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726 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Association SIEL bleu, paralysés de France, jeunes sans frontières: paiements, notes et intervention juridique
Cote
3134W/31
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Association SIEL bleu, paralysés de France, jeunes...
Résultat n°2

Conventions et avenants sur les maisons d'arrêt, les centres de détention et le comité d'étude et de soin au polyhandicapés
Cote
3134W/30
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Conventions
  • Conventions et avenants sur les maisons d'arrêt, les...
Résultat n°3

2003
Cote
3134W/18
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Subventions d' investissement aux associations
  • 2003
Résultat n°4

1998
Cote
3134W/13
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Subventions d' investissement aux associations
  • 1998
Résultat n°5

1998
Cote
3134W/10
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Subventions d' investissement aux associations
  • 1998
Résultat n°6

1997
Cote
3134W/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Subventions d' investissement aux associations
  • 1997
Résultat n°7

Etudes sur les foyers des jeunes travailleurs
Cote
3134W/8
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Etudes
  • Etudes sur les foyers des jeunes travailleurs
Résultat n°8

Etudes sur l'aide à domicile en milieu rural
Cote
3134W/7
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Etudes
  • Etudes sur l'aide à domicile en milieu rural
Résultat n°9

La décentralisation de l'aide sociale et le schéma régional d'organisation sanitaire
Cote
3134W/6
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Rapports d'activités du service social
  • La décentralisation de l'aide sociale et le schéma...
Résultat n°10

L' aide sociale aux émigrants
Cote
3134W/5
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Rapports d'activités du service social
  • L' aide sociale aux émigrants
Résultat n°11

Etudes sur le centre de dépistage HIV/MST
Cote
3134W/4
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Etudes
  • Etudes sur le centre de dépistage HIV/MST
Résultat n°12

Conseil départemental d'aide juridique
Cote
3134W/3
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Participation aux instances
  • Conseil départemental d'aide juridique
Résultat n°13

Convention avec la CPAM-PMI et comptes administratifs
Cote
3133W/6
 Date
1973-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Conventions
  • Convention avec la CPAM-PMI et comptes administratifs
Résultat n°14

Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados et l'Allemagne
Cote
3133W/5
 Date
1995-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados...
Résultat n°15

Demande de subvention et d'investissement
Cote
3133W/4
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Demande de subvention et d'investissement
Résultat n°16

Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados et d'Exeter en Grande Bretagne
Cote
3133W/3
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados...
Résultat n°17

Conventions, contentieux VIH
Cote
3133W/2
 Date
1994-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Conventions
  • Conventions, contentieux VIH
Résultat n°18

Etude sur la polyvalence de secteur
Cote
3133W/1
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Etudes
  • Etude sur la polyvalence de secteur
Résultat n°19

Comité de suivi sur la déconcentration et la réorganisation de la circonscription d'Hérouville-Couronne
Cote
3132W7
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Organisation des circonscriptions
  • Comité de suivi sur la déconcentration et la réorganisation...
Résultat n°20

Compte-rendus des réunions des responsables de circonscriptions et des conseillers techniques
Cote
3132W6
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Organisation des circonscriptions
  • Compte-rendus des réunions des responsables de circonscriptions...