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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3003W/31-3003W/33
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Communes (par type de document et par perception)
  • Budgets supplémentaires
Résultat n°2
Cote
3003W/34-3003W/66
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Communes (par type de document et par perception)
  • Comptes administratifs
Résultat n°3
Cote
3003W/99
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
  • Budget primitif, délibérations, compte financier, état...
Résultat n°4
Cote
3003W/89-3003W/92
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • Syndicats divers
Résultat n°5
Cote
3003W/75-3003W/78
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)
Résultat n°6
Cote
3003W/94
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Conseil général
  • Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations
Résultat n°7
Cote
3003W/67-3003W/74
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • Communautés de communes
Résultat n°8
Cote
3003W/95
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Conseil général
  • Rapports du premier semestre
Résultat n°9
Cote
3003W/79-3003W/80
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • Syndicats d'assainissement
Résultat n°10
Cote
3003W/1-3003W/32
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Communes (par type de document et par perception)
  • Budgets primitfs
Résultat n°11
Cote
3003W/84-3003W/89
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • Syndicats scolaires
Résultat n°12
Cote
3003W/101
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)
Résultat n°13
Cote
3003W/81-3003W/83
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)
Résultat n°14
Cote
3003W/97-3003W/98
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Conseil régional (compte administratif)
Résultat n°15
Cote
3003W/93
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Conseil général
  • Budget primitif, compte administratif et annexes
Résultat n°16
Cote
3003W/100
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
  • Rapport d'activité
Résultat n°17
Cote
3003W/97
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Conseil général
  • Rapports du deuxième semestre, arrêtés et statistiques
Résultat n°18
Cote
3003W/102
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Fiscalité (états 1259 des quatre taxes et états 1259...
Résultat n°19
Cote
3003W/83-3003W/84
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • Syndicats d'électrification, d'ordures ménagères et...
Résultat n°20
Cote
1390W/20
Date- Lieu - Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

  • Finances publiques
  • Cadastre
  • Cadastre rénové : plans
  • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
  • Calques-clichés manuscrits.
  • Lisieux à Luc-sur-Mer