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37 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Littoral : contentieux, littoral commun, échange de terrains

Date

1817-1988

Cote

S/13497

Résultat n°2

Constructions d'ouvrages de défense

Date

1859-1978

Cote

S/13460

Résultat n°3

1930-1938

Date

1930-1938

Cote

S/13237

Résultat n°4

Littoral

Date

1919-1936

Cote

S/13240

Résultat n°5
Délimitation du rivage de la mer et des bornages

4 medias

Délimitation du rivage de la mer et des bornages

Date

1852-1935

Cote

S/13458

Résultat n°6

Alignements sur le littoral et les quais des ports

Date

1845-1933

Cote

S/13461

Résultat n°7

Voir détails dans présentation du contenu

Date

1865-1929

Cote

S/13459

Résultat n°8

Pas d'analyse

Date

1924-1929

Cote

S/1588/1-S/1588/2

Résultat n°9

Constructions d'ouvrages de défense

Date

1822-1927

Cote

S/13455

Résultat n°10

Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (classement par année)

Date

1911-1912

Cote

S/1517

Résultat n°11

Délimitation du rivage de la mer et des bornages

Date

1843-1911

Cote

S/13456

Résultat n°12

Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (classement par année)

Date

1907-1911

Cote

S/1525

Résultat n°13

Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (classement par année)

Date

1906

Cote

S/1516

Résultat n°14

Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (commune de L à S)

Date

1897-1905

Cote

S/1518/2

Résultat n°15

Jetée promenade de Trouville-sur-Mer

Date

1882-1905

Cote

S/1553

Résultat n°16

Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (commune de A à H)

Date

1897-1905

Cote

S/1518/1

Résultat n°17

Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (commune de T à V)

Date

1897-1905

Cote

S/1519

Résultat n°18

Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (communes du Calvados de H à S)

Date

1870-1890

Cote

S/1513/1

Résultat n°19

Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (communes du Calvados de T à Z)

Date

1870-1890

Cote

S/1513/2

Résultat n°20

Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (communes du Calvados de A à G)

Date

1870-1890

Cote

S/1514