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72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Clôture programme opérationnel

    Date

    lundi 24 juillet 2017

    Cote

    3262W/51

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Clôture programme opérationnel

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  2. Résultat n°2

    2014 - 2016

    Date

    2014-2016

    Cote

    3262W/13

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2014 - 2016

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  3. Résultat n°3

    Plan visite

    Date

    2014-2015

    Cote

    3262W/36

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Plan visite

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  4. Résultat n°4

    Contrôle Qualité Certification

    Date

    2012-2015

    Cote

    3262W/37

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Contrôle Qualité Certification

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  5. Résultat n°5

    Contrôle Qualité Gestion

    Date

    2015

    Cote

    3262W/40

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Contrôle Qualité Gestion

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  6. Résultat n°6

    Audit DG REGIO

    Date

    mercredi 25 novembre 2015

    Cote

    3262W/44

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Audit DG REGIO

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  7. Résultat n°7

    Rapports annuel d'exécution

    Date

    2007-2014

    Cote

    3262W/30

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Rapports annuel d'exécution

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  8. Résultat n°8

    Contrôle Qualité Gestion

    Date

    2009-2014

    Cote

    3262W/39

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Contrôle Qualité Gestion

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  9. Résultat n°9

    2011-2014

    Date

    2011-2014

    Cote

    3262W/32

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Comités de suivi
    • 2011-2014

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  10. Résultat n°10

    Contrôle qualité certification

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/47

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention Globale CRBN
    • Contrôle qualité certification

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  11. Résultat n°11

    2013

    Date

    2013

    Cote

    3262W/12

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Procès verbaux comités régionaux de programmation
    • 2013

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  12. Résultat n°12

    Rapport Final

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/50

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Rapport Final

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  13. Résultat n°13

    Elaboration cadre de référence stratégique national

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/1

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Programme
    • Elaboration cadre de référence stratégique national

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  14. Résultat n°14

    Audit système de gestion

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/42 - 3262W/43

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Audit système de gestion

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  15. Résultat n°15

    Evaluation stratégique environnementale du programme opérationnelle

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/18

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Evaluation stratégique environnementale du programme...

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  16. Résultat n°16

    Conventions

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/46

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Subvention Globale CRBN
    • Conventions

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  17. Résultat n°17

    Plan de contrôle CICC

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/41

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Plan de contrôle CICC

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  18. Résultat n°18

    Projet urbain intégré

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/16

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Projet urbain intégré

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  19. Résultat n°19

    Document de mise en oeuvre

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/20

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Document de mise en oeuvre

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales

  20. Résultat n°20

    Documents préparatoires programme opérationnelle

    Date

    2007-2013

    Cote

    3262W/19

    • Contexte : 3262W - Programmes des financements européens FEDER...

    • Appel à projet
    • Documents préparatoires programme opérationnelle

    Producteur :

    Préfecture de Basse-Normandie (avant 2017) / Secrétariat général aux affaires régionales