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  1. Résultat n°1

    2016-2021

    Date

    2016-2021

    Cote

    15T/6/54/6

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Droit
    • Revue internationale d'Histoire du Notariat : Le Gnomon
    • 2016-2021
  2. Résultat n°2

    20 octobre

    Date

    2016

    Cote

    3379W/875

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 20 octobre
  3. Résultat n°3

    10 octobre

    Date

    2016

    Cote

    3379W/873-3379W/874

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 10 octobre
  4. Résultat n°4

    12 septembre

    Date

    2016

    Cote

    3379W/872

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 12 septembre
  5. Résultat n°5

    31 mars

    Date

    2016

    Cote

    3379W/866

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 31 mars
  6. Résultat n°6

    1969

    Cote

    2210W/62

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Tribunal pour enfants
    • Assistance éducative
    • Dossiers individuels
    • 1969
  7. Résultat n°7

    23 mai

    Date

    2016

    Cote

    3379W/868

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 23 mai
  8. Résultat n°8

    30 mai

    Date

    2016

    Cote

    3379W/869

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 30 mai
  9. Résultat n°9

    28 avril

    Date

    2016

    Cote

    3379W/867

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 28 avril
  10. Résultat n°10

    Dépôts d'empreinte de marteaux forestiers, timbres fiscaux, etc.

    Date

    1962 – 1991

    Cote

    1817W/400

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe civil
    • Enregistrement et contrôle
    • Dépôts d'actes
    • Dépôts d'empreinte de marteaux forestiers, timbres...
  11. Résultat n°11

    31 octobre

    Date

    2016

    Cote

    3379W/876

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 31 octobre
  12. Résultat n°12

    1965 - 1968 (reliquat)

    Cote

    1817W/231

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Tribunal pour enfants
    • Assistance éducative
    • Dossiers individuels
    • 1965 - 1968 (reliquat)
  13. Résultat n°13

    24 novembre

    Date

    2016

    Cote

    3379W/877

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 24 novembre
  14. Résultat n°14

    18 janvier

    Date

    2016

    Cote

    3379W/862-3379W/863

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 18 janvier
  15. Résultat n°15

    1959 – 1961

    Date

    1959 – 1961

    Cote

    1464W/444

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Parquet
    • Police et gendarmerie
    • Tribunal de police de Caen
    • Comptes-rendus d'audiences
    • 1959 – 1961
  16. Résultat n°16

    4-11 janvier

    Cote

    3379W/17

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1979
    • 1ère chambre
    • 4-11 janvier
  17. Résultat n°17

    30 juin

    Date

    2016

    Cote

    3379W/871

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 30 juin
  18. Résultat n°18

    3 mars

    Date

    2016

    Cote

    3379W/865

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 3 mars
  19. Résultat n°19

    5-12 janvier

    Cote

    3379W/137

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1982
    • 3ème chambre
    • 5-12 janvier
  20. Résultat n°20

    22 février

    Date

    2016

    Cote

    3379W/864

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 22 février
  21. Résultat n°21

    15 décembre

    Date

    2016

    Cote

    3379W/878

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 15 décembre
  22. Résultat n°22

    2016

    Date

    2016

    Cote

    3395W/28

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Tribunal pour enfants
    • Affaires correctionnelles
    • Dossiers de procédures
    • Audiences de cabinet
    • 2016
  23. Résultat n°23

    2 juin

    Date

    2016

    Cote

    3379W/870

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 2 juin
  24. Résultat n°24

    1968

    Cote

    2171W/84

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe civil
    • Jugements
    • Jugements sur requête
    • Parquet
    • 1968
  25. Résultat n°25

    SCI LA RENARDIERE ;"SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LEPLEY" ;SCI DES AJONCS ;LA GELINOTTE DES BOIS ;GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE FRANCE CULTURES ;S.C.I. B.Z. ;ECURIE HARAS DES 4 VENTS ;DES 4 VENTS

    Cote

    3341W/95

    • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

    • Dossiers et actes des personnes morales civiles
    • Radiation en 2009
    • SCI LA RENARDIERE ;"SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LEPLEY"...

    Producteur :

    Versement du Tribunal de commerce de Lisieux du 13 janvier 2022.

  26. Résultat n°26

    SC SA ; COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE ; TETHYS ; AMPLIFON ILE DE FRANCE ; STL 14 ; HAIR DEAUVILLE ; CONSEIL IMMO ; MANPOWER FRANCE ; EVENEMENT CIEL ; SARL FINAL SCORE ; HEBDOS COMMUNICATION ; AMBRE VOYAGES

    Cote

    3341W/5

    • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

    • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
    • Radiation en 2009
    • SC SA ; COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE ; TETHYS...

    Producteur :

    Versement du Tribunal de commerce de Lisieux du 13 janvier 2022.

  27. Résultat n°27

    CIPIERE PHOTO SERVICES ; RGFC INDUSTRIES ; BRIN DE MER ; PGS NORMANDIE ; A FRENCH SIGNATURE ; GALERIE D'ART CASTIGLIONE

    Cote

    3341W/22

    • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

    • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
    • Radiation en 2009
    • CIPIERE PHOTO SERVICES ; RGFC INDUSTRIES ; BRIN DE...

    Producteur :

    Versement du Tribunal de commerce de Lisieux du 13 janvier 2022.

