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Résultats de la recherche

  • 1

    Juin 1916

    Date

    1916

    Cote

    R/2059

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des étrangers
    • Recensements, statistiques
    • États nominatifs
    • États nominatifs d'étrangers relevant du décret du...
    • Juin 1916
  • 2

    Étrangers, dossiers individuels

    Cote

    R/2062

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des étrangers
    • Dossiers individuels d'étrangers
    • Étrangers, dossiers individuels
  • 3

    25 juin 1992 - 12 mars 1993

    Date

    1992-1993

    Cote

    2049W/40

    • Contexte : 2049W - Commissariat police nationale de Vire

    • Mains courantes et rapports journaliers : registres
    • 25 juin 1992 - 12 mars 1993
  • 4
    Fiches

    9 medias

    Fiches

    Date

    1937-1939

    Cote

    M/3135-M/3137

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des étrangers
    • Camps d'internement
    • Internés civils espagnols
    • Fiches des réfugiés espagnols
    • Fiches
  • 5

    Juillet à décembre

    Date

    1936

    Cote

    M/3496

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Recherches dans l'intérêt des familles
    • 1936
    • Juillet à décembre
  • 6

    1910-1940

    Date

    1910-1940

    Cote

    M/11495/1

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Rapports divers de police et gendarmerie
    • 1910-1940
  • 7

    Recensement des étrangers travailleurs industriels ou agricoles

    Date

    1924

    Cote

    M/3324

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des étrangers
    • Recensements, statistiques
    • Etats numériques
    • Enquête de 1924
    • Recensement des étrangers travailleurs industriels...
  • 8

    Conseil général (session du 22 novembre 1935)

    Date

    1935

    Cote

    M/12713

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la voie publique
    • Bouilleurs de cru
    • 1935
    • Conseil général (session du 22 novembre 1935)
  • 9

    1902-1934

    Date

    1902-1934

    Cote

    M/3717

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des jeux
    • Loteries
    • Autorisations, statistiques, correspondances
    • 1902-1934
  • 10

    03 avril 1980 - 05 novembre 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    2049W/15

    • Contexte : 2049W - Commissariat police nationale de Vire

    • Mains courantes et rapports journaliers : registres
    • 03 avril 1980 - 05 novembre 1981
  • 11

    1914-1915

    Date

    1914-1915

    Cote

    M/3618

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la route et des transports
    • Secours de route
    • 1914-1915
  • 12

    Instructions, affaires diverses

    Date

    1852-1936

    Cote

    M/3714

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des jeux
    • Loteries
    • Instructions, affaires diverses
  • 13

    E à J

    Date

    1834-1846

    Cote

    M/3094

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des étrangers
    • Camps d'internement
    • Étrangers réfugiés
    • Réfugiés polonais
    • E à J
  • 14

    1914-1939

    Date

    1914-1939

    Cote

    M/11489/1

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des jeux
    • Instructions, réglementation
    • 1914-1939
  • 15

    Syndicats et mouvements

    Date

    1991-2008

    Cote

    3097W/20

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Agriculture, élevage
    • Syndicats et mouvements

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  • 16

    1890-1893

    Date

    1890-1893

    Cote

    M/3318

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des étrangers
    • Police des étrangers, enquêtes, condamnations
    • Condamnations d'étrangers
    • 1890-1893
  • 17

    1888

    Date

    1888

    Cote

    M/3120

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des étrangers
    • Camps d'internement
    • Étrangers réfugiés
    • Affaires diverses
    • 1888
  • 18

    1985-1989

    Date

    1985-1989

    Cote

    2911W/85

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Partis politiques
    • Extrême droite
    • Front National (FN)
    • 1985-1989
  • 19

    Commerçants et artisans

    Date

    1966-1980

    Cote

    2911W/122

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Vie économie et sociale
    • Commerçants et artisans
  • 20

    Minutes

    Date

    1971-1977

    Cote

    2900W/90

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Minutes

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux