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52 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Date

    1963-1965

    Cote

    3170W/93

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  2. Résultat n°2

    Bucéels

    Date

    1987

    Cote

    3170W/8

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bucéels

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  3. Résultat n°3

    Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Cote

    3170W/6

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  4. Résultat n°4

    1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23 septembre 1958

    Date

    1945-1958

    Cote

    3170W/91

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  5. Résultat n°5

    Saint-Aubin-des-Bois, Fontenermont, Saint-Sever

    Date

    1983

    Cote

    3170W/13

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Saint-Aubin-des-Bois, Fontenermont, Saint-Sever

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  6. Résultat n°6

    1993

    Date

    1993

    Cote

    3170W/62-3170W/64

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1993

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  7. Résultat n°7

    29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre 1990

    Date

    1989-1990

    Cote

    3170W/104

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  8. Résultat n°8

    Ablon, Genneville, Le Theil-en-Auge

    Date

    1981

    Cote

    3170W/2

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Ablon, Genneville, Le Theil-en-Auge

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  9. Résultat n°9

    12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997 - 18 décembre 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    3170W/108

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  10. Résultat n°10

    Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF)

    Date

    1995-1999

    Cote

    2779W/5-2779W/6

    • Contexte : 2779W. Association départementale pour l'aménagement...

    • Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF)

    Producteur :

    Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (ADASEA)

  11. Résultat n°11

    Litteau, Montfiquet, La Bazoque, Berigny

    Date

    1983

    Cote

    3170W/14

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Litteau, Montfiquet, La Bazoque, Berigny

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  12. Résultat n°12

    1998

    Date

    1998

    Cote

    3170W/80-3170W/85

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1998

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  13. Résultat n°13

    Combray, Donnay, Esson

    Date

    1989

    Cote

    3170W/11

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Combray, Donnay, Esson

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  14. Résultat n°14

    Aunay-sur-Odon, Courvaudon, Le Mesnil-au-Grain

    Date

    1983

    Cote

    3170W/15

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Aunay-sur-Odon, Courvaudon, Le Mesnil-au-Grain

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  15. Résultat n°15

    Presles, Chenedolle, Estry, Saint-Charles-de-Percy

    Date

    1984

    Cote

    3170W/19

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Presles, Chenedolle, Estry, Saint-Charles-de-Percy

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  16. Résultat n°16

    1999

    Date

    1999

    Cote

    3170W/86-3170W/90

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1999

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  17. Résultat n°17

    Courson, Beslon, Montbray, Morigny, Fontenermont, Saint-Sever-Calvados, Sept-Frères, Saint-Aubin-des-Bois

    Date

    1988

    Cote

    3170W/9

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Courson, Beslon, Montbray, Morigny, Fontenermont, Saint-Sever-Calvados,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  18. Résultat n°18

    08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 - 31 novembre 1979

    Date

    1976-1979

    Cote

    3170W/97

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 -...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  19. Résultat n°19

    03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 - 30 juin 1992

    Date

    1990-1992

    Cote

    3170W/105

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 -...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  20. Résultat n°20

    Saint-Martin-de-Mieux, Saint-Pierre-du-Bu, Cordey, Falaise, Fourneaux-Le-Val, La Hoguette, Neuvy-au-Houlme

    Date

    1983

    Cote

    3170W/18

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Saint-Martin-de-Mieux, Saint-Pierre-du-Bu, Cordey,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité