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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Direction départementale des territoires et de la mer
Cote
2969W/1-2969W/75
 Date
1885-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des territoires et de la mer
Résultat n°2

Programme des équipements sportifs et socio-éducatif (1964-2000)
Cote
2785W/67-2785W/88
 Date
1964-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme des équipements sportifs et socio-éducatif...
Résultat n°3

Falaise (74/1), Saint-Germain-de-Tallevende (74/2), Carpiquet (Établissement Mobis 74/3), Hérouville-Saint-Clair (74/4)
Cote
2239W/1
 Date
08/06/1974, 08/06/1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Falaise (74/1), Saint-Germain-de-Tallevende (74/2),...
Résultat n°4

Lisieux (74/5), Bayeux (75/1), Caen (75/2), Hérouville-saint-Clair (75/3)
Cote
2239W/2
 Date
25/10/1974, 28/07/1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Lisieux (74/5), Bayeux (75/1), Caen (75/2), Hérouville-saint-Clair...
Résultat n°5

Hérouville-Saint-Clair (75/4), La-Rivière-Saint-Sauveur (75/5)
Cote
2239W/3
 Date
02/10/1975, 27/11/1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Hérouville-Saint-Clair (75/4), La-Rivière-Saint-Sauveur...
Résultat n°6

La-Rivière-Saint-Sauveur (75/6
Cote
2239W/4
 Date
21/01/1976, 27/02/1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • La-Rivière-Saint-Sauveur (75/6
Résultat n°7

Mondeville (76/1), Bayeux (Champion 76/2 et galerie marchande SCI Émeraude 76/3), avis sur la création d'un centre commercial au Havre
Cote
2239W/5
 Date
05/05/1976, 05/05/1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Mondeville (76/1), Bayeux (Champion 76/2 et galerie...
Résultat n°8

Hérouville-Saint-Clair (76/4), Tourgeville (77/1), Mondeville (77/2)
Cote
2239W/6
 Date
20/09/1976, 05/04/1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Hérouville-Saint-Clair (76/4), Tourgeville (77/1),...
Résultat n°9

Cabourg (77/3), Bayeux (77/4), Firfol (77/5)
Cote
2239W/7
 Date
08/07/1977, 02/12/1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Cabourg (77/3), Bayeux (77/4), Firfol (77/5)
Résultat n°10

Programme monuments historiques
Cote
2785W/97-2785W/114
 Date
Entre le 1er janvier 1978 et le 31 décembre 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme monuments historiques
Résultat n°11

Hérouville-Saint-Clair Castorama (77/6), Meubles Maurey Bayeux (78/1), Carrefour extension Hérouville-Saint-Clair (78/2), Société Duval Vire (78/3)
Cote
2239W/8
 Date
24/02/1978, 26/05/1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Hérouville-Saint-Clair Castorama (77/6), Meubles Maurey...
Résultat n°12

Nouvelles Galeries Lisieux (78/4), Leclerc Lisieux (78/5), Escale Touques (79/1)
Cote
2239W/9
 Date
31/01/1979, 10/04/1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Nouvelles Galeries Lisieux (78/4), Leclerc Lisieux...
Résultat n°13

Joubert Dives-sur-Mer (80/1), Leclerc Caen (80/2)
Cote
2239W/10
 Date
24/04/1980, 16/06/1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Joubert Dives-sur-Mer (80/1), Leclerc Caen (80/2)
Résultat n°14

Leclerc Vaudry (80/4), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand (80/5)
Cote
2239W/11
 Date
22/09/1980, 20/02/1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Leclerc Vaudry (80/4), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand...
Résultat n°15

Dossiers divers
Cote
2785W/60-2785W/66
 Date
1981-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Dossiers divers
Résultat n°16

Programme bourgs centres (1981-2000)
Cote
2785W/117-2785W/133
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme bourgs centres (1981-2000)
Résultat n°17

Urbanisme
Cote
2785W/1-2785W/9
 Date
1981-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programmes habitat-logements anciens, subventions
  • Urbanisme
Résultat n°18

Centre commercial Côte de Nacre Caen (81/1), Leclerc Centre commercial Caen (81/2), Société Ambis Lisieux (81/3)
Cote
2239W/12
 Date
15/06/1981, 06/07/1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Centre commercial Côte de Nacre Caen (81/1), Leclerc...
Résultat n°19

Sodisfal Falaise (81/4), Beuzeville, Station Burmah Caen (82/1)
Cote
2239W/13
 Date
21/12/1981, 05/04/1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Sodisfal Falaise (81/4), Beuzeville, Station Burmah...
Résultat n°20

Aide à l'amélioration des zones d'ombres en matière télévisuelle : subventions aux communes
Cote
3285W/9
 Date
1982, 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Développement économique du territoire
  • Aide à l'amélioration des zones d'ombres en matière...