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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers intempéries, subventions pour les inondations

    Date

    1995-1999

    Cote

    2783W/91-2783W/110

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

    • Dossiers intempéries, subventions pour les inondations

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  2. Résultat n°2

    Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen

    Date

    1999-2004

    Cote

    2783W/1-2783W/86

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

    • Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  3. Résultat n°3

    Syndicats dissous

    Date

    1999-2004

    Cote

    2783W/87

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

    • Syndicats dissous

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  4. Résultat n°4

    Budgets des collèges non votés

    Date

    1997-2001

    Cote

    2783W/88-2783W/90

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

    • Budgets des collèges non votés

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire