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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1954

    Date

    1954, 1954

    Cote

    3279W/904

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Documents spécifiques
    • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
    • 1954
  2. Résultat n°2

    Actes 1948 à 2200

    Date

    1967, 1967

    Cote

    3279W/214

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Extraits d'actes
    • Actes 1948 à 2200
  3. Résultat n°3

    03/01/1945 au 14/05/1948

    Date

    1945, 1948

    Cote

    3279W/249

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
    • Actes sous seings privés : registre de recettes
    • 03/01/1945 au 14/05/1948
  4. Résultat n°4

    1926-1929

    Date

    1926, 1929

    Cote

    3279W/464

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Livarot
    • Documents spécifiques
    • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
    • 1926-1929
  5. Résultat n°5

    1960 (janvier-juin)

    Date

    1960, 1960

    Cote

    3279W/856

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Documents spécifiques
    • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
    • 1960 (janvier-juin)
  6. Résultat n°6

    Lisieux à Luc-sur-Mer

    Cote

    1390W/20

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Lisieux à Luc-sur-Mer
  7. Résultat n°7

    1943

    Date

    1943, 1943

    Cote

    3279W/834

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Documents spécifiques
    • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
    • 1943
  8. Résultat n°8

    11/07/1955 au 08/04/1957

    Date

    1955, 1957

    Cote

    3279W/279

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires (des cours et des tribunaux civils...
    • 11/07/1955 au 08/04/1957
  9. Résultat n°9

    Actes 332 à 607

    Date

    1953, 1953

    Cote

    3279W/95

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Extraits d'actes
    • Actes 332 à 607
  10. Résultat n°10

    11/08/1951 au 26/10/1951

    Date

    1951, 1951

    Cote

    3279W/79

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Registres de recettes
    • 11/08/1951 au 26/10/1951
  11. Résultat n°11

    14/10/1946 au 30/04/1947

    Date

    1946, 1947

    Cote

    3279W/712

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Registre de recettes
    • 14/10/1946 au 30/04/1947
  12. Résultat n°12

    10/12/1928 au 23/06/1930

    Date

    1928, 1930

    Cote

    3279W/385

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Livarot
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Registre de recettes
    • 10/12/1928 au 23/06/1930
  13. Résultat n°13

    06/12/1956 au 24/04/1957

    Date

    1956, 1957

    Cote

    3279W/732

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Extraits d'actes
    • 06/12/1956 au 24/04/1957
  14. Résultat n°14

    Actes 1 à 350

    Date

    1961, 1961

    Cote

    3279W/140

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Extraits d'actes
    • Actes 1 à 350
  15. Résultat n°15

    08/11/1958 au 26/08/1961

    Date

    1958, 1961

    Cote

    3279W/90

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Registres de recettes
    • 08/11/1958 au 26/08/1961
  16. Résultat n°16

    27/01/1920 au 10/12/1922

    Date

    1920, 1922

    Cote

    3279W/533

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Mézidon
    • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
    • Baux, baux ruraux : registre de recettes
    • 27/01/1920 au 10/12/1922
  17. Résultat n°17

    02/06/1910 au 13/02/1911

    Date

    1910, 1911

    Cote

    3279W/674

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Registre de recettes
    • 02/06/1910 au 13/02/1911
  18. Résultat n°18

    04/04/1921 au 18/02/1932

    Date

    1921, 1932

    Cote

    3279W/417

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Livarot
    • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
    • Actes sous seings privés : registre de recettes
    • 04/04/1921 au 18/02/1932
  19. Résultat n°19

    N°26

    Date

    1960, 1965

    Cote

    3279W/6

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Cambremer
    • Répertoire général de recherche des biens scellés
    • N°26
  20. Résultat n°20

    Actes 281 à 577

    Date

    1968, 1968

    Cote

    3279W/322

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires (jugement correctionnel, de simple...
    • Actes 281 à 577
  21. Résultat n°21

    Sommier des surséances

    Date

    1874, 1946

    Cote

    3279W/816

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Documents spécifiques
    • Sommier des surséances
  22. Résultat n°22

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu

    Date

    1906, 1927

    Cote

    3279W/652

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau d'Orbec
    • Documents spécifiques
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  23. Résultat n°23

    1938

    Date

    1938, 1938

    Cote

    3279W/445

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Livarot
    • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
    • Baux
    • 1938
  24. Résultat n°24

    12/12/1924 au 23/02/1926

    Date

    1924, 1926

    Cote

    3279W/382

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Livarot
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Registre de recettes
    • 12/12/1924 au 23/02/1926
  25. Résultat n°25

    Actes 351 à 700

    Date

    1960, 1960

    Cote

    3279W/133

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Extraits d'actes
    • Actes 351 à 700
  26. Résultat n°26

    N°9

    Date

    1926, 1936

    Cote

    3279W/776

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
    • Table des baux écrits par communes
    • N°9
  27. Résultat n°27

    Dossiers (de 851 à 900)

    Date

    1946-1949

    Cote

    3294W/87

    • Contexte : 3294W - Déclarations à l'impôt de solidarité nationale

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Dossiers de déclaration à l'impôt de solidarité nationale
    • Dossiers (de 851 à 900)
  28. Résultat n°28

    1933

    Date

    1933, 1933

    Cote

    3279W/892

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Documents spécifiques
    • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
    • 1933
  29. Résultat n°29

    24/04/1946 au 05/08/1949

    Date

    1946, 1949

    Cote

    3279W/640

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau d'Orbec
    • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
    • Baux, baux ruraux : registre de recettes
    • 24/04/1946 au 05/08/1949
  30. Résultat n°30

    27/04/1938 au 13/06/1939

    Date

    1938, 1939

    Cote

    3279W/517

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Mézidon
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Registre de recettes
    • 27/04/1938 au 13/06/1939
  31. Résultat n°31

    10/12/1948 au 02/03/1949

    Date

    1948, 1949

    Cote

    3279W/68

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Registres de recettes
    • 10/12/1948 au 02/03/1949
  32. Résultat n°32

    N°23

    Date

    1887, 1915

    Cote

    3279W/574

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau d'Orbec
    • Répertoire général de recherche des biens scellés
    • N°23
  33. Résultat n°33

    Actes 2022 à 2322

    Date

    1961, 1961

    Cote

    3279W/147

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Extraits d'actes
    • Actes 2022 à 2322
  34. Résultat n°34

    07/10/1918 au 19/06/1919

    Date

    1918, 1919

    Cote

    3279W/29

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Cambremer
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • 07/10/1918 au 19/06/1919
  35. Résultat n°35

    1909

    Date

    1909, 1909

    Cote

    3279W/868

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Documents spécifiques
    • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
    • 1909
  36. Résultat n°36

    03/06/1954 au 31/12/1955

    Date

    1954, 1955

    Cote

    3279W/796

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Actes judiciaires
    • Actes extra-judiciaires (actes des huissiers et des...
    • 03/06/1954 au 31/12/1955
  37. Résultat n°37

    Actes 272 à 571

    Date

    1966, 1966

    Cote

    3279W/194

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Extraits d'actes
    • Actes 272 à 571
  38. Résultat n°38

    04/06/1911 au 03/04/1921

    Date

    1911, 1921

    Cote

    3279W/416

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Livarot
    • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
    • Actes sous seings privés : registre de recettes
    • 04/06/1911 au 03/04/1921
  39. Résultat n°39

    22/07/1913 au 05/07/1914

    Date

    1913, 1914

    Cote

    3279W/678

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Registre de recettes
    • 22/07/1913 au 05/07/1914
  40. Résultat n°40

    N°6

    Date

    1952, 1954

    Cote

    3279W/263

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • N°6