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300 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Extension de l'ensemble commercial « Mondeville 2 » par création d'un magasin spécialisé en équipement de la personne après restructuration d'un magasin à l'enseigne BUT SCI JEC Caen, Mondeville extension de l'ensemble commercial dénommé « City Vallée » SCI Mondeville, Mondeville

    Date

    2013

    Cote

    3293W/58

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Extension de l'ensemble commercial « Mondeville 2 »...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  2. Résultat n°2

    Bricoman SNC Colombelles, La Maison Point Vert SAS Districo Pont L'Evêque

    Date

    2013

    Cote

    3293W/60

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Bricoman SNC Colombelles, La Maison Point Vert SAS...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  3. Résultat n°3

    Lidl Saint-Pierre-sur-Dives, Ensemble commercial Paul Doumer création société Klepierre Management Caen

    Date

    2013

    Cote

    3293W/61

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Lidl Saint-Pierre-sur-Dives, Ensemble commercial Paul...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  4. Résultat n°4

    Intermarché Super galerie commerciale Sci Immolec Mézidon-Canon, Galerie marchande de l'ensemble commercial E.Leclerc société Lisieux distribution Lisieux

    Date

    2013

    Cote

    3293W/62

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Intermarché Super + galerie commerciale Sci Immolec...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  5. Résultat n°5

    L'Ellipse SCCV lisieux Développement Glos, Bioccop SCI 2P Vire

    Date

    2013

    Cote

    3293W/56

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • L'Ellipse SCCV lisieux Développement Glos, Bioccop...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  6. Résultat n°6

    Simply Market, ATAC Honfleur, E.Leclerc SAS SODISFAL Falaise

    Date

    2013

    Cote

    3293W/59

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Simply Market, ATAC Honfleur, E.Leclerc SAS SODISFAL...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  7. Résultat n°7

    intermarche SCCV Foncière Chabrières Isigny-sur-mer

    Date

    2013

    Cote

    3293W/63

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • intermarche SCCV Foncière Chabrières Isigny-sur-mer

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  8. Résultat n°8

    Electro-Dépot et Jardin et Loisirs société Fleury Immo Fleury-sur-Orne, Ensemble commercial, Intermarché Pro&Cie 4 boutiques Mézidon-Canon

    Date

    2013

    Cote

    3293W/57

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Electro-Dépot et Jardin et Loisirs société Fleury Immo...

    Producteur :

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  9. Résultat n°9

    Société SEGECE Val Saint-Clair Hérouville-Saint-Clair

    Date

    2012

    Cote

    3293W/51

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Société SEGECE Val Saint-Clair Hérouville-Saint-Clair

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  10. Résultat n°10

    Hypermarché Intermarché Sci Almani Pont-l'Evêque, Ugc Ciné Cité Mondeville,

    Date

    2012

    Cote

    3293W/52

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Hypermarché Intermarché Sci Almani Pont-l'Evêque, Ugc...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  11. Résultat n°11

    Bricomarché SCCV Foncières Chabrières saint-Vigor-le-Grand, But SAS International Vire

    Date

    2012

    Cote

    3293W/53

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Bricomarché SCCV Foncières Chabrières saint-Vigor-le-Grand,...

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  12. Résultat n°12

    Destock Mondeville, Extension commercial Mondeville 2 Mondeville

    Date

    2012

    Cote

    3293W/55

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Destock Mondeville, Extension commercial Mondeville...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  13. Résultat n°13

    Terres et Eaux Fleury-sur-Orne, Ensemble commercial Saint-Contest

    Date

    2012

    Cote

    3293W54

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Terres et Eaux Fleury-sur-Orne, Ensemble commercial...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  14. Résultat n°14

    Le Bain et la Cuisine By Distri Concept, Sas Cuisine Declic Louvigny, ensemble commercial E. LeclercSci FVKL Blanville-sur-Orne, ensemble commercial Mondeville 2 Sas Carrefour Property Mondeville

    Date

    2011

    Cote

    3293W48

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Le Bain et la Cuisine By Distri Concept, Sas Cuisine...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  15. Résultat n°15

    Mr Bricolage Sarl Pierre Benoist Courseulles-sur-mer, Laguerre Pneus Condé-sur-Noireau, Villaverde jardinerie Ramette Glos, La Halle Lisieux

    Date

    2011

    Cote

    3293W/45

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Mr Bricolage Sarl Pierre Benoist Courseulles-sur-mer,...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  16. Résultat n°16

    Multiplexe cinématographique Mega CGR Sarl Montverson Verson, Ensemble commercial de 10 cellules par ajout de 9 cellules à un magasin initial S.A.S Carrefour Property Courseulles-sur-mer

    Date

    2011

    Cote

    3293W/47

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Multiplexe cinématographique Mega CGR Sarl Montverson...

