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1 372 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions et dossiers correspondants
Cote
2879W/57-2879W/62
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2879W. Cour d'assises du Calvados

  • Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions...
Résultat n°2

Dossiers d'affaires criminelles
Cote
2879W/1-2879W/56
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2879W. Cour d'assises du Calvados

  • Dossiers d'affaires criminelles
Résultat n°3

1832-1966
Cote
2U/3/13
 Date
1832-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Tables alphabétiques et chronologiques des individus...
  • 1832-1966
Résultat n°4

1937-1941
Cote
2U/3/94
 Date
1937-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Registres des arrêts
  • 1937-1941
Résultat n°5

1878
Cote
2U/3/912
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1878
Résultat n°6

27 janvier ; 14-16 octobre
Cote
2U/3/1395
 Date
Entre le 27 janvier 1940 et le 16 octobre 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1940
  • 27 janvier ; 14-16 octobre
Résultat n°7

20 octobre
Cote
2U/3/1394
 Date
vendredi 20 octobre 1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1939
  • 20 octobre
Résultat n°8

17 janvier
Cote
2U/3/1393
 Date
mardi 17 janvier 1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1939
  • 17 janvier
Résultat n°9

21-26 octobre
Cote
2U/3/1392
 Date
Entre le 21 octobre 1938 et le 26 octobre 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1938
  • 21-26 octobre
Résultat n°10

20 octobre
Cote
2U/3/1391
 Date
jeudi 20 octobre 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1938
  • 20 octobre
Résultat n°11

17-19 octobre
Cote
2U/3/1390
 Date
Entre le 17 octobre 1938 et le 19 octobre 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1938
  • 17-19 octobre
Résultat n°12

4-8 juillet
Cote
2U/3/1389
 Date
Entre le 04 juillet 1938 et le 08 juillet 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1938
  • 4-8 juillet
Résultat n°13

8-11 avril
Cote
2U/3/1388
 Date
Entre le 08 avril 1938 et le 11 avril 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1938
  • 8-11 avril
Résultat n°14

4-7 avril
Cote
2U/3/1387
 Date
Entre le 04 avril 1938 et le 07 avril 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1938
  • 4-7 avril
Résultat n°15

24 janvier
Cote
2U/3/1386
 Date
lundi 24 janvier 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1938
  • 24 janvier
Résultat n°16

17-21 janvier
Cote
2U/3/1385
 Date
Entre le 17 janvier 1938 et le 21 janvier 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1938
  • 17-21 janvier
Résultat n°17

10 juillet, 18 octobre
Cote
2U/3/1384
 Date
Entre le 10 juillet 1937 et le 18 octobre 1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1937
  • 10 juillet, 18 octobre
Résultat n°18

5-9 juillet
Cote
2U/3/1383
 Date
Entre le 05 juillet 1937 et le 09 juillet 1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1937
  • 5-9 juillet
Résultat n°19

19-20 avril
Cote
2U/3/1382
 Date
Entre le 19 avril 1937 et le 20 avril 1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1937
  • 19-20 avril
Résultat n°20

22 janvier
Cote
2U/3/1381
 Date
vendredi 22 janvier 1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1937
  • 22 janvier