Filtrer les résultats
Multimédias
  • 13 567
Période
  • 5
  • 6
  • 74
  • 614
  • 3 454
  • 9 192
  • 787
Lieux
  • 320
  • 320
  • 120
  • 1
  • 1
Typologies
  • 198
  • 127
Nom de l'inventaire
  • 4 534
  • 3 301
  • 1 928
  • 1 221
  • 896
Afficher plus
Sujets
  • 13 567
  • 11 637
  • 11 637
  • 320
  • 81
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 13
  • 5
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2016-2021
Cote
15T/6/54/6
 Date
2016-2021
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

  • Droit
  • Revue internationale d'Histoire du Notariat : Le Gnomon
  • 2016-2021
Résultat n°2

20 octobre
Cote
3379W/875
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 20 octobre
Résultat n°3

10 octobre
Cote
3379W/873-3379W/874
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 10 octobre
Résultat n°4

12 septembre
Cote
3379W/872
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 12 septembre
Résultat n°5

31 mars
Cote
3379W/866
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 31 mars
Résultat n°6

1969
Cote
2210W/62
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Tribunal pour enfants
  • Assistance éducative
  • Dossiers individuels
  • 1969
Résultat n°7

23 mai
Cote
3379W/868
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 23 mai
Résultat n°8

30 mai
Cote
3379W/869
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 30 mai
Résultat n°9

28 avril
Cote
3379W/867
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 28 avril
Résultat n°10

Dépôts d'empreinte de marteaux forestiers, timbres fiscaux, etc.
Cote
1817W/400
 Date
1962 – 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe civil
  • Enregistrement et contrôle
  • Dépôts d'actes
  • Dépôts d'empreinte de marteaux forestiers, timbres...
Résultat n°11

31 octobre
Cote
3379W/876
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 31 octobre
Résultat n°12

1965 - 1968 (reliquat)
Cote
1817W/231
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Tribunal pour enfants
  • Assistance éducative
  • Dossiers individuels
  • 1965 - 1968 (reliquat)
Résultat n°13

24 novembre
Cote
3379W/877
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 24 novembre
Résultat n°14

18 janvier
Cote
3379W/862-3379W/863
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 18 janvier
Résultat n°15

1959 – 1961
Cote
1464W/444
 Date
1959 – 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Parquet
  • Police et gendarmerie
  • Tribunal de police de Caen
  • Comptes-rendus d'audiences
  • 1959 – 1961
Résultat n°16

4-11 janvier
Cote
3379W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Minutes des jugements
  • Causes ordinaires
  • 1979
  • 1ère chambre
  • 4-11 janvier
Résultat n°17

30 juin
Cote
3379W/871
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 30 juin
Résultat n°18

3 mars
Cote
3379W/865
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 3 mars
Résultat n°19

5-12 janvier
Cote
3379W/137
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Minutes des jugements
  • Causes ordinaires
  • 1982
  • 3ème chambre
  • 5-12 janvier
Résultat n°20

22 février
Cote
3379W/864
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 22 février
Résultat n°21

15 décembre
Cote
3379W/878
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 15 décembre
Résultat n°22

2016
Cote
3395W/28
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Tribunal pour enfants
  • Affaires correctionnelles
  • Dossiers de procédures
  • Audiences de cabinet
  • 2016
Résultat n°23

2 juin
Cote
3379W/870
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 2 juin
Résultat n°24

1968
Cote
2171W/84
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe civil
  • Jugements
  • Jugements sur requête
  • Parquet
  • 1968
Résultat n°25

SCI LA RENARDIERE ;"SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LEPLEY" ;SCI DES AJONCS ;LA GELINOTTE DES BOIS ;GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE FRANCE CULTURES ;S.C.I. B.Z. ;ECURIE HARAS DES 4 VENTS ;DES 4 VENTS
Cote
3341W/95
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales civiles
  • Radiation en 2009
  • SCI LA RENARDIERE ;"SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LEPLEY"...
Résultat n°26

SC SA ; COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE ; TETHYS ; AMPLIFON ILE DE FRANCE ; STL 14 ; HAIR DEAUVILLE ; CONSEIL IMMO ; MANPOWER FRANCE ; EVENEMENT CIEL ; SARL FINAL SCORE ; HEBDOS COMMUNICATION ; AMBRE VOYAGES
Cote
3341W/5
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • SC SA ; COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE ; TETHYS...
Résultat n°27

CIPIERE PHOTO SERVICES ; RGFC INDUSTRIES ; BRIN DE MER ; PGS NORMANDIE ; A FRENCH SIGNATURE ; GALERIE D'ART CASTIGLIONE
Cote
3341W/22
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • CIPIERE PHOTO SERVICES ; RGFC INDUSTRIES ; BRIN DE...
Résultat n°28

11 août-21 septembre
Cote
3379W/854
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2015
  • 11 août-21 septembre
Résultat n°29

EMSALEM VIANDES ; G.R.I FRANCE
Cote
3341W/19
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • EMSALEM VIANDES ; G.R.I FRANCE
Résultat n°30

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL ;CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NORMANDIE ;SCI LA COUR DU MESNIL
Cote
3341W/87
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales civiles
  • Radiation en 2009
  • SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL...
Résultat n°31

CANCIAN ; GALERIE PECHEUR D'IMAGES ; 2 CSA IMMOBILIER ; NETTO DECOR BATIMENT ; CABINET RENCONTRES CONSEILS ; R.D.T. ; KARLA ; BATI-DEAUV
Cote
3341W/47
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2010
  • CANCIAN ; GALERIE PECHEUR D'IMAGES ; 2 CSA IMMOBILIER...
Résultat n°32

LE DAUPHIN ; LIBRYA
Cote
3341W/72
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2010
  • LE DAUPHIN ; LIBRYA
Résultat n°33

SCI MICK BOUTIQUE ;SCI SONIPAL ;SCI LES COTTAGES NORMANDS ;SCI "DU BREUIL" ;SCI DES LYS
Cote
3341W/96
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales civiles
  • Radiation en 2010
  • SCI MICK BOUTIQUE ;SCI SONIPAL ;SCI LES COTTAGES NORMANDS...
Résultat n°34

HARAS DE LA VARENDE ; SNC MARY ET LEMOINE ; A TORRE DE BELEM S.A.R.L. ; ACACIA IMMOBILIER ; SARL TUTTI FRUTTI ; CAP@L'OUEST CONSEIL ; KERNET
Cote
3341W/21
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • HARAS DE LA VARENDE ; SNC MARY ET LEMOINE ; A TORRE...
Résultat n°35

SARL NORMANDIE DECAP ; SARL IMMOBILIERE ET PLACEMENTS FINANCIERS (IPF) ; BOURBON ARTS ; DECOUPONS-NOS-REDUCTIONS.COM ; SARL IMMOBILIERE DE LA COTE NORMANDE ; TIPI NORMANDIE ; ESPACE AUTOMOBILES EVRON ; PRO COLOR DECOR
Cote
3341W/77
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2010
  • SARL NORMANDIE DECAP ; SARL IMMOBILIERE ET PLACEMENTS...
Résultat n°36

16 novembre
Cote
3379W/858
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2015
  • 16 novembre
Résultat n°37

SA SOCIETE D'ETUDES ET D'ENTREPRISE LAUGEOIS
Cote
3341W/37
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • SA SOCIETE D'ETUDES ET D'ENTREPRISE LAUGEOIS
Résultat n°38

SARL GROUPEMENT TRANSPORTEURS INDEPENDANTS EUROPEEN GTIE ; HENRY CONSTRUCTIONS ; BASSIN'PEOPLE COTE FLEURIE ; SARL OUREL
Cote
3341W/54
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2010
  • SARL GROUPEMENT TRANSPORTEURS INDEPENDANTS EUROPEEN...
Résultat n°39

Mini Parts ; STGH ; SARL L'IDEAL ; LES PETITS PAPIERS ; M V O
Cote
3341W/73
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2010
  • Mini Parts ; STGH ; SARL L'IDEAL ; LES PETITS PAPIERS...
Résultat n°40

9-12 mars
Cote
3379W/849
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2015
  • 9-12 mars
Résultat n°41

19 octobre
Cote
3379W/857
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2015
  • 19 octobre
Résultat n°42

18 juin
Cote
3379W/853
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2015
  • 18 juin
Résultat n°43

LANGLOIS M.C.S. ; SAS TRUCHET ; A.B. SOUVENIRS ; FORCLUM BASSE NORMANDIE ; STYL'DECO PEINTURE ; LES FERMES DE SALERS ; EVASION FORMATION
Cote
3341W/40
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • LANGLOIS M.C.S. ; SAS TRUCHET ; A.B. SOUVENIRS ; FORCLUM...
Résultat n°44