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  17. Résultat n°17

    Magasin Gifi Sas, Sas Michigan Nord Vire, Point P et CEDEO Caen, Snc immobilière Soda Mondeville

    Date

    2011

    Cote

    3293W50

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Magasin Gifi Sas, Sas Michigan Nord Vire, Point P et...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  18. Résultat n°18

    Kiabi Lisieux, But Mondeville, Max Plus S.A Demazière Dives-sur-mer, ensemble commercial de 3 cellules Intersport, Cache Cache Bonobo, cellule sans enseigne Sarl DM Construction Bayeux

    Date

    2011

    Cote

    3293W/46

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Kiabi Lisieux, But Mondeville, Max Plus S.A Demazière...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  19. Résultat n°19

    Ensemble commercial Sarl Demaison Saint-Vigor-le-Grand, Art de la Fête Sci Le Mesnil-Louvigny, Activités commerciales Sas Pacaly Rots, parc d'activités commerciales Sci Delle de la Croix Vautier Rots, Snc immobilière Soda Mondeville

    Date

    2011

    Cote

    3293W/49

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Ensemble commercial Sarl Demaison Saint-Vigor-le-Grand,...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  20. Résultat n°20

    Bazard Land Livarot, Styleco Vire, Intermarché Pont-l'Evêque

    Date

    18/11/2010, 20/01/2011

    Cote

    3209W/29

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Bazard Land Livarot, Styleco Vire, Intermarché Pont-l'Evêque

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  21. Résultat n°21

    Lidl Bénouville, Carrefour Market Falaise, ensemble commercial Côte de Nacre Caen

    Date

    21/09/2010, 12/10/2010

    Cote

    3209W/28

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Lidl Bénouville, Carrefour Market Falaise, ensemble...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  22. Résultat n°22

    Leclerc Blanville-sur-Orne, Quai des Lots Carpiquet, Cinéma Rive de l'Odon Verson

    Date

    03/09/2010, 21/09/2010

    Cote

    3209W/27

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Leclerc Blanville-sur-Orne, Quai des Lots Carpiquet,...

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  23. Résultat n°23

    Simply Market Pont L'Evêque, Leclerc Frénouville, Intersport Lisieux

    Date

    29/06/2010, 03/09/2010

    Cote

    3209W/26

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Simply Market Pont L'Evêque, Leclerc Frénouville, Intersport...

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  24. Résultat n°24

    Ensemble Commercial Vallée Barrey Mondeville, Brico Dépôt Carpiquet, Ensemble Commercial Honfleur, Ensemble commercial Lisieux

    Date

    06/05/2010, 17/06/2010

    Cote

    3209W/25

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Ensemble Commercial Vallée Barrey Mondeville, Brico...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  25. Résultat n°25

    Carrefour Market Vire, Ensemble commercial Super U Le Molay Littry, Super U Dozulé

    Date

    23/03/2010, 06/05/2010

    Cote

    3209W/24

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Carrefour Market Vire, Ensemble commercial Super U...

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  26. Résultat n°26

    Jardi Leclerc Lisieux, Ensemble Commercial Cabourg

    Date

    21/01/2010, 21/01/2010

    Cote

    3209W/23

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Jardi Leclerc Lisieux, Ensemble Commercial Cabourg

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  27. Résultat n°27

    Maxi ZOO Fleury-sur-Orne, Leclerc Ifs, Ensemble Commercial Vallée Barrey Mondeville

    Date

    05/01/2010, 05/01/2010

    Cote

    3209W/22

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Maxi ZOO Fleury-sur-Orne, Leclerc Ifs, Ensemble Commercial...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  28. Résultat n°28

    Décentralisation, intercommunalité, directives territoriales d'aménagement, aménagement du territoire, information, préparation, suivi

    Date

    1996-2009

    Cote

    3098W/5-3098W/15

    • Contexte : 3098W. Direction générale adjointe jeunesse, culture...

    • Dossiers gérés par Monsieur LECLUZE
    • Décentralisation, intercommunalité, directives territoriales...

