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726 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptes rendus des réunions des responsables de circonscriptions

    Date

    2000-2010

    Cote

    3131W/2 - 3131W/7

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Organisation des circonscriptions
    • Comptes rendus des réunions des responsables de circonscriptions

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  2. Résultat n°2

    Statistiques cantonales

    Date

    2007

    Cote

    3133W/7-3133W/10

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Statistiques cantonales

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  3. Résultat n°3

    Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados et l'Allemagne

    Date

    1995-2006

    Cote

    3133W/5

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  4. Résultat n°4

    Demande de subvention et d'investissement

    Date

    2004-2006

    Cote

    3133W/4

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Demande de subvention et d'investissement

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  5. Résultat n°5

    Service contrôle et validation informatique

    Date

    Entre avril 1996 et décembre 2005

    Cote

    2793W/69

    • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

    • Service contrôle et validation informatique

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  6. Résultat n°6

    Conventions, contentieux VIH

    Date

    1994-2005

    Cote

    3133W/2

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Conventions
    • Conventions, contentieux VIH

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  7. Résultat n°7

    Service accident du travail : échantillons de dossiers d'accidents de travail, maladies professionnelles et invalidité

    Date

    Entre mars 2000 et septembre 2005

    Cote

    2793W/68

    • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

    • Service accident du travail : échantillons de dossiers...

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  8. Résultat n°8

    Service qualité gestion statistiques (QGS) : enquête de satisfaction des assurés et des employeurs

    Date

    2004

    Cote

    2793W/52-2793W/55

    • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

    • Service qualité gestion statistiques (QGS) : enquête...

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  9. Résultat n°9

    Organisation en pôle des circonscriptions de Caen-Ouest, Caen-Est, Bessin et Pré-Bocage

    Date

    2000-2004

    Cote

    3132W/3

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Organisation des circonscriptions
    • Organisation en pôle des circonscriptions de Caen-Ouest,...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  10. Résultat n°10

    Etudes sur les foyers des jeunes travailleurs

    Date

    1999-2003

    Cote

    3134W/8

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Etudes
    • Etudes sur les foyers des jeunes travailleurs

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  11. Résultat n°11

    Service d'action sanitaire et sociale : correspondance, subventions, animations, bulletins du conseil dadministration, échantillons de dossiers de prestations supplémentaires

    Date

    1967-2003

    Cote

    2793W/44-2793W/51;2793W/56-2793W/62

    • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

    • Service d'action sanitaire et sociale : correspondance,...

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  12. Résultat n°12

    Pôle accueil Argences

    Date

    1983-2003

    Cote

    2952W/1

    • Contexte : Pôle accueil Argences

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, Direction générale adjointe d ela solidarité, circonscription d'action sociale de Caen-Est, pôle accueil Argences

  13. Résultat n°13

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3134W/18

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Subventions d' investissement aux associations
    • 2003

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  14. Résultat n°14

    Subvention de fonctionnement aux associations

    Date

    2003

    Cote

    3134W/19 - 3134W/23

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Subvention de fonctionnement aux associations

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  15. Résultat n°15

    Aides aux personnes handicapées

    Date

    2001-2003

    Cote

    3134W/24 - 3134W/29

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Aides aux personnes handicapées

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  16. Résultat n°16

    Mutuelles santé

    Date

    1999-2002

    Cote

    2782W/12-2782W/13

    • Contexte : 2782W. Conseil général, mission insertion et prévention

    • Mutuelles santé

    Producteur :

    Conseil général, direction des services sociaux, mission insertion et prévention

  17. Résultat n°17

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3134W/16 - 3134W/17

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Subventions d' investissement aux associations
    • 2002

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  18. Résultat n°18

    Conventions actions revenu minimum d'insertion (RMI) avec des associations partenaires

    Date

    1990-2002

    Cote

    2782W/1-2782W/9

    • Contexte : 2782W. Conseil général, mission insertion et prévention

    • Conventions actions revenu minimum d'insertion (RMI)...

    Producteur :

    Conseil général, direction des services sociaux, mission insertion et prévention

  19. Résultat n°19

    Réorganisation de la MEP SOM et de la fonction RC/RCA

    Date

    1999-2002

    Cote

    3132W/4

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Organisation des circonscriptions
    • Réorganisation de la MEP SOM et de la fonction RC/RCA

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  20. Résultat n°20

    Association SIEL bleu, paralysés de France, jeunes sans frontières: paiements, notes et intervention juridique

    Date

    1999-2002

    Cote

    3134W/31

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Association SIEL bleu, paralysés de France, jeunes...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social