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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plans d'extension Renouf/Millet

    Date

    1988

    Cote

    3253W/62

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Patrimoine immobilier
    • Extension des archives départementales du calvados
    • Plans d'extension Renouf/Millet
  2. Résultat n°2

    Projets de M.Renouf/Millet et de M.Billard/Dubois/Duval

    Date

    1988

    Cote

    3253W/61

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Patrimoine immobilier
    • Extension des archives départementales du calvados
    • Projets de M.Renouf/Millet et de M.Billard/Dubois/Duval
  3. Résultat n°3

    Rapports annuels des chefs de service départementaux

    Date

    1967

    Cote

    3253W/60

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Affaires générales
    • Rapports annuels des chefs de service départementaux
  4. Résultat n°4

    Correspondance atypique

    Date

    1958-1983

    Cote

    3253W/59

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Affaires générales
    • Correspondance atypique
  5. Résultat n°5

    1970 à 1973

    Date

    1970-1973

    Cote

    3253W/58

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Union Amicale des Maires du Calvados (UAMC) : dossiers...
    • 1970 à 1973
  6. Résultat n°6

    1953 à 1969

    Date

    1953-1969

    Cote

    3253W/57

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Union Amicale des Maires du Calvados (UAMC) : dossiers...
    • 1953 à 1969
  7. Résultat n°7

    Comptes-rendus de la commission de développement économique régional (CODER)

    Date

    1966-1968

    Cote

    3253W/56

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Développement économique
    • Comptes-rendus de la commission de développement économique...
  8. Résultat n°8

    Chambres de commerce et d'industrie

    Date

    1967-1972

    Cote

    3253W/55

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Développement économique
    • Chambres de commerce et d'industrie
  9. Résultat n°9

    Bidonvilles

    Date

    1966-1967

    Cote

    3253W/54

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Bidonvilles
  10. Résultat n°10

    Rapports et statistiques démographiques

    Date

    1966-1970

    Cote

    3253W/53

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Police et affaires judiciaires
    • Surveillance des étrangers
    • Rapports et statistiques démographiques
  11. Résultat n°11

    Organisation et fonctionnement

    Date

    1964-1968

    Cote

    3253W/52

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Police et affaires judiciaires
    • Surveillance des étrangers
    • Organisation et fonctionnement
  12. Résultat n°12

    Affaires étrangères : suivi des consulats, relations avec l'Allemagne

    Date

    1948-1970

    Cote

    3253W/52

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Affaires générales
    • Affaires étrangères : suivi des consulats, relations...
  13. Résultat n°13

    Affaires étrangères : suivi des consulats, relations avec l'Allemagne

    Date

    1948-1970

    Cote

    3253W/51

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Affaires générales
    • Affaires étrangères : suivi des consulats, relations...
  14. Résultat n°14

    Emplois réservés

    Date

    1965-1973

    Cote

    3253W/50

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Affaires militaires
    • Office national des anciens combattants et victimes...
    • Emplois réservés
  15. Résultat n°15

    Correspondance

    Date

    1958-1974

    Cote

    3253W/49

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Affaires militaires
    • Office national des anciens combattants et victimes...
    • Correspondance
  16. Résultat n°16

    Associations

    Date

    1966-1973

    Cote

    3253W/48

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Affaires militaires
    • Office national des anciens combattants et victimes...
    • Associations
  17. Résultat n°17
    Organisation et fonctionnement, recherche sur les fusillés de la prison de caen

    25 medias

    Organisation et fonctionnement, recherche sur les fusillés de la prison de caen

    Date

    1962-1973

    Cote

    3253W/47

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Affaires militaires
    • Office national des anciens combattants et victimes...
    • Organisation et fonctionnement, recherche sur les fusillés...
  18. Résultat n°18

    Cycle régional d'information de défense national, congrès des pharmaciens de réserve

    Date

    1970-1971

    Cote

    3253W/46

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Affaires militaires
    • Cycle régional d'information de défense national, congrès...
  19. Résultat n°19

    Transport de matériel de guerre

    Date

    1950-1973

    Cote

    3253W/45

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Affaires militaires
    • Transport de matériel de guerre
  20. Résultat n°20

    Généralités

    Date

    1953-1972

    Cote

    3253W/44

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Affaires militaires
    • Généralités
  21. Résultat n°21

    Recensement d'installations

    Date

    1967-1970

    Cote

    3253W/43

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Installations classées
    • Recensement d'installations
  22. Résultat n°22