    Producteur :

    Direction générale adjointe jeunesse, culture et territoires

  29. Résultat n°29

    Leroy Merlin Mondeville, Mondeville 1 Mondeville

    Date

    03/12/2009, 03/12/2009

    Cote

    3209W/21

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Leroy Merlin Mondeville, Mondeville 1 Mondeville

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  30. Résultat n°30

    But Vire, Intermarché Condé-sur-Noireau, Atout Chat et Chien Ifs, Chausséa Mondeville

    Date

    10/07/2009, 11/09/2009

    Cote

    3209W/20

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • But Vire, Intermarché Condé-sur-Noireau, Atout Chat...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  31. Résultat n°31

    Carrefour Market Tilly-sur-Seulles, Super U Tilly-sur-Seulles, Texti Ouistreham

    Date

    09/06/2009, 09/06/2009

    Cote

    3209W/19

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Carrefour Market Tilly-sur-Seulles, Super U Tilly-sur-Seulles,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  32. Résultat n°32

    Leclerc Frénouville

    Date

    09/06/2009, 09/06/2009

    Cote

    3209W/18

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Leclerc Frénouville

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  33. Résultat n°33

    Les Rives de l'Orne Caen, Bricomarché Falaise, Gitem Louvigny

    Date

    14/05/2009, 09/06/2009

    Cote

    3209W/17

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Les Rives de l'Orne Caen, Bricomarché Falaise, Gitem...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  34. Résultat n°34

    Intermarché Evrecy, ensemble commerciales Bayeux, ensemble commecial Falaise

    Date

    14/05/2009, 14/05/2009

    Cote

    3209W/16

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Intermarché Evrecy, ensemble commerciales Bayeux, ensemble...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  35. Résultat n°35

    Les collines de Honfleur

    Date

    24/04/2009, 24/04/2009

    Cote

    3209W/15

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Les collines de Honfleur

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  36. Résultat n°36

    Espace Émeraude Saint-Pierre-sur-Dives, Super Sport Vire, Foir'Fouille Vire

    Date

    20/03/2009, 24/04/2009

    Cote

    3209W/14

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Espace Émeraude Saint-Pierre-sur-Dives, Super Sport...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  37. Résultat n°37

    Pôle de loisirs et de commerces Les rives de l'Odon Mouen

    Date

    20/03/2009, 20/03/2009

    Cote

    3209W/13

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Pôle de loisirs et de commerces Les rives de l'Odon...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  38. Résultat n°38

    Secrétariat, pilotage, suivi de dossiers ponctuels

    Date

    1985-2008

    Cote

    3098W/1-3098W/4

    • Contexte : 3098W. Direction générale adjointe jeunesse, culture...

    • Dossiers gérés par Monsieur LECLUZE
    • Secrétariat, pilotage, suivi de dossiers ponctuels

    Producteur :

    Direction générale adjointe jeunesse, culture et territoires

  39. Résultat n°39

    Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne décision CDEC

    Date

    21/11/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/126

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne décision CDEC

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  40. Résultat n°40

    Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne dossier de demande, Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair Avis autorisation CDEC

    Date

    21/11/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/128

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne dossier de demande,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  41. Résultat n°41

    Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair dossier de marché

    Date

    21/11/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/131

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair dossier de marché

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  42. Résultat n°42

    Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair Dossier de projet/demande d'autorisation

    Date

    21/11/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/130

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair Dossier de projet/demande...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  43. Résultat n°43

    Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne (enquête publique)

    Date

    21/11/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/127

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne (enquête publique)

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  44. Résultat n°44

    Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair plans

    Date

    21/11/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/129

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair plans

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  45. Résultat n°45

    Bricorama Lisieux, Ensemble commercial Saint-Vigor-Le-Grand

    Date

    22/10/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/125

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Bricorama Lisieux, Ensemble commercial Saint-Vigor-Le-Grand

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  46. Résultat n°46

    Castorama Hérouville-Saint-Clair, Carrefour Courseulles-sur-Mer

    Date

    08/10/2008, 08/10/2008

    Cote

    3194W/124

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Castorama Hérouville-Saint-Clair, Carrefour Courseulles-sur-Mer

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  47. Résultat n°47

    Ensemble commercial Rots Dossier d'implantation , Literie Confort Salon Vire

    Date

    19/09/2008, 08/10/2008

    Cote

    3194W/123

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ensemble commercial Rots Dossier d'implantation , Literie...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  48. Résultat n°48

    Hyper U Falaise, Ensemble commercial Rots

    Date

    19/09/2008, 19/09/2008

    Cote

    3194W/121

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Hyper U Falaise, Ensemble commercial Rots

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  49. Résultat n°49

    Ensemble commercial Rots enquête publique

    Date

    19/09/2008, 18/09/2008

    Cote

    3194W/122

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ensemble commercial Rots enquête publique

