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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes 601 à 820

    Date

    1955

    Cote

    3279W/102

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique

    • Bureau de Lisieux (puis Centre des impôts)
    • Actes civils publics
    • Extraits d'actes
    • 1955
    • Actes 601 à 820
  2. Résultat n°2

    20 septembre-8 octobre

    Date

    1963

    Cote

    1919W/554

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique

    • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
    • Bureau de Caen (jusqu'en 1970)
    • Actes civils publics
    • Extraits d'actes
    • 1963
    • 20 septembre-8 octobre
  3. Résultat n°3

    5 octobre 1863 - 13 février 1865

    Date

    1863-1865

    Cote

    3Q/3019

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Cambremer
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1839 - 1869
    • 5 octobre 1863 - 13 février 1865

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  4. Résultat n°4

    5 octobre 1943-2 février 1944

    Date

    1943-1944

    Cote

    3Q/8158

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique

    • Bureau de Falaise (puis Centre des impôts)
    • Actes civils publics
    • Registres de recette
    • 5 octobre 1943-2 février 1944
  5. Résultat n°5

    11 février-27 mars 1957

    Date

    1957

    Cote

    2484W/1297

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique

    • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
    • Actes civils publics
    • Extraits d'actes
    • 1957-1958
    • 11 février-27 mars 1957
  6. Résultat n°6

    3 août 1898 - 3 mars 1899

    Date

    1898-1899

    Cote

    3Q/6815

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Saint-Sylvain
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1881 - 1901
    • 3 août 1898 - 3 mars 1899

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  7. Résultat n°7

    12 juillet 1956-5 octobre 1957

    Date

    1956-1957

    Cote

    2763W/158

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique

    • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
    • Actes civils publics
    • Registres de recette
    • 12 juillet 1956-5 octobre 1957
  8. Résultat n°8

    Volume 101 : 69 à 137

    Date

    1977

    Cote

    3270W/320

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Lisieux
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1969-1988
    • 1977
    • Volume 101 : 69 à 137

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  9. Résultat n°9

    3401W/50 - de 106 à 221

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Caen
    • Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991
    • 3401W/50 - de 106 à 221

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  10. Résultat n°10

    5 juin 1821-25 janvier 1822

    Date

    1821-1822

    Cote

    3Q/4123, 2MI/3Q/943

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique

    • Bureau de Falaise (puis Centre des impôts)
    • Actes judiciaires
    • 5 juin 1821-25 janvier 1822
  11. Résultat n°11

    2 février-16 août 1861

    Date

    1861

    Cote

    3Q/4817, 2MI/3Q/1098

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique

    • Bureau de La Délivrande
    • Actes civils publics
    • Registres de recette
    • 2 février-16 août 1861
  12. Résultat n°12

    An X-an XI

    Date

    An X-an XI

    Cote

    3Q/7, 2MI/3Q/2

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique

    • Bureau de Beaumont-en-Auge
    • Mémoires d'ordres et instructions
    • An X-an XI
  13. Résultat n°13

    14 avril-19 août 1871

    Date

    1871

    Cote

    3Q/1958, 2MI/3Q/462

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique

    • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
    • Actes judiciaires
    • Actes et jugements des tribunaux de polioce correctionnelle...
    • 14 avril-19 août 1871
  14. Résultat n°14

    8 décembre 1857-14 janvier 1858

    Date

    1857-1858

    Cote

    3Q/2722, 2MI/3Q/669

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique

    • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
    • Bureau de Caen (jusqu'en 1970)
    • Actes judiciaires
    • Actes et jugements des tribunaux police correctionnelle...
    • 8 décembre 1857-14 janvier 1858
  15. Résultat n°15

    19 juillet 1937-17 janvier 1938

    Date

    1937-1938

    Cote

    1940W/635

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique

    • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
    • Bureau de Caen (jusqu'en 1970)
    • Actes judiciaires
    • Jugements civils et commerciaux
    • 19 juillet 1937-17 janvier 1938
  16. Résultat n°16

    2 mai-21 juillet 1821

    Date

    1821

    Cote

    3Q/1723, 2MI/3Q/385

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique

    • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
    • Actes judiciaires
    • Actes et jugements des tribunaux de polioce correctionnelle...
    • 2 mai-21 juillet 1821
  17. Résultat n°17

    12 juin-11 juillet 1843

    Date

    1843

    Cote

    3Q/2609, 2MI/3Q/636

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique

    • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
    • Bureau de Caen (jusqu'en 1970)
    • Actes judiciaires
    • Actes et jugements des tribunaux police correctionnelle...
    • 12 juin-11 juillet 1843
  18. Résultat n°18

    1871-1872

    Date

    1871-1872

    Cote

    3Q/2784, 2MI/3Q/684

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique

    • Bureau de Cambremer
    • Sommier du répertoire général
    • 1871-1872
  19. Résultat n°19

    3 avril 1956 - 29 juin 1956

    Date

    1956

    Cote

    2381W/196

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1944 - 1972
    • 3 avril 1956 - 29 juin 1956

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  20. Résultat n°20

    2 mai 1923 - 15 décembre 1923

    Date

    1923

    Cote

    2484W/841

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1899 - 1925
    • Déclarations déposées au bureau de Bayeux
    • 2 mai 1923 - 15 décembre 1923

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement