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Multimédias
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Sujets
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202 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1969-1971
Cote
3191W/77
 Date
1969-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Cahiers des charges et jugements adjudications
  • 1969-1971
Résultat n°2

Procès verbaux de délibération et d'installations
Cote
3191W/307
 Date
1971-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Procès verbaux de délibération et d'installations
Résultat n°3

1972-1973
Cote
3191W/78
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Cahiers des charges et jugements adjudications
  • 1972-1973
Résultat n°4

1974-1975
Cote
3191W/79
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Cahiers des charges et jugements adjudications
  • 1974-1975
Résultat n°5

Renonciations à successions
Cote
3191W/305 - 3191W/306
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Renonciations à successions
Résultat n°6

1976-1977
Cote
3191W/80
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Cahiers des charges et jugements adjudications
  • 1976-1977
Résultat n°7

Avril
Cote
3191W/193
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Avril
Résultat n°8

Février
Cote
3191W/191
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Février
Résultat n°9

1977
Cote
3191W/83-3191W/84
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Ordonnances sur requêtes, parquet et avocats
  • 1977
Résultat n°10

Mars
Cote
3191W/192
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Mars
Résultat n°11

Janvier - avril
Cote
3191W/187
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Référés
  • Janvier - avril
Résultat n°12

Décembre
Cote
3191W/200
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Décembre
Résultat n°13

Janvier - juin
Cote
3191W/204
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Jugements
  • Janvier - juin
Résultat n°14

Novembre
Cote
3191W/199
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Novembre
Résultat n°15

Septembre - décembre
Cote
3191W/189
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Référés
  • Septembre - décembre
Résultat n°16

Juin
Cote
3191W/195
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Juin
Résultat n°17

Octobre
Cote
3191W/198
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Octobre
Résultat n°18

Septembre
Cote
3191W/197
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Septembre
Résultat n°19

Ordonnance
Cote
3191W/203
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Ordonnance
Résultat n°20

Mai - août
Cote
3191W/188
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Référés
  • Mai - août