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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3279W/904
Date
1954, 1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Documents spécifiques
  • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
  • 1954
Résultat n°2
Cote
3279W/214
Date
1967, 1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Extraits d'actes
  • Actes 1948 à 2200
Résultat n°3
Cote
3279W/249
Date
1945, 1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
  • Actes sous seings privés : registre de recettes
  • 03/01/1945 au 14/05/1948
Résultat n°4
Cote
3279W/464
Date
1926, 1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Livarot
  • Documents spécifiques
  • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
  • 1926-1929
Résultat n°5
Cote
3279W/856
Date
1960, 1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Documents spécifiques
  • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
  • 1960 (janvier-juin)
Résultat n°6
Cote
1390W/20
Date- Lieu - Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

  • Finances publiques
  • Cadastre
  • Cadastre rénové : plans
  • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
  • Calques-clichés manuscrits.
  • Lisieux à Luc-sur-Mer
Résultat n°7
Cote
3279W/834
Date
1943, 1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Documents spécifiques
  • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
  • 1943
Résultat n°8
Cote
3279W/279
Date
1955, 1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes judiciaires
  • Actes judiciaires (des cours et des tribunaux civils...
  • 11/07/1955 au 08/04/1957
Résultat n°9
Cote
3279W/95
Date
1953, 1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Extraits d'actes
  • Actes 332 à 607
Résultat n°10
Cote
3279W/79
Date
1951, 1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registres de recettes
  • 11/08/1951 au 26/10/1951
Résultat n°11
Cote
3279W/712
Date
1946, 1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registre de recettes
  • 14/10/1946 au 30/04/1947
Résultat n°12
Cote
3279W/385
Date
1928, 1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Livarot
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registre de recettes
  • 10/12/1928 au 23/06/1930
Résultat n°13
Cote
3279W/732
Date
1956, 1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Extraits d'actes
  • 06/12/1956 au 24/04/1957
Résultat n°14
Cote
3279W/140
Date
1961, 1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Extraits d'actes
  • Actes 1 à 350
Résultat n°15
Cote
3279W/90
Date
1958, 1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registres de recettes
  • 08/11/1958 au 26/08/1961
Résultat n°16
Cote
3279W/533
Date
1920, 1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
  • Baux, baux ruraux : registre de recettes
  • 27/01/1920 au 10/12/1922
Résultat n°17
Cote
3279W/674
Date
1910, 1911
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registre de recettes
  • 02/06/1910 au 13/02/1911
Résultat n°18
Cote
3279W/417
Date
1921, 1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Livarot
  • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
  • Actes sous seings privés : registre de recettes
  • 04/04/1921 au 18/02/1932
Résultat n°19
Cote
3279W/6
Date
1960, 1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Cambremer
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°26
Résultat n°20
Cote
3279W/322
Date
1968, 1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes judiciaires
  • Actes judiciaires (jugement correctionnel, de simple...
  • Actes 281 à 577
Résultat n°21
Cote
3279W/816
Date
1874, 1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Documents spécifiques
  • Sommier des surséances
Résultat n°22
Cote
3279W/652
Date
1906, 1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Documents spécifiques
  • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
Résultat n°23
Cote
3279W/445
Date
1938, 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Livarot
  • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
  • Baux
  • 1938
Résultat n°24
Cote
3279W/382
Date
1924, 1926
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Livarot
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registre de recettes
  • 12/12/1924 au 23/02/1926
Résultat n°25
Cote
3279W/133
Date
1960, 1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Extraits d'actes
  • Actes 351 à 700
Résultat n°26
Cote
3279W/776
Date
1926, 1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
  • Table des baux écrits par communes
  • N°9
Résultat n°27
Cote
3294W/87
Date
1946-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3294W - Déclarations à l'impôt de solidarité nationale

