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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3293W/63
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • intermarche SCCV Foncière Chabrières Isigny-sur-mer
Résultat n°2
Cote
3293W/62
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Intermarché Super + galerie commerciale Sci Immolec...
Résultat n°3
Cote
3293W/61
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Lidl Saint-Pierre-sur-Dives, Ensemble commercial Paul...
Résultat n°4
Cote
3293W/60
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Bricoman SNC Colombelles, La Maison Point Vert SAS...
Résultat n°5
Cote
3293W/59
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Simply Market, ATAC Honfleur, E.Leclerc SAS SODISFAL...
Résultat n°6
Cote
3293W/58
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Extension de l'ensemble commercial « Mondeville 2 »...
Résultat n°7
Cote
3293W/57
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Electro-Dépot et Jardin et Loisirs société Fleury Immo...
Résultat n°8
Cote
3293W/56
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • L'Ellipse SCCV lisieux Développement Glos, Bioccop...
Résultat n°9
Cote
3293W/55
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Destock Mondeville, Extension commercial Mondeville...
Résultat n°10
Cote
3293W54
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Terres et Eaux Fleury-sur-Orne, Ensemble commercial...
Résultat n°11
Cote
3293W/53
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Bricomarché SCCV Foncières Chabrières saint-Vigor-le-Grand,...
Résultat n°12
Cote
3293W/52
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Hypermarché Intermarché Sci Almani Pont-l'Evêque, Ugc...
Résultat n°13
Cote
3293W/51
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Société SEGECE Val Saint-Clair Hérouville-Saint-Clair
Résultat n°14
Cote
3293W50
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Magasin Gifi Sas, Sas Michigan Nord Vire, Point P et...
Résultat n°15
Cote
3293W/49
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Ensemble commercial Sarl Demaison Saint-Vigor-le-Grand,...
Résultat n°16
Cote
3293W48
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Le Bain et la Cuisine By Distri Concept, Sas Cuisine...
Résultat n°17
Cote
3293W/47
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Multiplexe cinématographique Mega CGR Sarl Montverson...
Résultat n°18
Cote
3293W/46
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Kiabi Lisieux, But Mondeville, Max Plus S.A Demazière...
Résultat n°19
Cote
3293W/45
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Mr Bricolage Sarl Pierre Benoist Courseulles-sur-mer,...
Résultat n°20
Cote
3209W/29
Date
18/11/2010, 20/01/2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Bazard Land Livarot, Styleco Vire, Intermarché Pont-l'Evêque
Résultat n°21
Cote
3209W/28
Date
21/09/2010, 12/10/2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Lidl Bénouville, Carrefour Market Falaise, ensemble...
Résultat n°22
Cote
3209W/27
Date
03/09/2010, 21/09/2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Leclerc Blanville-sur-Orne, Quai des Lots Carpiquet,...
Résultat n°23
Cote
3209W/26
Date
29/06/2010, 03/09/2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Simply Market Pont L'Evêque, Leclerc Frénouville, Intersport...
Résultat n°24
Cote
3209W/25
Date
06/05/2010, 17/06/2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Ensemble Commercial Vallée Barrey Mondeville, Brico...
Résultat n°25
Cote
3209W/24
Date
23/03/2010, 06/05/2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Carrefour Market Vire, Ensemble commercial Super U...
Résultat n°26
Cote
3209W/23
Date
21/01/2010, 21/01/2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Jardi Leclerc Lisieux, Ensemble Commercial Cabourg
Résultat n°27
Cote
3209W/22
Date
05/01/2010, 05/01/2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Maxi ZOO Fleury-sur-Orne, Leclerc Ifs, Ensemble Commercial...
Résultat n°28
Cote
3209W/21
Date
03/12/2009, 03/12/2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Leroy Merlin Mondeville, Mondeville 1 Mondeville
Résultat n°29
Cote
3209W/20
Date
10/07/2009, 11/09/2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • But Vire, Intermarché Condé-sur-Noireau, Atout Chat...
