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  1. Résultat n°1

    Comptes rendus des réunions des responsables de circonscriptions

    Date

    2000-2010

    Cote

    3131W/2 - 3131W/7

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Organisation des circonscriptions
    • Comptes rendus des réunions des responsables de circonscriptions

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  2. Résultat n°2

    Statistiques cantonales

    Date

    2007

    Cote

    3133W/7-3133W/10

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Statistiques cantonales

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  3. Résultat n°3

    Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados et l'Allemagne

    Date

    1995-2006

    Cote

    3133W/5

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  4. Résultat n°4

    Demande de subvention et d'investissement

    Date

    2004-2006

    Cote

    3133W/4

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Demande de subvention et d'investissement

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  5. Résultat n°5

    Service contrôle et validation informatique

    Date

    Entre avril 1996 et décembre 2005

    Cote

    2793W/69

    • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

    • Service contrôle et validation informatique

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  6. Résultat n°6

    Conventions, contentieux VIH

    Date

    1994-2005

    Cote

    3133W/2

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Conventions
    • Conventions, contentieux VIH

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  7. Résultat n°7

    Service accident du travail : échantillons de dossiers d'accidents de travail, maladies professionnelles et invalidité

    Date

    Entre mars 2000 et septembre 2005

    Cote

    2793W/68

    • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

    • Service accident du travail : échantillons de dossiers...

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  8. Résultat n°8

    Service qualité gestion statistiques (QGS) : enquête de satisfaction des assurés et des employeurs

    Date

    2004

    Cote

    2793W/52-2793W/55

    • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

    • Service qualité gestion statistiques (QGS) : enquête...

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  9. Résultat n°9

    Organisation en pôle des circonscriptions de Caen-Ouest, Caen-Est, Bessin et Pré-Bocage

    Date

    2000-2004

    Cote

    3132W/3

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Organisation des circonscriptions
    • Organisation en pôle des circonscriptions de Caen-Ouest,...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  10. Résultat n°10

    Etudes sur les foyers des jeunes travailleurs

    Date

    1999-2003

    Cote

    3134W/8

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Etudes
    • Etudes sur les foyers des jeunes travailleurs

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  11. Résultat n°11

    Service d'action sanitaire et sociale : correspondance, subventions, animations, bulletins du conseil dadministration, échantillons de dossiers de prestations supplémentaires

    Date

    1967-2003

    Cote

    2793W/44-2793W/51;2793W/56-2793W/62

    • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

    • Service d'action sanitaire et sociale : correspondance,...

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  12. Résultat n°12

    Pôle accueil Argences

    Date

    1983-2003

    Cote

    2952W/1

    • Contexte : Pôle accueil Argences

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, Direction générale adjointe d ela solidarité, circonscription d'action sociale de Caen-Est, pôle accueil Argences

  13. Résultat n°13

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3134W/18

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Subventions d' investissement aux associations
    • 2003

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  14. Résultat n°14

    Subvention de fonctionnement aux associations

    Date

    2003

    Cote

    3134W/19 - 3134W/23

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Subvention de fonctionnement aux associations

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  15. Résultat n°15

    Aides aux personnes handicapées

    Date

    2001-2003

    Cote

    3134W/24 - 3134W/29

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Aides aux personnes handicapées

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  16. Résultat n°16

    Mutuelles santé

    Date

    1999-2002

    Cote

    2782W/12-2782W/13

    • Contexte : 2782W. Conseil général, mission insertion et prévention

    • Mutuelles santé

    Producteur :

    Conseil général, direction des services sociaux, mission insertion et prévention

  17. Résultat n°17

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3134W/16 - 3134W/17

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Subventions d' investissement aux associations
    • 2002

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  18. Résultat n°18

    Conventions actions revenu minimum d'insertion (RMI) avec des associations partenaires

    Date

    1990-2002

    Cote

    2782W/1-2782W/9

    • Contexte : 2782W. Conseil général, mission insertion et prévention

    • Conventions actions revenu minimum d'insertion (RMI)...

    Producteur :

    Conseil général, direction des services sociaux, mission insertion et prévention

  19. Résultat n°19

    Réorganisation de la MEP SOM et de la fonction RC/RCA

    Date

    1999-2002

    Cote

    3132W/4

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Organisation des circonscriptions
    • Réorganisation de la MEP SOM et de la fonction RC/RCA

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  20. Résultat n°20

    Association SIEL bleu, paralysés de France, jeunes sans frontières: paiements, notes et intervention juridique

    Date

    1999-2002

    Cote

    3134W/31

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Association SIEL bleu, paralysés de France, jeunes...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  21. Résultat n°21

    Bâtiments et mobiliers : photographies

    Date

    1999-2001

    Cote

    3131W/9

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Organisation des circonscriptions
    • Bâtiments et mobiliers : photographies

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  22. Résultat n°22

    Réorganisation de la circonscription du pays d'Auge-Nord

    Date

    1998-2001

    Cote

    3132W/2

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Organisation des circonscriptions
    • Réorganisation de la circonscription du pays d'Auge-Nord

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  23. Résultat n°23

    Département financier comptable budgétaire (DFCB) : pièces comptables (échantillon)

    Date

    1994-2001

    Cote

    2793W1-2793W43

    • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

    • Département financier comptable budgétaire (DFCB) :...

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  24. Résultat n°24

    Comité de suivi sur la déconcentration et la réorganisation de la circonscription d'Hérouville-Couronne

    Date

    1997-2001

    Cote

    3132W7

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Organisation des circonscriptions
    • Comité de suivi sur la déconcentration et la réorganisation...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  25. Résultat n°25

    2001

    Date

    2001

    Cote

    3134W/14 - 3134W/15

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Subventions d' investissement aux associations
    • 2001

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  26. Résultat n°26

    Service communication

    Date

    Entre janvier 1972 et septembre 2001

    Cote

    2793W/63-2793W/67

    • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

    • Service communication

    Producteur :

    Caisse primaire d'assurance maladie

  27. Résultat n°27

    Conseil départemental d'aide juridique

    Date

    1994-2000

    Cote

    3134W/3

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Participation aux instances
    • Conseil départemental d'aide juridique

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  28. Résultat n°28

    Aide contrat emploi consolidé

    Date

    1999-2000

    Cote

    2782W/11

    • Contexte : 2782W. Conseil général, mission insertion et prévention

    • Aide contrat emploi consolidé

    Producteur :

    Conseil général, direction des services sociaux, mission insertion et prévention

  29. Résultat n°29

    Opération tempête

    Date

    1999

    Cote

    2782W/10

    • Contexte : 2782W. Conseil général, mission insertion et prévention

    • Opération tempête

    Producteur :

    Conseil général, direction des services sociaux, mission insertion et prévention

  30. Résultat n°30

    1999

    Date

    1999

    Cote

    3134W/11 - 3134W/12

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Subventions d' investissement aux associations
    • 1999

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  31. Résultat n°31

    Compte-rendus des réunions des responsables de circonscriptions et des conseillers techniques

    Date

    1997-1999

    Cote

    3132W6

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Organisation des circonscriptions
    • Compte-rendus des réunions des responsables de circonscriptions...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  32. Résultat n°32

    Circonscription d'action sociale Caen-Ouest

    Date

    1974-1999

    Cote

    2953W/1-2953W/2

    • Contexte : Circonscription d'action sociale Caen-Ouest

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction générale adjointe de la solidarité, circonscription d'action sociale de Caen-Ouest

  33. Résultat n°33

    1998

    Date

    1998

    Cote

    3134W/10

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Subventions d' investissement aux associations
    • 1998

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  34. Résultat n°34

    1998

    Date

    1998

    Cote

    3134W/13

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Subventions d' investissement aux associations
    • 1998

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  35. Résultat n°35

    Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados et d'Exeter en Grande Bretagne

    Date

    1993-1998

    Cote

    3133W/3

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  36. Résultat n°36

    Statistiques assistantes sociales

    Date

    1997-1997

    Cote

    3131W/1

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Statistiques assistantes sociales

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  37. Résultat n°37

    1995-30 septembre 1997

    Date

    1995-1997

    Cote

    2249W/20

    • Contexte : 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)

    • Organisation et gouvernance de l'établissement
    • Instances dirigeantes
    • Commission administrative et comité de suveillance
    • 1995-30 septembre 1997

    Producteur :

    Le 27 septembre 1927, le baron François Gérard, député et conseiller général de Bayeux propose au conseil général la création dans le Calvados d'un service départemental de maternité et d'une maison maternelle. Le 2 mai 1928, le conseil général prend une délibération substituant la maternité de Bénouville à toutes les autres maternités du département pour l'hospitalisation des femmes enceintes admises au bénéfice de l'assistance médicale gratuite et ne pouvant accoucher à domicile.
    Elle ouvre ses portes le 1er janvier 1929 avec pour objectif de réduire la mortalité infantile et accroître la natalité dans le département. Le château de Bénouville est composé d'un service de maternité, d'une pouponnière pour les enfants du premier âge et d'une garderie spéciale pour enfants assistés. Afin de permettre le développement de son activité, le parc du château acccueille par la suite quatre pavillons permmettant d'installés les services généraux (cuisine, laverie, réfectoires....), les logements du personnel, un réfectoire, un pavillon d'isolement pour les enfants malade ou encore une pouponnière.
    En 1936, le conseil général décide de supprimer l'obligation pour les femmes enceintes bénéficiant de l'assistance médicale gratuite d'accoucher à Bénouville, sauf pour les admissions en "maternité secrète". Le conseil général créé un service pré et postnatal, les mères qui sont en mesures d'allaiter peuvent y séjourner trois mois après leur accouchement. La maternité de Bénouville a également pour mission de pourvoir au placement des mères à leur sortie.
    Durant la Seconde Guerre, le conseil général perd la gestion de la maternité qui est géré directement par l'inspecteur départemental des services d'assistance sans consultation de la commission administrative. Durant l'occupation, la maternité connaît une relative tranquilité mais à partir du 6 juin 1944 et pendant plusieurs semaines sont fonctionnement sera gravement perturbé par les combats.
    En 1943, un centre d'apprentissage est créé par Léa Vion directrice de la maternité. Il accueille toutes les pupilles de l'Etat et a pour objectif de les préparer aux fonctions de puériculture et d'infirmières.
    Léa Vion a très fortement marqué l'histoire de la Maison maternelle, elle a été directrice-économe de la maternité de 1935 à 1956. Son activité au sein de la Résistance pendant la guerre lui a valu de recevoir la Légion d'honneur à titre militaire.
    En 1949, suite à l'avis émis par la commission de la tuberculose du conseil permanant d'hygiène sociale du Ministère de la Santé publique et de la Population, le centre de protection infantile de Bénouville est agréé comme préventrium pour 110 enfants de moins de cinq ans. En 1956, l'administration est contrôlée par une commission de surveillance et un comité social qui a pour mission de s'efforcer de trouver du travail aux mères sortant de l'établissement.
    En raison du recul de la tuberculose, le conseil général convertit un pavillon du préventorium en accueil en faveur de l'enfance inadaptée. La conversion du préventorium en Institut Médico-Pédagogique est définitivement autorisé en 1971.
    En 1972, le président de la commission demande la fermerture de la Maternité à compter du 1er janvier 1973. Désormais, la plupart des accouchements auront lieu dans le service gynécologique obstétrique du Centre Hospitalier Universitaire de Caen. En 1983, c'est la maison maternelle qui est transféré à Hérouville-Saint-Clair, l'IMP est déménagé en janvier 1985 au château de Vaux à Graye-sur-Mer. Le foyer de l'enfance et la pouponnière ont été quant à eux transférés à Caen le 13 décembre 1985.
     

  38. Résultat n°38

    1997

    Date

    1997

    Cote

    3134W/9

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Subventions, aides et soutiens aux associations
    • Subventions d' investissement aux associations
    • 1997

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  39. Résultat n°39

    L' aide sociale aux émigrants

    Date

    1991-1997

    Cote

    3134W/5

    • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

    • Fonctionnement du service
    • Rapports d'activités du service social
    • L' aide sociale aux émigrants

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de la coordination et du développement social

  40. Résultat n°40

    Pôle accueil, circonscription d'action sociale de Caen-Est

    Date

    1981-1997

    Cote

    2773W/1

    • Contexte : Pôle accueil, circonscription d'action sociale de Caen-Est

    Producteur :

    Conseil général, direction des services sociaux, circonscription d'action sociale de Caen-Est, pôle accueil