Filtrer les résultats
Multimédias
  • 77
Période
  • 11
  • 76
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 71
  • 6
Sujets
  • 77
  • 71
  • 32
  • 6
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

77 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Délégations de signatures pour les services DRFIP(direction régionale des finances publiques) et de services divers.

Date

2010-2015

Cote

3217W/118

Résultat n°2

Délégations de signatures pour les services DREAL (direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement), de la DIRM (direction inter-régionale de la mer), de l'ARS (agence régionale de santé), de la DRRT (délégations régionales à la recherche et à la technologie).

Date

2010-2015

Cote

3217W/120

Résultat n°3

2015

Date

2015

Cote

3217W/143

Résultat n°4

2007-2015

Date

2007-2015

Cote

3217W/63

Résultat n°5

Délégations de signatures pour les services de l'aviation civile, de l'INSEE et des anciens combattants.

Date

2010-2015

Cote

3217W/116

Résultat n°6

2014-2015

Date

2014-2015

Cote

3217W/94

Résultat n°7

Délégations de signatures pour les services DIRECCTE (direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation,du travail et de l'emploi), de la DRJSCS (direction régionale de la jeunsse, des sports et de la cohésion sociale), de la CNDPS (commission départementales de la nature des sites et des paysages), de la DRCA (délégation régionale au commerce et à l'artisanat) et des services du tourisme.

Date

2010-2015

Cote

3217W/119

Résultat n°8

2015

Date

2015

Cote

3217W/95-3217W/97

Résultat n°9

Délégations de signatures pour les services DRAC (direction régionale des affaires culturelles), de des douanes.

Date

2010-2015

Cote

3217W/115

Résultat n°10

Délégations de signatures pour les services suivant la mise en place de la LOLF (Loi organique aux lois de finances)

Date

-

Cote

3217W/107

Résultat n°11

2010-2015

Date

2010-2015

Cote

3217W/121

Résultat n°12

Délégations de signatures pour les services SGAR (secrétariat général à l'administration régionale), le PHRF (?) , de la DRDFE (direction régionale aux droits des femmes et à l'égalité).

Date

2010-2015

Cote

3217W/114

Résultat n°13

Délégations de signatures pour les services DRAAF (direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et du rectorat.

Date

2010-2015

Cote

3217W/117

Résultat n°14

2008-2014

Date

2008-2014

Cote

3217W/122 - 3217W/124

Résultat n°15

2014

Date

2014

Cote

3217W/92-3217W/93

Résultat n°16

Documentation ; dossiers de presse

Date

2012-2014

Cote

3217W/148

Résultat n°17

2013-2014

Date

2013-2014

Cote

3217W/141

Résultat n°18

Manifestations organisées en marge des JEM

Date

2014

Cote

3217W/146

Résultat n°19

Dossiers thématiques

Date

2010-2014

Cote

3217W/145

Résultat n°20

Dossier de candidature pour accueillir les Jeux équestres mondiaux ; constitution d'un GIP (groupement d'intérêt public) pour le projet.

Date

2010-2014

Cote

3217W/144