    Contentieux : laiteries de Vire

    Date

    1956-1977

    Cote

    3253W/42

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Installations classées
    • Contentieux : laiteries de Vire
  23. Résultat n°23

    Four à chaux, fabrique de chandelles et d'eau de javel, débitants de poudre de chasse, demandes de classification d'installation

    Date

    1875-1977

    Cote

    3253W/41

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Installations classées
    • Four à chaux, fabrique de chandelles et d'eau de javel,...
  24. Résultat n°24

    Ateliers d'équarrissage, dépôts de vidange, gaz et d'essence, porcherie

    Date

    1887-1964

    Cote

    3253W/40

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Installations classées
    • Ateliers d'équarrissage, dépôts de vidange, gaz et...
  25. Résultat n°25

    Cambremer à Touques

    Date

    1884-1973

    Cote

    3253W/39

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Installations classées
    • Tueries particulières
    • Cambremer à Touques
  26. Résultat n°26

    Bernières-sur-Mer à Cahagnolles

    Date

    1894-1959

    Cote

    3253W/38

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Installations classées
    • Tueries particulières
    • Bernières-sur-Mer à Cahagnolles
  27. Résultat n°27

    Balleroy à Bernières-le-Patry

    Date

    1889-1955

    Cote

    3253W/37

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Installations classées
    • Tueries particulières
    • Balleroy à Bernières-le-Patry
  28. Résultat n°28

    Airan à Les Authieux-sur-Calonne

    Date

    1899-1961

    Cote

    3253W/36

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Installations classées
    • Tueries particulières
    • Airan à Les Authieux-sur-Calonne
  29. Résultat n°29

    Varia

    Date

    1941-1978

    Cote

    3253W/35

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Police et affaires judiciaires
    • Varia
  30. Résultat n°30

    1977 à 1979

    Date

    1977-1979

    Cote

    3253W/34

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Police et affaires judiciaires
    • Toxicomanie
    • 1977 à 1979
  31. Résultat n°31

    1976

    Date

    1976

    Cote

    3253W/33

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Police et affaires judiciaires
    • Toxicomanie
    • 1976
  32. Résultat n°32

    1975

    Date

    1975

    Cote

    3253W/32

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Police et affaires judiciaires
    • Toxicomanie
    • 1975
  33. Résultat n°33

    Répression de l'avortement

    Date

    1939-1946

    Cote

    3253W/31

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Police et affaires judiciaires
    • Répression de l'avortement
  34. Résultat n°34

    Traite des femmes et des enfants et publications obscènes

    Date

    1921-1967

    Cote

    3253W/30

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Police et affaires judiciaires
    • Traite des femmes et des enfants et publications obscènes
  35. Résultat n°35

    Souteneurs, fermetures débits de boisson et hôtels

    Date

    1943-1962

    Cote

    3253W/29

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Police et affaires judiciaires
    • Souteneurs, fermetures débits de boisson et hôtels
  36. Résultat n°36

    Réglementation, répression du proxénétisme.

    Date

    1939-1978

    Cote

    3253W/28

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Police et affaires judiciaires
    • Réglementation, répression du proxénétisme.
  37. Résultat n°37

    1968 à 1970

    Date

    1968-1970

    Cote

    3253W/27

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Police et affaires judiciaires
    • Prévention de la délinquance juvénile
    • 1968 à 1970
  38. Résultat n°38

    1961 à 1967

    Date

    1961-1967

    Cote

    3253W/26

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Police et affaires judiciaires
    • Prévention de la délinquance juvénile
    • 1961 à 1967
  39. Résultat n°39

    Dives-sur-Mer et Vire

    Date

    Entre janvier 1975 et août 1975

    Cote

    3253W/25

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Police et affaires judiciaires
    • Rapports journaliers d'activités de police
    • Dives-sur-Mer et Vire
  40. Résultat n°40

    Caen

    Date

    Entre janvier 1975 et août 1975

    Cote

    3253W/24

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Police et affaires judiciaires
    • Rapports journaliers d'activités de police
    • Caen
  41. Résultat n°41

    Personnel et locataires

    Date

    1922-1973

    Cote

    3253W/23

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Patrimoine immobilier
    • Domaine de Pontécoulant
    • Personnel et locataires
  42. Résultat n°42

    Contentieux, correspondance, dommage de guerre

    Date

    1909-1969

    Cote

    3253W/22

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Patrimoine immobilier
    • Domaine de Pontécoulant
    • Contentieux, correspondance, dommage de guerre
  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux des séances et délibérations

    Date

    1908-1973

    Cote

    3253W/21

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Patrimoine immobilier
    • Domaine de Pontécoulant
    • Procès-verbaux des séances et délibérations
  44. Résultat n°44

    Musée de la tapisserie de Bayeux

    Date

    1963-1974

    Cote

    3253W/20

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Patrimoine immobilier
    • Musée de la tapisserie de Bayeux
  45. Résultat n°45

    Mécanographie : mise en place

    Date

    1960-1968

    Cote

    3253W/19

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Affaires générales
    • Mécanographie : mise en place
  46. Résultat n°46

    Bordereaux de versements

    Date

    1900-1996

    Cote

    3253W/18

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Affaires générales
    • Bordereaux de versements
  47. Résultat n°47

    Inauguration, visite

    Date

    1970-1971

    Cote

    3253W/17

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Affaires générales
    • Inauguration, visite
  48. Résultat n°48

    Commission de réforme

    Date

    1967

    Cote

    3253W/16

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Personnel
    • Carrière
    • Commission de réforme
  49. Résultat n°49

    Affaires rattachées au service préfectoral des tribunaux des sous-préfectures.

    Date

    1899-1907

    Cote

    3253W/15

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Police et affaires judiciaires
    • Affaires rattachées au service préfectoral des tribunaux...
  50. Résultat n°50

    Biens diocésains

    Date

    1926-1950

    Cote

    3253W14

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Patrimoine immobilier
    • Biens diocésains
  51. Résultat n°51

    Fondations, legs

    Date

    1944-1961

    Cote

    3253W13

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Patrimoine immobilier
    • Fondations, legs
  52. Résultat n°52

    Fixation du prix des coupons, coupons à rembourser

    Date

    1921-1952

    Cote

    3253W12

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Comptabilité
    • Fixation du prix des coupons, coupons à rembourser
  53. Résultat n°53

    Registre des arrérages semestriels et émargements

    Date

    1933-1952

    Cote

    3253W11

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Comptabilité
    • Registre des arrérages semestriels et émargements
  54. Résultat n°54

    Registre de recettes et dépenses

    Date

    1947-1956

    Cote

    3253W10

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Comptabilité
    • Registre de recettes et dépenses
  55. Résultat n°55

    Cotisations

    Date

    1945-1961

    Cote

    3253W9

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Personnel
    • Retraites
    • Cotisations
  56. Résultat n°56

    Pensions de retraite du personnel de l'Hospice de Caen

    Date

    1906-1927

    Cote

    3253W8

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Personnel
    • Retraites
    • Pensions de retraite du personnel de l'Hospice de Caen
  57. Résultat n°57

    Caisse départementale des retraites du Calvados

    Date

    1870-1947

    Cote

    3253W7

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Personnel
    • Retraites
    • Caisse départementale des retraites du Calvados
  58. Résultat n°58

    Mutations

    Date

    1947-1951

    Cote

    3253W6

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Personnel
    • Carrière
    • Mutations
  59. Résultat n°59

    Cantonniers passés au service de l'État

    Date

    1953

    Cote

    3253W5

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Personnel
    • Carrière
    • Cantonniers passés au service de l'État
  60. Résultat n°60

    État des personnels de la Préfecture et des services en dépendant

    Date

    1899-1954

    Cote

    3253W4

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Personnel
    • Carrière
    • État des personnels de la Préfecture et des services...
  61. Résultat n°61

    Arrêtés, états des personnels, correspondance

    Date

    1857-1948

    Cote

    3253W3

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Personnel
    • Carrière
    • Arrêtés, états des personnels, correspondance
  62. Résultat n°62

    1906 - 1956

    Date

    1906-1956

    Cote

    3253W2

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Personnel
    • Traitement annuel et liste
    • 1906 - 1956
  63. Résultat n°63

    1879 - 1932

    Date

    1879-1932

    Cote

    3253W1

    • Contexte : 3253W - Préfecture : affaires générales, personnel,...

