
Vœux émis par l'Assemblée de la Noblesse

1 media

Vœux émis par l'Assemblée de la Noblesse
Cote
16B/5/1
 Date
2/03/1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Caen
  • Ordre de la noblesse
  • Vœux émis par l'Assemblée de la Noblesse
Résultat n°19
Registre du procès-verbal de l'assemblée de l'ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats généraux du royaume

784 medias

Registre du procès-verbal de l'assemblée de l'ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats généraux du royaume
Cote
16B/5/2
 Date
1789
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Caen
  • Ordre de la noblesse
  • Registre du procès-verbal de l'assemblée de l'ordre...
Résultat n°20
Procès-verbal de l'Assemblée générale de l'Ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen, Réquisition d'une nouvelle assemblée de l'ordre. Ordonnance du lieutenant général du bailliage de Caen fixant une assemblée de l'Ordre

80 medias

Procès-verbal de l'Assemblée générale de l'Ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen, Réquisition d'une nouvelle assemblée de l'ordre. Ordonnance du lieutenant général du bailliage de Caen fixant une assemblée de l'Ordre
Cote
16B/5/3
 Date
28/03/1789-13/07/1789
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Caen
  • Ordre de la noblesse
  • Procès-verbal de l'Assemblée générale de l'Ordre de...