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  1. Résultat n°1

    Canton de Bretteville-sur-Laize : carte géographique

    Date

    1716

    Cote

    FI/M/2840

    • Contexte : Sous-série 1M : Administration générale du département

    • Affaires traitées par le cabinet du préfet
    • Dossiers thématiques suivis par le Cabinet
    • Affaires classées par année
    • Premier Empire
    • Canton de Bretteville-sur-Laize : carte géographique
  2. Résultat n°2

    1783-1927

    Date

    1783-1927

    Cote

    M/4018-M/4019

    • Contexte : Sous-série 1M : Administration générale du département

    • Affaires traitées par le cabinet du préfet
    • Dossiers divers à réintégrer
    • 1783-1927
  3. Résultat n°3

    Liste des conseillers généraux

    Date

    1793-1860

    Cote

    N/100

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Conseillers généraux et conseillers d'arrondissements
    • Liste des conseillers généraux
  4. Résultat n°4

    An II-1833

    Date

    1793-1833

    Cote

    M/2779

    • Contexte : Sous-série 1M : Administration générale du département

    • Cérémonies officielles, voyages officiels, monuments...
    • Cérémonies publiques et commémorations
    • Fêtes nationales
    • An II-1833
  5. Résultat n°5

    An V à An X

    Date

    1796-1802

    Cote

    M/2769

    • Contexte : Sous-série 1M : Administration générale du département

    • Cérémonies officielles, voyages officiels, monuments...
    • Cérémonies publiques et commémorations
    • Fêtes nationales
    • An V à An X
  6. Résultat n°6

    Annuaire administratif

    Cote

    M/11386

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel de préfecture
    • Généralités
    • État du personnel et des postes vacants
    • Annuaire administratif
  7. Résultat n°7

    Bretteville-sur-Laize à Burcy

    Cote

    2M/109, M/1561-1574 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Bretteville-sur-Laize à Burcy
  8. Résultat n°8

    1826-1828

    Cote

    2M/78, M/1412-1413 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1826-1828
  9. Résultat n°9

    Cresseveuille à Culley-le-Patry

    Cote

    2M/117, M/1665-1678 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Cresseveuille à Culley-le-Patry
  10. Résultat n°10

    Saint-Michel-de-Livet à Saint-Pierre-d'Ifs

    Cote

    2M/151, M/2110-2124 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Saint-Michel-de-Livet à Saint-Pierre-d'Ifs
  11. Résultat n°11

    Lison à Longvillers

    Cote

    2M/134, M/1843-1855 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Lison à Longvillers
  12. Résultat n°12

    Colomby-sur-Thaon à Cottun

    Cote

    2M/115, M/1636-1651 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Colomby-sur-Thaon à Cottun
  13. Résultat n°13

    Mutations

    Cote

    M/27

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Mutations
  14. Résultat n°14

    Organisation des bureaux, répartition des tâches

    Date

    1799-1939

    Cote

    2M/2, M/1M/23M/26-27M/29M/36M/55M/58M/2835M/2840M/2848M/11157M/12075M/13897 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Organisation des bureaux, statut du personnel
    • Organisation des bureaux, répartition des tâches
  15. Résultat n°15

    Nominations depuis 1864

    Cote

    M/36

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel de préfecture
    • Généralités
    • Demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Arrêtés
    • Nominations depuis 1864
  16. Résultat n°16

    Les Monceaux à Mosles

    Cote

    2M/139, M/1912-1931 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Les Monceaux à Mosles
  17. Résultat n°17

    1799-1808

    Cote

    2M/94, M/293M/300M/306M/312M/315 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1799-1808
  18. Résultat n°18

    Le Fresne-Camilly à Gavrus

    Cote

    2M/125, M/1759-1768 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Le Fresne-Camilly à Gavrus
  19. Résultat n°19

    1807-1815

    Cote

    2M/95, M/312M/317M/320-321M/323M/1408 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1807-1815
  20. Résultat n°20

    Correspondance. Carte d'identité des maires

    Cote

    M/11213

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Correspondance. Carte d'identité des maires
  21. Résultat n°21

    1822-1831

    Cote

    2M/88, M/1411-1414 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1822-1831
  22. Résultat n°22

    Malloue à May-sur-Orne

    Cote

    2M/136, M/1871-1884 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Malloue à May-sur-Orne
  23. Résultat n°23

    1924-1925

    Cote

    M/46/10

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Affaires diverses traitées par le cabinet du préfet
    • Personnel de la préfecture
    • 1924-1925
  24. Résultat n°24

    1799-1815

    Cote

    2M/97, M/283 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1799-1815
  25. Résultat n°25

    Mise en place, contrôle, abolition ; candidats

    Cote

    M/133/1

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel des ministères
    • Notaires certificateurs
    • Mise en place, contrôle, abolition ; candidats
  26. Résultat n°26

    An VIII à An XI.

    Date

    1799-1800

    Cote

    M/8603

    • Contexte : Sous-série 1M : Administration générale du département

    • Tableaux statistiques du département
    • Statistique de la France
    • An VIII à An XI.
  27. Résultat n°27

    1907-1912

    Cote

    M/105/50

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel des ministères
    • Candidatures, nominations, mutations, blâme et promotions,...
    • 1907-1912
  28. Résultat n°28

    1809-1813

    Cote

    2M/75, M/316-317M/320M/322M/324-325 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1809-1813
  29. Résultat n°29

    Tour-en-Bessin à Trouville-sur-Mer

    Cote

    2M/155, M/2177-2195 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Tour-en-Bessin à Trouville-sur-Mer
  30. Résultat n°30

    Société des employés de la Préfecture et des sous-préfectures

    Cote

    M/36

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel de préfecture
    • Généralités
    • Associations syndicats du personnel
    • Société des employés de la Préfecture et des sous-préfectures
  31. Résultat n°31

    Esquay-Notre-Dame à Evrecy

    Cote

    2M/121, M/1719-1727 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Esquay-Notre-Dame à Evrecy
  32. Résultat n°32

    Mouan à Norrey-en-Bessin

    Cote

    2M/140, M/1932-1947 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Mouan à Norrey-en-Bessin
  33. Résultat n°33

    1820-1825

    Cote

    2M/77, M/1409M/1411 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1820-1825
  34. Résultat n°34

    1799-1810

    Cote

    2M/98, M/283M/306M/323M/326M/1408 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1799-1810
  35. Résultat n°35

    Candidats, nominations, contrôle

    Cote

    M/133/2

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel des ministères
    • Notaires certificateurs
    • Candidats, nominations, contrôle
  36. Résultat n°36

    1812-1813

    Cote

    2M/83, M/321-322M/324 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1812-1813
  37. Résultat n°37

    1799-1872

    Date

    1799-1872

    Cote

    2M/48, M/18M/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Dossiers individuels
    • Sous-préfets de Pont-l'Evêque
    • 1799-1872
  38. Résultat n°38

    Ministère de l'Intérieur

    Cote

    M/75

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel des ministères
    • Ministère de l'Intérieur
  39. Résultat n°39

    1882-1893

    Cote

    M/101/31

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Affaires diverses traitées par le cabinet du préfet
    • Personnel de la préfecture
    • 1882-1893
  40. Résultat n°40

    Barneville à Bayeux

    Cote

    2M/104, M/311M/1502-1508 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Barneville à Bayeux