Filtrer les résultats
Multimédias
  • 519
Période
  • 264
  • 265
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 398
  • 119
  • 2
Sujets
  • 519
  • 400
  • 398
  • 119
  • 2
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

519 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres de dépôts d'actes.

    Date

    1951-1992

    Cote

    3244W/48

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Registres de dépôts d'actes.

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  2. Résultat n°2

    1999

    Date

    1960

    Cote

    3244W/59

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1999

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  3. Résultat n°3

    1973 - 1974

    Date

    1973-1974

    Cote

    3244W/1

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1973 - 1974

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  4. Résultat n°4

    1975 - 1976

    Date

    1975-1976

    Cote

    3244W/2

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1975 - 1976

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  5. Résultat n°5

    1977

    Date

    1977

    Cote

    3244W/3

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1977

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  6. Résultat n°6

    1977

    Date

    1977

    Cote

    3244W/4

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1977

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  7. Résultat n°7

    1978

    Date

    1978

    Cote

    3244W/5

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1978

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  8. Résultat n°8

    Minutes de 1979

    Date

    1979

    Cote

    3273W/47

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Minutes de 1979
  9. Résultat n°9

    Minutes de 1979

    Date

    1979

    Cote

    3273W/47

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Minutes de 1979
  10. Résultat n°10

    Procès verbaux : assemblées générales, audiences solennelles de rentrées et bureaux administratifs

    Date

    1979, 1993

    Cote

    3273W/14

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Procès verbaux : assemblées générales, audiences solennelles...
    • Procès verbaux : assemblées générales, audiences solennelles...
  11. Résultat n°11

    1979

    Date

    1979

    Cote

    3244W/6

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1979

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  12. Résultat n°12

    Procès verbaux : assemblées générales, audiences solennelles de rentrées et bureaux administratifs

    Date

    1979, 1993

    Cote

    3273W/14

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Procès verbaux : assemblées générales, audiences solennelles...
    • Procès verbaux : assemblées générales, audiences solennelles...
  13. Résultat n°13

    Minutes de 1980

    Date

    1980

    Cote

    3273W/47

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Minutes de 1980
  14. Résultat n°14

    1980 - 1982

    Date

    1980-1982

    Cote

    3244W/45

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil de Prud'homme de Falaise
    • 1980 - 1982

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  15. Résultat n°15

    1980

    Date

    1980

    Cote

    3244W/7

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1980

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  16. Résultat n°16

    Minutes de 1980

    Date

    1980

    Cote

    3273W/47

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Minutes de 1980
  17. Résultat n°17

    1980

    Date

    1980

    Cote

    3244W/8

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1980

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  18. Résultat n°18

    Registres des appels 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1981
  19. Résultat n°19

    Répertoire général 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/44

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général 1981
  20. Résultat n°20

    Registres des appels 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1981
  21. Résultat n°21

    1981

    Date

    1981

    Cote

    3244W/12

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1981

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  22. Résultat n°22

    1981

    Date

    1981

    Cote

    3244W/9

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1981

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  23. Résultat n°23

    1981

    Date

    De janvier 1981 à juin 1981

    Cote

    3244W/14

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1981

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  24. Résultat n°24

    Plumitifs d'audience de 1981 à 1987

    Date

    1981, 1987

    Cote

    3273W/4

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Falaise
    • Plumitifs d'audience des bureaux de conciliation et...
    • Section Industrie
    • Plumitifs d'audience de 1981 à 1987
  25. Résultat n°25

    Section Activités Diverses

    Date

    1981, 1992

    Cote

    3273W/3

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Falaise
    • Plumitifs d'audience des bureaux de conciliation et...
    • Section Activités Diverses
  26. Résultat n°26

    Section Encadrement

    Date

    1981, 1992

    Cote

    3273W/8

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Falaise
    • Plumitifs d'audience des bureaux de conciliation et...
    • Section Encadrement
  27. Résultat n°27

    1981

    Date

    1981

    Cote

    3244W/10

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1981

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  28. Résultat n°28

    Plumitifs d'audience de 1981 à 1988

    Date

    1981, 1988

    Cote

    3273W/7

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Falaise
    • Plumitifs d'audience des bureaux de conciliation et...
    • Section Commerce
    • Plumitifs d'audience de 1981 à 1988
  29. Résultat n°29

    1981

    Date

    1981

    Cote

    3244W/11

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1981

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  30. Résultat n°30

    Formation de Référés

    Date

    1981, 1992

    Cote

    3273W/2

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Falaise
    • Plumitifs d'audience des bureaux de conciliation et...
    • Formation de Référés
  31. Résultat n°31

    Section Agriculture

    Date

    1981, 1987

    Cote

    3273W/5

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Falaise
    • Plumitifs d'audience des bureaux de conciliation et...
    • Section Agriculture
  32. Résultat n°32

    Minutes et déclarations d'appel, de contredit et de pourvoi de1981 à 1992

    Date

    1981, 1992

    Cote

    3273W/9

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Falaise
    • Minutes
    • Minutes et déclarations d'appel, de contredit et de...
  33. Résultat n°33

    Plumitifs d'audience de 1981 à 1987

    Date

    1981, 1987

    Cote

    3273W/4

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Falaise
    • Plumitifs d'audience des bureaux de conciliation et...
    • Section Industrie
    • Plumitifs d'audience de 1981 à 1987
  34. Résultat n°34

    Minutes de 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/47

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Minutes de 1981
  35. Résultat n°35

    Section Activités Diverses

    Date

    1981, 1992

    Cote

    3273W/3

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Falaise
    • Plumitifs d'audience des bureaux de conciliation et...
    • Section Activités Diverses
  36. Résultat n°36

    Minutes et déclarations d'appel, de contredit et de pourvoi de1981 à 1992

    Date

    1981, 1992

    Cote

    3273W/9

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Falaise
    • Minutes
    • Minutes et déclarations d'appel, de contredit et de...
  37. Résultat n°37

    Plumitifs d'audience de 1981 à 1988

    Date

    1981, 1988

    Cote

    3273W/7

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Falaise
    • Plumitifs d'audience des bureaux de conciliation et...
    • Section Commerce
    • Plumitifs d'audience de 1981 à 1988
  38. Résultat n°38

    Formation de Référés

    Date

    1981, 1992

    Cote

    3273W/2

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Falaise
    • Plumitifs d'audience des bureaux de conciliation et...
    • Formation de Référés
  39. Résultat n°39

    Répertoire général 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/44

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général 1981
  40. Résultat n°40

    Minutes de 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/47

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Minutes de 1981