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Dossiers de déclaration à l'impôt de solidarité nationale
  • Dossiers (de 851 à 900)
Résultat n°28
Cote
3279W/892
Date
1933, 1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Documents spécifiques
  • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
  • 1933
Résultat n°29
Cote
3279W/640
Date
1946, 1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
  • Baux, baux ruraux : registre de recettes
  • 24/04/1946 au 05/08/1949
Résultat n°30
Cote
3279W/517
Date
1938, 1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registre de recettes
  • 27/04/1938 au 13/06/1939
Résultat n°31
Cote
3279W/68
Date
1948, 1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registres de recettes
  • 10/12/1948 au 02/03/1949
Résultat n°32
Cote
3279W/574
Date
1887, 1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°23
Résultat n°33
Cote
3279W/147
Date
1961, 1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Extraits d'actes
  • Actes 2022 à 2322
Résultat n°34
Cote
3279W/29
Date
1918, 1919
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Cambremer
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • 07/10/1918 au 19/06/1919
Résultat n°35
Cote
3279W/868
Date
1909, 1909
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Documents spécifiques
  • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
  • 1909
Résultat n°36
Cote
3279W/796
Date
1954, 1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Actes judiciaires
  • Actes extra-judiciaires (actes des huissiers et des...
  • 03/06/1954 au 31/12/1955
Résultat n°37
Cote
3279W/194
Date
1966, 1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Extraits d'actes
  • Actes 272 à 571
Résultat n°38
Cote
3279W/416
Date
1911, 1921
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Livarot
  • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
  • Actes sous seings privés : registre de recettes
  • 04/06/1911 au 03/04/1921
Résultat n°39
Cote
3279W/678
Date
1913, 1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registre de recettes
  • 22/07/1913 au 05/07/1914
Résultat n°40
Cote
3279W/263
Date
1952, 1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
  • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  • N°6
Résultat n°41
Cote
3279W/158
Date
1962, 1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Extraits d'actes
  • Actes 2451 à 2649
Résultat n°42
Cote
3279W/553
Date
1936, 1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Documents spécifiques
  • Sommier des découvertes
  • N°28
Résultat n°43
Cote
3279W/616
Date
1938, 1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registre de recettes
  • 30/09/1938 au 08/07/1939
Résultat n°44
Cote
3279W/845
Date
1956, 1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Extraits d'actes
  • Actes 731 à 1047
Résultat n°45
Cote
3279W/30
Date
1919, 1919
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Cambremer
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • 19/06/1919 au 04/12/1919
Résultat n°46
Cote
1143W/3
Date- Lieu - Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

  • Finances publiques
  • Cadastre
  • Cadastre rénové : plans
  • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
  • Calques-clichés manuscrits.
  • Bernières-sur-Mer à Bieville-en-Auge
Résultat n°47
Cote
3279W/174
Date
1964, 1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Extraits d'actes
  • Actes 1554 à 1850
Résultat n°48
Cote
3279W/355
Date
1941, 1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Documents spécifiques
  • Successions vacantes : dossiers nominatifs (n°5, 6,...
Résultat n°49
Cote
3279W/749
Date
1880, 1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Sommier des biens de l'Etat affectés et non affectés...
Résultat n°50
Cote
3279W/233
Date
1969, 1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Extraits d'actes
  • Actes 2798 à 3065
Résultat n°51
Cote
3279W/781
Date
1935, 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
  • Sommier des droits de bail à recouvrer
Résultat n°52
Cote
3279W/292
Date
1946, 1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes judiciaires
  • Actes extra-judiciaires (actes des huissiers et des...
  • 10/09/1946 au 27/09/1947
Résultat n°53
Cote
3279W/377
Date
1920, 1921
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Livarot
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registre de recettes
  • 09/11/1920 au 25/05/1921
Résultat n°54
Cote
3279W/449
Date
1952, 1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Livarot
  • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
  • Baux
  • 1952
Résultat n°55
Cote
3294W/31
Date
1946-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3294W - Déclarations à l'impôt de solidarité nationale