I 2 R ; GALERIE CORINNE ROUX ; SA TOP LOISIRS ; SNC BAUDOUIN ET JAQUEROD ; BRIGITTE NAMOUR CONSEIL ; THETIS ; Blue MDV ; ZAK DIFFUSION ; LA CHESNAYE CONCEPT
Cote
3341W/24
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • I 2 R ; GALERIE CORINNE ROUX ; SA TOP LOISIRS ; SNC...
Résultat n°45

SARL DIVES SOLDES ; SAINT CHARLES LAVAGE POIDS LOURDS SARL ; SARL DES ETABLISSEMENTS ANNE ET FAYE ; BATAILLE MATERIAUX ; ALTEAM LISIEUX ; SARL BERCOR ; LIDL SNC ; SARL DANIEL LAINE ; SARL PEC ; TRUCK SERVICE INTERNATIONAL ; SARL SOCIETE DE GESTION ET DE DISTRIBUTION ; SOCIETE LEXOVIENNE D'OPTIQUE
Cote
3341W/2
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • SARL DIVES SOLDES ; SAINT CHARLES LAVAGE POIDS LOURDS...
Résultat n°46

OUEST NETTOIEMENT ; AUTO BILAN VIMOUTIERS ; E.S.P.S. ; CADECAP INDUSTRIE NORMANDIE ; IMMOBAT
Cote
3341W/45
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2010
  • OUEST NETTOIEMENT ; AUTO BILAN VIMOUTIERS ; E.S.P.S....
Résultat n°47

SARL LA FORGE ; AUTO LOCATION NORMANDIE FRANCHISE "SIXT" ; SA LES FILMS 13 ; SARL E.P.R ; SPIR COMMUNICATION ; J.G. MENUISERVICES ; ETUDE CONCEPTION SERVICE COMMERCIALISATION
Cote
3341W/30
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • SARL LA FORGE ; AUTO LOCATION NORMANDIE FRANCHISE "SIXT"...
Résultat n°48

NORMANDIE MEDICAL
Cote
3341W/66
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2010
  • NORMANDIE MEDICAL
Résultat n°49

TRUCK SERVICES PAR ABREVIATION T.S. ; SARL PCM ; ETABLISSEMENTS LACROIX
Cote
3341W/44
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • TRUCK SERVICES PAR ABREVIATION T.S. ; SARL PCM ; ETABLISSEMENTS...
Résultat n°50

URBANIA COTE FLEURIE DEAUVILLE IMMOBILIER CONSEILS ; ARFAN DEAUVILLE ; URBANIA COTE FLEURIE BABEL
Cote
3341W/17
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • URBANIA COTE FLEURIE DEAUVILLE IMMOBILIER CONSEILS...
Résultat n°51

AUDITION DEVELOPPEMENT NORD ; BLISS ; TRANSPORTS BRANGEON ; SNC STE DES MAGASINS LOUIS VUITTON FRANCE ; 150 WEST ; PB&M ILE DE FRANCE NORD ; RESIDENCE LE FESTIVAL
Cote
3341W/26
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • AUDITION DEVELOPPEMENT NORD ; BLISS ; TRANSPORTS BRANGEON...
Résultat n°52

HAMDANI-RIAUX (SELARL)
Cote
3341W/107
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers de procédures collectives (redressements et...
  • Clôture en 2014
  • HAMDANI-RIAUX (SELARL)
Résultat n°53

FOI CONSEIL (SAS)
Cote
3341W/117
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers de procédures collectives (redressements et...
  • Clôture en 2015
  • FOI CONSEIL (SAS)
Résultat n°54

EOLIENNES POUILLE LES COTEAUX SNC ; PRODUCTION ORION & ASSOCIES ; IRATY ; M.C.P. ; CAPWEST ; BEB NORWOOD CONSTRUCTIONS ; LG SERVITEC ; TERRE DE FUSION ; ANAM System
Cote
3341W/62
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2010
  • EOLIENNES POUILLE LES COTEAUX SNC ; PRODUCTION ORION...
Résultat n°55

OBM ; SOLUTIONS DECO ; CARABI INTERNATIONAL ; G.T.S. - GRAVIER TUYAUTERIE SOUDURES ; SARL LA TRUITE ; SARL SPORT INTERNATIONAL DISTRIBUTION SID ; QUINCAILLERIE DUCLOS
Cote
3341W/27
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • OBM ; SOLUTIONS DECO ; CARABI INTERNATIONAL ; G.T.S....
Résultat n°56

MAX SERVICES ; INDUSTRIE SERVICES BATIMENT TRAVAUX PUBLICS INTERIM ; LAGUERRE PNEUS FALAISE ; France Megawatt Grand Ouest ; AFB-RECOMPENSES ; SOCIETE FINANCIERE J.M.C.O. ; RIBER.S ; SOCIETE DE PILOTAGE ET COORDINATION BATIMENT
Cote
3341W/41
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • MAX SERVICES ; INDUSTRIE SERVICES BATIMENT TRAVAUX...
Résultat n°57

SARL LETOREL FRERES ; NORMANDIE RENOVATION 14 ; SARL COTTEBRUNE ; SAINT VINCENT AUTOMOBILES ; SARL COMPAGNIE DE MEAUTRY ; C'CLAIR ; EXIONGMAO
Cote
3341W/33
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • SARL LETOREL FRERES ; NORMANDIE RENOVATION 14 ; SARL...
Résultat n°58

9 mars
Cote
3379W/848
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2015
  • 9 mars
Résultat n°59

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA RESIDENCE DE LA RIVE NORMANDE ;SCI LE CLARYSSE ;EARL LE LIEU THORIN ;SCI DU COEUR DE VEY ;GRANDCOLLOT D'ABLON BULKE DELARUE ;JEFA - FOURNET ;JEFA - BLANCHES PORTES ;SCI JEFA - JEANNE D'ARC
Cote
3341W/88
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales civiles
  • Radiation en 2009
  • SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA RESIDENCE DE LA RIVE...
Résultat n°60

2009-2015
Cote
15T/6/54/5
 Date
2009-2015
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

  • Droit
  • Revue internationale d'Histoire du Notariat : Le Gnomon
  • 2009-2015
Résultat n°61

SARL CAP J ; DOAMIS ; IMMOSKY NORMANDIE ; TOUTOIT SARL ; SARL LES CHEVALIERS ; AMPLIFON ILE DE FRANCE ; SARL SERRA DEAUVILLE
Cote
3341W/31
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • SARL CAP J ; DOAMIS ; IMMOSKY NORMANDIE ; TOUTOIT SARL...
Résultat n°62

MECANIQUE BATEAUX ; LALLEMAND DIFFUSION ORGANISATION ; EURL BAUE ; SARL LE PRESSOIR ; HOTEL DE LA RADE ; M DIFFUSION
Cote
3341W/55
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2010
  • MECANIQUE BATEAUX ; LALLEMAND DIFFUSION ORGANISATION...
Résultat n°63

SARL CH VOIDET ; PARATI DREAM ; SOCIETE GALILEE
Cote
3341W/71
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2010
  • SARL CH VOIDET ; PARATI DREAM ; SOCIETE GALILEE
Résultat n°64

EXOTEK ; LE COMPTOIR DE NORMANDIE ; EURL SPLOO CONCEPT ; SARL LIBERTE ; ART ET INVESTISSEMENT
Cote
3341W/34
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • EXOTEK ; LE COMPTOIR DE NORMANDIE ; EURL SPLOO CONCEPT...
Résultat n°65

COCO IMMOBILIER ;LES TOURNESOLS ;SCI NEUILLY 46 ;SC SIM ;SOCIETE CIVILE DU BOIS HELLAIN ;SCI LE BORD DE L'EAU ;SCI POP DECO ;SCEA HARAS DE BEAUVAL
Cote
3341W/92
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales civiles
  • Radiation en 2009
  • COCO IMMOBILIER ;LES TOURNESOLS ;SCI NEUILLY 46 ;SC...
Résultat n°66

AZ NORMANDY AUTO ; SARL FRANCEPACK ; CHINA TOWN ; DUNES ; SAINT GATIEN ENTRETIEN ; F COMME DUPONT ; CHARLISON
Cote
3341W/57
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2010
  • AZ NORMANDY AUTO ; SARL FRANCEPACK ; CHINA TOWN ; DUNES...
Résultat n°67

SAMSIC INTERIM CALVADOS ; VALLETTE-KITTS ET CIE SNC ; FERAUDIT
Cote
3341W/45
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • SAMSIC INTERIM CALVADOS ; VALLETTE-KITTS ET CIE SNC...
Résultat n°68

JOIE DE CONNAITRE (SARL) - SCI DES MATHURINS
Cote
3341W/112
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers de procédures collectives (redressements et...
  • Clôture en 2015
  • JOIE DE CONNAITRE (SARL) - SCI DES MATHURINS
Résultat n°69

LES PAILLES EN QUEUE ; SARL PARADIS GOURMAND ; SARL COTE A COTE ; DUFOUR IMMOBILIER ; MAX OPTIQUE ; SARL JOSEPHINE
Cote
3341W/82
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2010
  • LES PAILLES EN QUEUE ; SARL PARADIS GOURMAND ; SARL...
Résultat n°70

FOI CONSEIL (SAS)
Cote
3341W/116
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers de procédures collectives (redressements et...
  • Clôture en 2015
  • FOI CONSEIL (SAS)
Résultat n°71

SARL ANCIENS ETABLISSEMENTS CABATON ; ENTREPRISE REMONT CLIMATISATION ; FLORIDA HOLDING ; NAHNI
Cote
3341W/52
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2010
  • SARL ANCIENS ETABLISSEMENTS CABATON ; ENTREPRISE REMONT...
Résultat n°72

SCI FONCIERE HOTELIERE EBROICIENNE ;GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU L'EPINAY ;SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ARSOL ;CABINET LAURELLI SOCIETE CIVILE D'EXPERTISE COMPTABLE ;KLOELOLA INVESTISSEMENTS ;ROSY J.C.
Cote
3341W/89
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales civiles
  • Radiation en 2009
  • SCI FONCIERE HOTELIERE EBROICIENNE ;GROUPEMENT AGRICOLE...
Résultat n°73

MY LOG ; SK RETAIL ; SARL HARAS DE BOUTTEMONT ; DMBP EXPLOITATION ; LENA BLISS
Cote
3341W/67
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2010
  • MY LOG ; SK RETAIL ; SARL HARAS DE BOUTTEMONT ; DMBP...
Résultat n°74

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE NOTRE DAME D'ESTREES ;GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES LOUVERIES ;T S F ;SCI DES LAMBERVILLE ;SCI BERGERIE DU SPORTING ;S.C.I. LE BOCAGE SAINT LEONARD ;CUMA DES VERGERS DE LA DIVE ;CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE DEAUVILLE
Cote
3341W/94
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales civiles
  • Radiation en 2009
  • SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE NOTRE DAME D'ESTREES ;GROUPEMENT...
Résultat n°75

GRENGUET Michel Amand
Cote
3341W/113
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers de procédures collectives (redressements et...
  • Clôture en 2015
  • GRENGUET Michel Amand
Résultat n°76

SCI PASC-AL ;SCM SF ;SCI L'ENCLAVE ;ENTREPRISE SANTE INVESTISSEMENTS ;ARCADEAUVILLE ;SCI SALA
Cote
3341W/101
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales civiles
  • Radiation en 2010
  • SCI PASC-AL ;SCM SF ;SCI L'ENCLAVE ;ENTREPRISE SANTE...
Résultat n°77

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HOUSSEMAINE ;SOCIETE CIVILE 3 B ;SCI SAINT ANDRE - LES PEUPLIERS ;SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS BOULLARD, CHAPLET, SIMON, TRIQUENEAUX, UZAN-LEFORT
Cote
3341W/98
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales civiles
  • Radiation en 2010
  • GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU...
Résultat n°78

AEXO DUPONT ; SA CREDIT LYONNAIS ; ADECCO FRANCE ; COMPAGNIE DES ARTS DE L'ORIENT ; MIRABEAU BATIMENT ; TOUQUES-EPI
Cote
3341W/9
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
  • Radiation en 2009
  • AEXO DUPONT ; SA CREDIT LYONNAIS ; ADECCO FRANCE ;...
Résultat n°79

SCI BIMEUR ;SCI KILLERINE
Cote
3341W/96
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers et actes des personnes morales civiles
  • Radiation en 2009
  • SCI BIMEUR ;SCI KILLERINE
Résultat n°80

SARL RENOVATION HOUSE PATRIMOINE ; GARAGE LAMBERT ET AUBIN (SARL)
Cote
3341W/105
 Date- Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

  • Dossiers de procédures collectives (redressements et...
  • Clôture en 2014
  • SARL RENOVATION HOUSE PATRIMOINE ; GARAGE LAMBERT ET...