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  50. Résultat n°50

    Supermarché Lidl Villers-Bocage, Bricomarché Falaise

    Date

    18/07/2008, 18/07/2008

    Cote

    3194W/119

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Supermarché Lidl Villers-Bocage, Bricomarché Falaise

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  51. Résultat n°51

    Super U et station service Thury-Harcourt, Point Vert Le jardin de Moult, Denis Matériaux Isigny-sur-Mer

    Date

    18/07/2008, 18/07/2008

    Cote

    3194W/120

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Super U et station service Thury-Harcourt, Point Vert...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  52. Résultat n°52

    Les Rives de L'Orne Caen, Ensemble commercial Bayeux

    Date

    11/06/2008, 11/06/2008

    Cote

    3194W/117

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Les Rives de L'Orne Caen, Ensemble commercial Bayeux

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  53. Résultat n°53

    Les Rives de l'Orne (enquête publique) Caen

    Date

    11/06/2008, 11/06/2008

    Cote

    3194W/118

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Les Rives de l'Orne (enquête publique) Caen

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  54. Résultat n°54

    Super U Caen, Simply Market Villers-Bocage

    Date

    04/06/2008, 04/06/2008

    Cote

    3194W/116

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Super U Caen, Simply Market Villers-Bocage

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  55. Résultat n°55

    Monoprix Lisieux, Meubles Dupuis Falaise, Concession Honda et auto occasion Mondeville, Les Vickings de L'Electroménager (autorisation tacite du 3 juillet 2008) Dives-sur-Mer

    Date

    25/04/2008, 14/05/2008

    Cote

    3194W/115

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Monoprix Lisieux, Meubles Dupuis Falaise, Concession...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  56. Résultat n°56

    Matuvue Louvigny, Institut Beauté Louvigny, Le Mutant Dives-sur-Mer, Point P Falaise, La Halle Honfleur

    Date

    08/04/2008, 25/04/2008

    Cote

    3194W/114

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Matuvue Louvigny, Institut Beauté Louvigny, Le Mutant...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  57. Résultat n°57

    Ligne et lumière Lisieux, Ensemble commercial Côte de Nacre (enquête publique) (annulé en TA) Caen

    Date

    06/03/2008, 06/03/2008

    Cote

    3194W/111

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ligne et lumière Lisieux, Ensemble commercial Côte...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  58. Résultat n°58

    Ensemble commercial Côte de Nacre (enquête publique) Caen

    Date

    06/03/2008, 06/03/2008

    Cote

    3194W/112

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ensemble commercial Côte de Nacre (enquête publique)...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  59. Résultat n°59

    Ensemble commercial Côte de Nacre (enquête publique) Caen, Hôtel Crocus Caen

    Date

    06/03/2008, 06/03/2008

    Cote

    3194W/113

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ensemble commercial Côte de Nacre (enquête publique)...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  60. Résultat n°60

    Oiko Bio Démouville, Troc de L'ile Carpiquet, Ensemble commercial Argences, Champion La Vespière

    Date

    23/01/2008, 08/02/2008

    Cote

    3194W/110

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Oiko Bio Démouville, Troc de L'ile Carpiquet, Ensemble...

    Producteur :

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  61. Résultat n°61

    Décathlon Vire, Biocoop Hérouville-Saint-Clair, Verson Cuisines Verson

    Date

    23/01/2008, 23/01/2008

    Cote

    3194W/109

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Décathlon Vire, Biocoop Hérouville-Saint-Clair, Verson...

    Producteur :

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  62. Résultat n°62

    Séances des commissions permanentes du Conseil Général

    Date

    2007, 2007

    Cote

    3285W/4

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • Séances des commissions permanentes du Conseil Général
  63. Résultat n°63

    Mercure galetie Thalassa Trouville-sur-Mer, Point P Vire, Havraise de Matériaux Démouville

    Date

    13/12/2007, 23/01/2008

    Cote

    3194W/108

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Mercure galetie Thalassa Trouville-sur-Mer, Point P...

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  64. Résultat n°64

    Maison de la Literie Mondeville, Hôtel Ibis Villers-sur-Mer, Champion Ousitreham

    Date

    21/11/2007, 21/11/2007

    Cote

    3194W/107

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Maison de la Literie Mondeville, Hôtel Ibis Villers-sur-Mer,...

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  65. Résultat n°65

    Super U Mézidon-Canon, Le Relais de la Fête Louvigny, Afflelou Mondeville

    Date

    26/10/2007, 21/11/2007

    Cote

    3194W/106

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Super U Mézidon-Canon, Le Relais de la Fête Louvigny,...