    • Personnel
    • Traitement annuel et liste
    • 1879 - 1932
  64. Résultat n°64

    décembre 1988

    Date

    03/12/1988 - 27/12/1988

    Cote

    3251W/132

    • Contexte : 3251W - Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par bureau...
    • Direction des affaires sanitaires et sociales
    • décembre 1988
  65. Résultat n°65

    avril-septembre 1988

    Date

    06/04/1988 - 30/09/1988

    Cote

    3251W/131

    • Contexte : 3251W - Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par bureau...
    • Direction des affaires sanitaires et sociales
    • avril-septembre 1988
  66. Résultat n°66

    1988

    Date

    Entre le 02 janvier 1988 et le 12 décembre 1988

    Cote

    3251W/130

    • Contexte : 3251W - Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par bureau...
    • Direction des affaires sanitaires et sociales
    • Placements d'office
    • 1988
  67. Résultat n°67

    janvier-mars 1988

    Date

    1988

    Cote

    3251W/130

    • Contexte : 3251W - Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par bureau...
    • Direction des affaires sanitaires et sociales
    • janvier-mars 1988
  68. Résultat n°68

    Direction de l'environnement

    Date

    1988

    Cote

    3251W/130

    • Contexte : 3251W - Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par bureau...
    • Direction de l'environnement
    • Direction de l'environnement
  69. Résultat n°69

    1988

    Date

    Entre le 05 janvier 1988 et le 14 décembre 1988

    Cote

    3251W/130

    • Contexte : 3251W - Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par bureau...
    • Direction des affaires sanitaires et sociales
    • Sorties de malades
    • 1988
  70. Résultat n°70

    Ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale (13 décembre 1988)

    Date

    1988

    Cote

    3251W/129

    • Contexte : 3251W - Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par bureau...
    • Ministère de la solidarité, de la santé et de la protection...
  71. Résultat n°71

    février-décembre 1988

    Date

    1988, Entre le 24 février 1988 et le 28 décembre 1988

    Cote

    3251W/129

    • Contexte : 3251W - Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par bureau...
    • Bureau de la circulation
    • février-décembre 1988
  72. Résultat n°72

    1988 (dont emplois de chirurgien-dentistes)

    Date

    Entre le 29 janvier 1988 et le 17 novembre 1988

    Cote

    3251W/129

    • Contexte : 3251W - Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par bureau...
    • Direction du travail et de l'emploi
    • 1988 (dont emplois de chirurgien-dentistes)
  73. Résultat n°73

    juillet-décembre 1988, dont bureau du personnel et de la formation (17 novembre - 27 décembre 1988)

    Date

    1988

    Cote

    3251W/129

    • Contexte : 3251W - Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par bureau...
    • Service du personnel, de la documentation et du contentieux
    • Service du personnel départemental
    • juillet-décembre 1988, dont bureau du personnel et...
  74. Résultat n°74

    1988

    Date

    Entre le 16 juin 1988 et le 19 décembre 1988

    Cote

    3251W/129

    • Contexte : 3251W - Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par bureau...
    • Direction de l'agriculture
    • 1988
  75. Résultat n°75

    1988

    Date

    Entre le 29 janvier 1988 et le 14 décembre 1988

    Cote

    3251W/129

    • Contexte : 3251W - Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par bureau...
    • Direction de la coordination et des actions de l'État
    • 1988
  76. Résultat n°76

    13 décembre 1988

    Date

    mardi 13 décembre 1988

    Cote

    3251W/128

    • Contexte : 3251W - Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par bureau...
    • Cabinet du préfet
    • 13 décembre 1988
  77. Résultat n°77

    juillet-décembre 1987 et janvier-juin 1988

    Date

    1987 - 1988

    Cote

    3251W/128

    • Contexte : 3251W - Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par bureau...
    • Service du personnel, de la documentation et du contentieux
    • Service du personnel départemental
    • juillet-décembre 1987 et janvier-juin 1988
  78. Résultat n°78

    janvier-juin 1987

    Date

    1987

    Cote

    3251W/127

    • Contexte : 3251W - Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par bureau...
    • Service du personnel, de la documentation et du contentieux
    • Service du personnel départemental
    • janvier-juin 1987
  79. Résultat n°79

    1987

    Date

    Entre le 02 janvier 1987 et le 31 décembre 1987

    Cote

    3251W/127

    • Contexte : 3251W - Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par bureau...
    • Direction des affaires sanitaires et sociales
    • Placements d'office
    • 1987
  80. Résultat n°80

    1987

    Date

    Entre le 16 janvier 1987 et le 23 décembre 1987

    Cote

    3251W/127

    • Contexte : 3251W - Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par bureau...
    • Direction de la coordination et des actions de l'État
    • 1987