  28. Résultat n°28

    11 août-21 septembre

    Date

    2015

    Cote

    3379W/854

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2015
    • 11 août-21 septembre
  29. Résultat n°29

    EMSALEM VIANDES ; G.R.I FRANCE

    Cote

    3341W/19

    • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

    • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
    • Radiation en 2009
    • EMSALEM VIANDES ; G.R.I FRANCE

    Producteur :

    Versement du Tribunal de commerce de Lisieux du 13 janvier 2022.

  30. Résultat n°30

    SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL ;CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NORMANDIE ;SCI LA COUR DU MESNIL

    Cote

    3341W/87

    • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

    • Dossiers et actes des personnes morales civiles
    • Radiation en 2009
    • SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL...

    Producteur :

    Versement du Tribunal de commerce de Lisieux du 13 janvier 2022.

  31. Résultat n°31

    CANCIAN ; GALERIE PECHEUR D'IMAGES ; 2 CSA IMMOBILIER ; NETTO DECOR BATIMENT ; CABINET RENCONTRES CONSEILS ; R.D.T. ; KARLA ; BATI-DEAUV

    Cote

    3341W/47

    • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

    • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
    • Radiation en 2010
    • CANCIAN ; GALERIE PECHEUR D'IMAGES ; 2 CSA IMMOBILIER...

    Producteur :

    Versement du Tribunal de commerce de Lisieux du 13 janvier 2022.

  32. Résultat n°32

    LE DAUPHIN ; LIBRYA

    Cote

    3341W/72

    • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

    • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
    • Radiation en 2010
    • LE DAUPHIN ; LIBRYA

    Producteur :

    Versement du Tribunal de commerce de Lisieux du 13 janvier 2022.

  33. Résultat n°33

    SCI MICK BOUTIQUE ;SCI SONIPAL ;SCI LES COTTAGES NORMANDS ;SCI "DU BREUIL" ;SCI DES LYS

    Cote

    3341W/96

    • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

    • Dossiers et actes des personnes morales civiles
    • Radiation en 2010
    • SCI MICK BOUTIQUE ;SCI SONIPAL ;SCI LES COTTAGES NORMANDS...

    Producteur :

    Versement du Tribunal de commerce de Lisieux du 13 janvier 2022.

  34. Résultat n°34

    HARAS DE LA VARENDE ; SNC MARY ET LEMOINE ; A TORRE DE BELEM S.A.R.L. ; ACACIA IMMOBILIER ; SARL TUTTI FRUTTI ; CAP@L'OUEST CONSEIL ; KERNET

    Cote

    3341W/21

    • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

    • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
    • Radiation en 2009
    • HARAS DE LA VARENDE ; SNC MARY ET LEMOINE ; A TORRE...

    Producteur :

    Versement du Tribunal de commerce de Lisieux du 13 janvier 2022.

  35. Résultat n°35

    SARL NORMANDIE DECAP ; SARL IMMOBILIERE ET PLACEMENTS FINANCIERS (IPF) ; BOURBON ARTS ; DECOUPONS-NOS-REDUCTIONS.COM ; SARL IMMOBILIERE DE LA COTE NORMANDE ; TIPI NORMANDIE ; ESPACE AUTOMOBILES EVRON ; PRO COLOR DECOR

    Cote

    3341W/77

    • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

    • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
    • Radiation en 2010
    • SARL NORMANDIE DECAP ; SARL IMMOBILIERE ET PLACEMENTS...

    Producteur :

    Versement du Tribunal de commerce de Lisieux du 13 janvier 2022.

  36. Résultat n°36

    16 novembre

    Date

    2015

    Cote

    3379W/858

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2015
    • 16 novembre
  37. Résultat n°37

    SA SOCIETE D'ETUDES ET D'ENTREPRISE LAUGEOIS

    Cote

    3341W/37

    • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

    • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
    • Radiation en 2009
    • SA SOCIETE D'ETUDES ET D'ENTREPRISE LAUGEOIS

    Producteur :

    Versement du Tribunal de commerce de Lisieux du 13 janvier 2022.

  38. Résultat n°38

    SARL GROUPEMENT TRANSPORTEURS INDEPENDANTS EUROPEEN GTIE ; HENRY CONSTRUCTIONS ; BASSIN'PEOPLE COTE FLEURIE ; SARL OUREL

    Cote

    3341W/54

    • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

    • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
    • Radiation en 2010
    • SARL GROUPEMENT TRANSPORTEURS INDEPENDANTS EUROPEEN...

    Producteur :

    Versement du Tribunal de commerce de Lisieux du 13 janvier 2022.

  39. Résultat n°39

    Mini Parts ; STGH ; SARL L'IDEAL ; LES PETITS PAPIERS ; M V O

    Cote

    3341W/73

    • Contexte : 3341W - Tribunal de commerce de Lisieux

    • Dossiers et actes des personnes morales commerciales
    • Radiation en 2010
    • Mini Parts ; STGH ; SARL L'IDEAL ; LES PETITS PAPIERS...

    Producteur :

    Versement du Tribunal de commerce de Lisieux du 13 janvier 2022.

  40. Résultat n°40

    9-12 mars

    Date

    2015

    Cote

    3379W/849

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2015
    • 9-12 mars