Résultat n°30
Cote
3209W/19
Date
09/06/2009, 09/06/2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Carrefour Market Tilly-sur-Seulles, Super U Tilly-sur-Seulles,...
Résultat n°31
Cote
3209W/18
Date
09/06/2009, 09/06/2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Leclerc Frénouville
Résultat n°32
Cote
3209W/17
Date
14/05/2009, 09/06/2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Les Rives de l'Orne Caen, Bricomarché Falaise, Gitem...
Résultat n°33
Cote
3209W/16
Date
14/05/2009, 14/05/2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Intermarché Evrecy, ensemble commerciales Bayeux, ensemble...
Résultat n°34
Cote
3209W/15
Date
24/04/2009, 24/04/2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Les collines de Honfleur
Résultat n°35
Cote
3209W/14
Date
20/03/2009, 24/04/2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Espace Émeraude Saint-Pierre-sur-Dives, Super Sport...
Résultat n°36
Cote
3209W/13
Date
20/03/2009, 20/03/2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Pôle de loisirs et de commerces Les rives de l'Odon...
Résultat n°37
Cote
3194W/131
Date
21/11/2008, 21/11/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair dossier de marché
Résultat n°38
Cote
3194W/130
Date
21/11/2008, 21/11/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair Dossier de projet/demande...
Résultat n°39
Cote
3194W/129
Date
21/11/2008, 21/11/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair plans
Résultat n°40
Cote
3194W/128
Date
21/11/2008, 21/11/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne dossier de demande,...
Résultat n°41
Cote
3194W/127
Date
21/11/2008, 21/11/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne (enquête publique)
Résultat n°42
Cote
3194W/126
Date
21/11/2008, 21/11/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne décision CDEC
Résultat n°43
Cote
3194W/125
Date
22/10/2008, 21/11/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Bricorama Lisieux, Ensemble commercial Saint-Vigor-Le-Grand
Résultat n°44
Cote
3194W/124
Date
08/10/2008, 08/10/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Castorama Hérouville-Saint-Clair, Carrefour Courseulles-sur-Mer
Résultat n°45
Cote
3194W/123
Date
19/09/2008, 08/10/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Ensemble commercial Rots Dossier d'implantation , Literie...
Résultat n°46
Cote
3194W/122
Date
19/09/2008, 18/09/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Ensemble commercial Rots enquête publique
Résultat n°47
Cote
3194W/121
Date
19/09/2008, 19/09/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Hyper U Falaise, Ensemble commercial Rots
Résultat n°48
Cote
3194W/120
Date
18/07/2008, 18/07/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Super U et station service Thury-Harcourt, Point Vert...
Résultat n°49
Cote
3194W/119
Date
18/07/2008, 18/07/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Supermarché Lidl Villers-Bocage, Bricomarché Falaise
Résultat n°50
Cote
3194W/118
Date
11/06/2008, 11/06/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Les Rives de l'Orne (enquête publique) Caen
Résultat n°51
Cote
3194W/117
Date
11/06/2008, 11/06/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Les Rives de L'Orne Caen, Ensemble commercial Bayeux
Résultat n°52
Cote
3194W/116
Date
04/06/2008, 04/06/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Super U Caen, Simply Market Villers-Bocage
Résultat n°53
Cote
3194W/115
Date
25/04/2008, 14/05/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Monoprix Lisieux, Meubles Dupuis Falaise, Concession...
Résultat n°54
Cote
3194W/114
Date
08/04/2008, 25/04/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Matuvue Louvigny, Institut Beauté Louvigny, Le Mutant...
Résultat n°55
Cote
3194W/113
Date
06/03/2008, 06/03/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Ensemble commercial Côte de Nacre (enquête publique)...
Résultat n°56
Cote
3194W/112
Date
06/03/2008, 06/03/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Ensemble commercial Côte de Nacre (enquête publique)...
