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Sujets
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Titres
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3170W/93
Date
1963-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965
2
Cote
3170W/8
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Bucéels
3
Cote
3170W/6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson
4
Cote
3170W/91
Date
1945-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23...
5
Cote
3170W/13
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Saint-Aubin-des-Bois, Fontenermont, Saint-Sever
6
Cote
3170W/62-3170W/64
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1993
7
Cote
3170W/104
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre...
8
Cote
3170W/2
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Ablon, Genneville, Le Theil-en-Auge
9
Cote
3170W/108
Date
1996-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997...
10
Cote
2779W/5-2779W/6
Date
1995-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Association départementale pour l'aménagement des structures...

  • Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF)
11
Cote
3170W/14
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Litteau, Montfiquet, La Bazoque, Berigny
12
Cote
3170W/80-3170W/85
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1998
13
Cote
3170W/11
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Combray, Donnay, Esson
14
Cote
3170W/15
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Aunay-sur-Odon, Courvaudon, Le Mesnil-au-Grain
15
Cote
3170W/19
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Presles, Chenedolle, Estry, Saint-Charles-de-Percy
16
Cote
3170W/86-3170W/90
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1999
17
Cote
3170W/9
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Courson, Beslon, Montbray, Morigny, Fontenermont, Saint-Sever-Calvados,...
18
Cote
3170W/97
Date
1976-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 -...
19
Cote
3170W/105
Date
1990-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 -...
20
Cote
3170W/18
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Saint-Martin-de-Mieux, Saint-Pierre-du-Bu, Cordey,...