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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2969W/1-2969W/75
Date
1885-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale des territoires et de la mer

Résultat n°2
Cote
2785W/67-2785W/88
Date
1964-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme des équipements sportifs et socio-éducatif...
Résultat n°3
Cote
2239W/1
Date
08/06/1974, 08/06/1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Falaise (74/1), Saint-Germain-de-Tallevende (74/2),...
Résultat n°4
Cote
2239W/2
Date
25/10/1974, 28/07/1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Lisieux (74/5), Bayeux (75/1), Caen (75/2), Hérouville-saint-Clair...
Résultat n°5
Cote
2239W/3
Date
02/10/1975, 27/11/1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Hérouville-Saint-Clair (75/4), La-Rivière-Saint-Sauveur...
Résultat n°6
Cote
2239W/4
Date
21/01/1976, 27/02/1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • La-Rivière-Saint-Sauveur (75/6
Résultat n°7
Cote
2239W/5
Date
05/05/1976, 05/05/1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Mondeville (76/1), Bayeux (Champion 76/2 et galerie...
Résultat n°8
Cote
2239W/6
Date
20/09/1976, 05/04/1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Hérouville-Saint-Clair (76/4), Tourgeville (77/1),...
Résultat n°9
Cote
2239W/7
Date
08/07/1977, 02/12/1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Cabourg (77/3), Bayeux (77/4), Firfol (77/5)
Résultat n°10
Cote
2785W/97-2785W/114
Date
Entre le 1er janvier 1978 et le 31 décembre 1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme monuments historiques
Résultat n°11
Cote
2239W/8
Date
24/02/1978, 26/05/1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Hérouville-Saint-Clair Castorama (77/6), Meubles Maurey...
Résultat n°12
Cote
2239W/9
Date
31/01/1979, 10/04/1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Nouvelles Galeries Lisieux (78/4), Leclerc Lisieux...
Résultat n°13
Cote
2239W/10
Date
24/04/1980, 16/06/1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Joubert Dives-sur-Mer (80/1), Leclerc Caen (80/2)
Résultat n°14
Cote
2239W/11
Date
22/09/1980, 20/02/1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Leclerc Vaudry (80/4), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand...
Résultat n°15
Cote
2785W/60-2785W/66
Date
1981-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Dossiers divers
Résultat n°16
Cote
2785W/117-2785W/133
Date
1981-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme bourgs centres (1981-2000)
Résultat n°17
Cote
2785W/1-2785W/9
Date
1981-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programmes habitat-logements anciens, subventions
  • Urbanisme
Résultat n°18
Cote
2239W/12
Date
15/06/1981, 06/07/1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Centre commercial Côte de Nacre Caen (81/1), Leclerc...
Résultat n°19
Cote
2239W/13
Date
21/12/1981, 05/04/1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Sodisfal Falaise (81/4), Beuzeville, Station Burmah...
Résultat n°20
Cote
3285W/9
Date
1982, 1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Développement économique du territoire
  • Aide à l'amélioration des zones d'ombres en matière...
Résultat n°21
Cote
2239W/14
Date
03/06/1982, 14/09/1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Leclerc Vaudry (82/2), Carrefour Hérouville-saint-Clair...
Résultat n°22
Cote
2239W/15
Date
30/11/1982, 22/02/1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Leclerc Vaudry (82/5), Joubert Touques (82/6), Meublena...
Résultat n°23
Cote
3285W/1
Date
1983, 1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Administration
  • ASERDEL (Association de Soutien pour l'Exercice des...
Résultat n°24
Cote
2239W/16
Date
02/05/1983, 28/06/1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Sodisfal Falaise (83/1), Champion Bretteville-sur-Odon...
Résultat n°25
Cote
2239W/17
Date
27/10/1983, 09/03/1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Carrefour Hérouville-Saint-Clair (83/4), Champion Vire...
Résultat n°26
Cote
2785W/115-2785W/116
Date
1984-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme équipements sociaux
Résultat n°27
Cote
3285W/17
Date
1984, 1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Assistance aux communes et aux intercommunalités
  • Informatisation des communes
  • Télématique, mise en place : proposition
Résultat n°28
Cote
2239W/18
Date
25/10/1984, 13/12/1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Intermarché Caen (84/1), Ambis Lisieux (84/2), Monoprix...
Résultat n°29
Cote
3098W/1-3098W/4
Date
1985-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3098W. Direction générale adjointe jeunesse, culture...

  • Dossiers gérés par Monsieur LECLUZE
  • Secrétariat, pilotage, suivi de dossiers ponctuels
Résultat n°30
Cote
2785W/10-2785W/16
Date
1985-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programmes habitat-logements anciens, subventions
  • Habitat - logements anciens
Résultat n°31
Cote
2785W/134-2785W/137
Date
1985-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme centres de secours
Résultat n°32
Cote
3285W/12
Date
1985, 1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Développement économique du territoire
  • Aides en faveur de l'emploi
  • Réflexion, réunions, bilans, subventions, relations...
Résultat n°33
Cote
2239W/19
Date
07/02/1985, 17/04/1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Bénouville (84/6), Intermarché Lisieux (84/7), Gare...
Résultat n°34
Cote
2239W/20
Date
31/07/1985, 18/12/1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Intermarché Lisieux (85/3), Leclerc Bayeux (85/4),...
Résultat n°35
Cote
2785W/94-2785W/96
Date
1986-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme informatique communale
Résultat n°36
Cote
3285W/13
Date
1986, 1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Développement économique du territoire
  • Aides en faveur de l'emploi
  • Complément local de ressources : projet de convention...
Résultat n°37
Cote
2239W/21
Date
16/04/1986, 17/10/1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Intermarché Dives-sur-Mer (86/1), Centre commercial...
Résultat n°38
Cote
2239W/22
Date
09/12/1986, 29/06/1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Intermarché Condé-sur-Noireau (86/5), Champion Fleury-sur-Orne(87/1),...
Résultat n°39
Cote
2785W/89-2785W/93
Date
1987-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme gendarmeries communales
Résultat n°40
Cote
2239W/23
Date
29/07/1987, 29/07/1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Magasin d'usines Troarn(87/3), Leclerc La-Rivière-Saint-Sauveur(87/4),...