  • Bureau de Lisieux
  • Dossiers de déclaration à l'impôt de solidarité nationale
  • Dossiers (de 1351 à 1400)
Résultat n°56
Cote
3279W/482
Date
1902, 1903
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registre de recettes
  • 21/10/1902 au 24/08/1903
Résultat n°57
Cote
3279W/613
Date
1936, 1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registre de recettes
  • 24/04/1936 au 26/02/1937
Résultat n°58
Cote
3279W/316
Date
1963, 1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes judiciaires
  • Actes judiciaires (jugement correctionnel, de simple...
  • Actes 1 à 275
Résultat n°59
Cote
3279W/657
Date
1950, 1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Répertoire général de recherche des biens scellés
  • N°27
Résultat n°60
Cote
3279W/753
Date
1909, 1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
  • Actes sous seings privés : registre de recettes
  • 10/10/1909 au 06/03/1915
Résultat n°61
Cote
3279W/844
Date
1956, 1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Extraits d'actes
  • Actes 368 à 730
Résultat n°62
Cote
3279W/462
Date
1909, 1910
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Livarot
  • Documents spécifiques
  • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
  • 1909-1910
Résultat n°63
Cote
3279W/615
Date
1937, 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registre de recettes
  • 23/12/1937 au 30/09/1938
Résultat n°64
Cote
3279W/52
Date
1945, 1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registres de recettes
  • 26/05/1945 au 04/09/1945
Résultat n°65
Cote
3294W/32
Date
1946-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3294W - Déclarations à l'impôt de solidarité nationale

  • Bureau de Lisieux
  • Dossiers de déclaration à l'impôt de solidarité nationale
  • Dossiers (de 1401 à 1450)
Résultat n°66
Cote
1390W/19
Date- Lieu - Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

  • Finances publiques
  • Cadastre
  • Cadastre rénové : plans
  • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
  • Calques-clichés manuscrits.
  • Janville à Lion-sur-Mer
Résultat n°67
Cote
3279W/280
Date
1957, 1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes judiciaires
  • Actes judiciaires (des cours et des tribunaux civils...
  • 09/04/1957 au 24/05/1959
Résultat n°68
Cote
3279W/596
Date
1913, 1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registre de recettes
  • 21/07/1913 au 19/05/1914
Résultat n°69
Cote
3279W/304
Date
1981, 1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes judiciaires
  • Bordereaux des actes déposés au greffe du tribunal...
  • 21/04/1981 au 14/10/1984
Résultat n°70
Cote
3279W/244
Date
1944, 1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Seconde guerre mondiale : séquestres de biens de particuliers...
  • Séquestres et confiscations : procès-verbaux
  • Volume 1
Résultat n°71
Cote
3279W/273
Date
1950, 1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes judiciaires
  • Actes judiciaires (des cours et des tribunaux civils...
  • 16/03/1950 au 17/01/1951
Résultat n°72
Cote
1390W/1
Date- Lieu - Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

  • Finances publiques
  • Cadastre
  • Cadastre rénové : plans
  • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
  • Calques-clichés manuscrits.
  • Ablon à Anguerny
Résultat n°73
Cote
3279W/230
Date
1969, 1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Extraits d'actes
  • Actes 1789 à 2128
Résultat n°74
Cote
3279W/75
Date
1950, 1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registres de recettes
  • 18/10/1950 au 21/12/1950
Résultat n°75
Cote
3279W/245
Date
1944, 1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Seconde guerre mondiale : séquestres de biens de particuliers...
  • Séquestres et confiscations : procès-verbaux
  • Volume 2
Résultat n°76
Cote
3279W/226
Date
1969, 1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Lisieux
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Extraits d'actes
  • Actes 357 à 704
Résultat n°77
Cote
3279W/523
Date
1918, 1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Mézidon
  • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
  • Actes sous seings privés : registre de recettes
  • 24/07/1918 au 03/02/1927
Résultat n°78
Cote
3279W/605
Date
1930, 1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau d'Orbec
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registre de recettes
  • 03/05/1929 au 30/01/1931
Résultat n°79
Cote
3279W/665
Date
1903, 1903
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registre de recettes
  • 02/01/1903 au 01/10/1903
Résultat n°80
Cote
3279W/402
Date
1948, 1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

  • Bureau de Livarot
  • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
  • Registre de recettes
  • 12/08/1948 au 07/04/1949