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  66. Résultat n°66

    La Halle et La Halle aux Chausssures Vire, Atmosphère Vire, Printemps Deauville, station-service Super U Mézidon-Canon

    Date

    26/10/2007, 26/10/2007

    Cote

    3194W/105

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • La Halle et La Halle aux Chausssures Vire, Atmosphère...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  67. Résultat n°67

    Ensemble commercial ( enquête publique) Ifs

    Date

    02/10/2007, 02/10/2007

    Cote

    3194W/103

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ensemble commercial (+ enquête publique) Ifs

    Producteur :

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  68. Résultat n°68

    Ensemble commercial ( enquête publique) Ifs Distri Center La-Rivière-Saint-Sauveur, Joué Club Mondeville

    Date

    02/10/2007, 26/10/2007

    Cote

    3194W/104

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ensemble commercial (+ enquête publique) Ifs Distri...

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  69. Résultat n°69

    Décathlon Mondeville, Shopi et station-service Vassy

    Date

    13/09/2007, 13/09/2007

    Cote

    3194W/102

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Décathlon Mondeville, Shopi et station-service Vassy

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  70. Résultat n°70

    Forum Plus Carpiquet, ED Mézidon-Canon, Ligne et Lumière Lisieux

    Date

    20/07/2007, 20/07/2007

    Cote

    3194W/100

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Forum Plus Carpiquet, ED Mézidon-Canon, Ligne et Lumière...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  71. Résultat n°71

    Lidl Dives-sur-Mer, Intermarché et station-service Condé-sur-Noireau

    Date

    20/07/2007, 20/07/2007

    Cote

    3194W/101

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Lidl Dives-sur-Mer, Intermarché et station-service...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  72. Résultat n°72

    Centre commercial Leclerc Frénouville, M.Bricolage Touques

    Date

    05/06/2007, 05/06/2007

    Cote

    3194W/99

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Centre commercial Leclerc Frénouville, M.Bricolage...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  73. Résultat n°73

    Boulangerie Centre commercial Neuville Vire, A Tout Chat et Chien Démouville, Intermarché et station-service Fleury-sur-Orne

    Date

    25/04/2007, 05/06/2007

    Cote

    3194W/98

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Boulangerie Centre commercial Neuville Vire, A Tout...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  74. Résultat n°74

    Ensemble commercial Bernières-sur-Mer, Hyper U Douvres-la-Délivrande, Distri Center Lisieux

    Date

    24/04/2007, 24/04/2007

    Cote

    3194W/97

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ensemble commercial Bernières-sur-Mer, Hyper U Douvres-la-Délivrande,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  75. Résultat n°75

    Hyper U Dives-sur-Mer, Bricomarché Lisieux

    Date

    15/03/2007, 15/03/2007

    Cote

    3194W/96

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Hyper U Dives-sur-Mer, Bricomarché Lisieux

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  76. Résultat n°76

    Point Vert le Jardin Douvres-la-Délivrandre, Brico-Décor Bayeux, ED (Annulé en TA) Saint-Aubin-d'Arquenay

    Date

    24/01/2007, 24/01/2007

    Cote

    3194W/94

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Point Vert le Jardin Douvres-la-Délivrandre, Brico-Décor...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  77. Résultat n°77

    Station-service ED Saint-Aubin, Natuzzi Mondeville, Shopi Luc-sur-Mer, Super U Troarn

    Date

    24/01/2007, 15/03/2007

    Cote

    3194W/95

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Station-service ED Saint-Aubin, Natuzzi Mondeville,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  78. Résultat n°78

    Leclerc Bayeux, Geslin Bretteville-sur-Odon, Bricomarché Pont-l'Evêque, Singer Verson

    Date

    23/11/2006, 13/12/2006

    Cote

    3194W/93

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Leclerc Bayeux, Geslin Bretteville-sur-Odon, Bricomarché...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  79. Résultat n°79

    LIDL Lisieux, Hyper U Dives-sur-Mer, ED Hérouville- Saint- Clair, L'Horloge Penchée Mondeville

    Date

    27/10/2006, 23/11/2006

    Cote

    3194W/92

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • LIDL Lisieux, Hyper U Dives-sur-Mer, ED Hérouville-...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  80. Résultat n°80

    Hôtel Thalazur Cabourg, Super U Beaulieu et station-service Caen, Shopi et station-service Bretteville-sur-Laize

    Date

    11/10/2006, 11/10/2006

    Cote

    3194W/91

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Hôtel Thalazur Cabourg, Super U Beaulieu et station-service...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)