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726 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptes rendus des réunions des responsables de circonscriptions
Cote
3131W/2 - 3131W/7
 Date
2000-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Organisation des circonscriptions
  • Comptes rendus des réunions des responsables de circonscriptions
Résultat n°2

Statistiques cantonales
Cote
3133W/7-3133W/10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Statistiques cantonales
Résultat n°3

Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados et l'Allemagne
Cote
3133W/5
 Date
1995-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados...
Résultat n°4

Demande de subvention et d'investissement
Cote
3133W/4
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Demande de subvention et d'investissement
Résultat n°5

Service contrôle et validation informatique
Cote
2793W/69
 Date
Entre avril 1996 et décembre 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

  • Service contrôle et validation informatique
Résultat n°6

Conventions, contentieux VIH
Cote
3133W/2
 Date
1994-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Conventions
  • Conventions, contentieux VIH
Résultat n°7

Service accident du travail : échantillons de dossiers d'accidents de travail, maladies professionnelles et invalidité
Cote
2793W/68
 Date
Entre mars 2000 et septembre 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

  • Service accident du travail : échantillons de dossiers...
Résultat n°8

Service qualité gestion statistiques (QGS) : enquête de satisfaction des assurés et des employeurs
Cote
2793W/52-2793W/55
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

  • Service qualité gestion statistiques (QGS) : enquête...
Résultat n°9

Organisation en pôle des circonscriptions de Caen-Ouest, Caen-Est, Bessin et Pré-Bocage
Cote
3132W/3
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Organisation des circonscriptions
  • Organisation en pôle des circonscriptions de Caen-Ouest,...
Résultat n°10

Etudes sur les foyers des jeunes travailleurs
Cote
3134W/8
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Etudes
  • Etudes sur les foyers des jeunes travailleurs
Résultat n°11

Service d'action sanitaire et sociale : correspondance, subventions, animations, bulletins du conseil dadministration, échantillons de dossiers de prestations supplémentaires
Cote
2793W/44-2793W/51;2793W/56-2793W/62
 Date
1967-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

  • Service d'action sanitaire et sociale : correspondance,...
Résultat n°12

Pôle accueil Argences
Cote
2952W/1
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pôle accueil Argences
Résultat n°13

2003
Cote
3134W/18
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Subventions d' investissement aux associations
  • 2003
Résultat n°14

Subvention de fonctionnement aux associations
Cote
3134W/19 - 3134W/23
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Subvention de fonctionnement aux associations
Résultat n°15

Aides aux personnes handicapées
Cote
3134W/24 - 3134W/29
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Aides aux personnes handicapées
Résultat n°16

Mutuelles santé
Cote
2782W/12-2782W/13
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2782W. Conseil général, mission insertion et prévention

  • Mutuelles santé
Résultat n°17

2002
Cote
3134W/16 - 3134W/17
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Subventions d' investissement aux associations
  • 2002
Résultat n°18

Conventions actions revenu minimum d'insertion (RMI) avec des associations partenaires
Cote
2782W/1-2782W/9
 Date
1990-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2782W. Conseil général, mission insertion et prévention

  • Conventions actions revenu minimum d'insertion (RMI)...
Résultat n°19

Réorganisation de la MEP SOM et de la fonction RC/RCA
Cote
3132W/4
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Organisation des circonscriptions
  • Réorganisation de la MEP SOM et de la fonction RC/RCA
Résultat n°20

Association SIEL bleu, paralysés de France, jeunes sans frontières: paiements, notes et intervention juridique
Cote
3134W/31
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Association SIEL bleu, paralysés de France, jeunes...
Résultat n°21

Bâtiments et mobiliers : photographies
Cote
3131W/9
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Organisation des circonscriptions
  • Bâtiments et mobiliers : photographies
Résultat n°22

Réorganisation de la circonscription du pays d'Auge-Nord
Cote
3132W/2
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Organisation des circonscriptions
  • Réorganisation de la circonscription du pays d'Auge-Nord
Résultat n°23

Département financier comptable budgétaire (DFCB) : pièces comptables (échantillon)
Cote
2793W1-2793W43
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

  • Département financier comptable budgétaire (DFCB) :...
Résultat n°24

Comité de suivi sur la déconcentration et la réorganisation de la circonscription d'Hérouville-Couronne
Cote
3132W7
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Organisation des circonscriptions
  • Comité de suivi sur la déconcentration et la réorganisation...
Résultat n°25

2001
Cote
3134W/14 - 3134W/15
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Subventions d' investissement aux associations
  • 2001
Résultat n°26

Service communication
Cote
2793W/63-2793W/67
 Date
Entre janvier 1972 et septembre 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

  • Service communication
Résultat n°27

Conseil départemental d'aide juridique
Cote
3134W/3
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Participation aux instances
  • Conseil départemental d'aide juridique
Résultat n°28

Aide contrat emploi consolidé
Cote
2782W/11
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2782W. Conseil général, mission insertion et prévention

  • Aide contrat emploi consolidé
Résultat n°29

Opération tempête
Cote
2782W/10
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2782W. Conseil général, mission insertion et prévention

  • Opération tempête
Résultat n°30

1999
Cote
3134W/11 - 3134W/12
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Subventions d' investissement aux associations
  • 1999
Résultat n°31

Compte-rendus des réunions des responsables de circonscriptions et des conseillers techniques
Cote
3132W6
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Organisation des circonscriptions
  • Compte-rendus des réunions des responsables de circonscriptions...
Résultat n°32

Circonscription d'action sociale Caen-Ouest
Cote
2953W/1-2953W/2
 Date
1974-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Circonscription d'action sociale Caen-Ouest
Résultat n°33

1998
Cote
3134W/10
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Subventions d' investissement aux associations
  • 1998
Résultat n°34

1998
Cote
3134W/13
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Subventions d' investissement aux associations
  • 1998
Résultat n°35

Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados et d'Exeter en Grande Bretagne
Cote
3133W/3
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados...
Résultat n°36

Statistiques assistantes sociales
Cote
3131W/1
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Statistiques assistantes sociales
Résultat n°37

1995-30 septembre 1997
Cote
2249W/20
 Date
1995-1997
 Lieu
Bénouville (Calvados) -- Château
 Type de document -

  • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

  • Organisation et gouvernance de l'établissement
  • Instances dirigeantes
  • Commission administrative et comité de suveillance
  • 1995-30 septembre 1997
Résultat n°38

1997
Cote
3134W/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Subventions d' investissement aux associations
  • 1997
Résultat n°39

L' aide sociale aux émigrants
Cote
3134W/5
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Rapports d'activités du service social
  • L' aide sociale aux émigrants
Résultat n°40

Pôle accueil, circonscription d'action sociale de Caen-Est
Cote
2773W/1
 Date
1981-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pôle accueil, circonscription d'action sociale de Caen-Est