Résultat n°57
Cote
3194W/111
Date
06/03/2008, 06/03/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Ligne et lumière Lisieux, Ensemble commercial Côte...
Résultat n°58
Cote
3194W/110
Date
23/01/2008, 08/02/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Oiko Bio Démouville, Troc de L'ile Carpiquet, Ensemble...
Résultat n°59
Cote
3194W/109
Date
23/01/2008, 23/01/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Décathlon Vire, Biocoop Hérouville-Saint-Clair, Verson...
Résultat n°60
Cote
3194W/108
Date
13/12/2007, 23/01/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Mercure galetie Thalassa Trouville-sur-Mer, Point P...
Résultat n°61
Cote
3194W/107
Date
21/11/2007, 21/11/2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Maison de la Literie Mondeville, Hôtel Ibis Villers-sur-Mer,...
Résultat n°62
Cote
3194W/106
Date
26/10/2007, 21/11/2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Super U Mézidon-Canon, Le Relais de la Fête Louvigny,...
Résultat n°63
Cote
3194W/105
Date
26/10/2007, 26/10/2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • La Halle et La Halle aux Chausssures Vire, Atmosphère...
Résultat n°64
Cote
3194W/104
Date
02/10/2007, 26/10/2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Ensemble commercial (+ enquête publique) Ifs Distri...
Résultat n°65
Cote
3194W/103
Date
02/10/2007, 02/10/2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Ensemble commercial (+ enquête publique) Ifs
Résultat n°66
Cote
3194W/102
Date
13/09/2007, 13/09/2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Décathlon Mondeville, Shopi et station-service Vassy
Résultat n°67
Cote
3194W/101
Date
20/07/2007, 20/07/2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Lidl Dives-sur-Mer, Intermarché et station-service...
Résultat n°68
Cote
3194W/100
Date
20/07/2007, 20/07/2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Forum Plus Carpiquet, ED Mézidon-Canon, Ligne et Lumière...
Résultat n°69
Cote
3194W/99
Date
05/06/2007, 05/06/2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Centre commercial Leclerc Frénouville, M.Bricolage...
Résultat n°70
Cote
3194W/98
Date
25/04/2007, 05/06/2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Boulangerie Centre commercial Neuville Vire, A Tout...
Résultat n°71
Cote
3194W/97
Date
24/04/2007, 24/04/2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Ensemble commercial Bernières-sur-Mer, Hyper U Douvres-la-Délivrande,...
Résultat n°72
Cote
3194W/96
Date
15/03/2007, 15/03/2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Hyper U Dives-sur-Mer, Bricomarché Lisieux
Résultat n°73
Cote
3194W/95
Date
24/01/2007, 15/03/2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Station-service ED Saint-Aubin, Natuzzi Mondeville,...
Résultat n°74
Cote
3194W/94
Date
24/01/2007, 24/01/2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Point Vert le Jardin Douvres-la-Délivrandre, Brico-Décor...
Résultat n°75
Cote
3194W/93
Date
23/11/2006, 13/12/2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Leclerc Bayeux, Geslin Bretteville-sur-Odon, Bricomarché...
Résultat n°76
Cote
3194W/92
Date
27/10/2006, 23/11/2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • LIDL Lisieux, Hyper U Dives-sur-Mer, ED Hérouville-...
Résultat n°77
Cote
3194W/91
Date
11/10/2006, 11/10/2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Hôtel Thalazur Cabourg, Super U Beaulieu et station-service...
Résultat n°78
Cote
3194W/90
Date
11/10/2006, 11/10/2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Super U et station-service Colombelles, Attac et station-service...
Résultat n°79
Cote
3194W/89
Date
27/09/2006, 27/09/2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • ED Mézidon-Canon, Super U et station-service Mézidon-Canon
Résultat n°80
Cote
3194W/88
Date
26/07/2006, 27/09/2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Leclerc et station-service Frénouville, Brico Pro Villers-Bocage,...