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Résultats de la recherche

  • 1

    25 juin 1992 - 12 mars 1993

    Date

    1992-1993

    Cote

    2049W/40

    • Contexte : 2049W - Commissariat de police nationale de Vire

    • Mains courantes et rapports journaliers : registres
    • 25 juin 1992 - 12 mars 1993
  • 2

    03 avril 1980 - 05 novembre 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    2049W/15

    • Contexte : 2049W - Commissariat de police nationale de Vire

    • Mains courantes et rapports journaliers : registres
    • 03 avril 1980 - 05 novembre 1981
  • 3

    Syndicats et mouvements

    Date

    1991-2008

    Cote

    3097W/20

    • Contexte : Bureau du cabinet, affaires réservées

    • Dossiers thématiques
    • Agriculture, élevage
    • Syndicats et mouvements

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  • 4

    1985-1989

    Date

    1985-1989

    Cote

    2911W/85

    • Contexte : Service départemental d'information générale du Calvados,...

    • Partis politiques
    • Extrême droite
    • Front National (FN)
    • 1985-1989
  • 5

    Commerçants et artisans

    Date

    1966-1980

    Cote

    2911W/122

    • Contexte : Service départemental d'information générale du Calvados,...

    • Vie économie et sociale
    • Commerçants et artisans
  • 6

    Minutes

    Date

    1971-1977

    Cote

    2900W/90

    • Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Minutes

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  • 7

    1988, 1989, 1991, 1992,1993

    Date

    1988-1993

    Cote

    2911W/49

    • Contexte : Service départemental d'information générale du Calvados,...

    • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
    • Cantonales
    • Elections
    • 1988, 1989, 1991, 1992,1993
  • 8

    SNL à UNI et autres syndicats

    Date

    1971-1982

    Cote

    2911W/110

    • Contexte : Service départemental d'information générale du Calvados,...

    • Fonction publique et privé
    • Education nationale
    • Activité syndicale
    • SNL à UNI et autres syndicats
  • 9

    Rapports sur les étrangers

    Date

    1952-1978

    Cote

    2911W/1

    • Contexte : Service départemental d'information générale du Calvados,...

    • Rapports sur les étrangers
  • 10

    Personnel maritime et logistique

    Date

    1947-1983

    Cote

    2911W/103

    • Contexte : Service départemental d'information générale du Calvados,...

    • Fonction publique et privé
    • Personnel maritime et logistique
  • 11

    Activités commerciales

    Date

    1974-2008

    Cote

    3097W/24

    • Contexte : Bureau du cabinet, affaires réservées

    • Dossiers thématiques
    • Commerce et industrie
    • Activités commerciales

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  • 12

    Europe et associations

    Date

    1969-2008

    Cote

    3097W/50

    • Contexte : Bureau du cabinet, affaires réservées

    • Dossiers thématiques
    • Relations internationales
    • Europe et associations

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  • 13

    Saisie des rémunérations et injonctions de payer : minutes

    Date

    1976-1979

    Cote

    2900W/13-2900W/15

    • Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

    • Saisie des rémunérations et injonctions de payer :...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  • 14

    1947-1969

    Date

    1947-1969

    Cote

    2911W/74

    • Contexte : Service départemental d'information générale du Calvados,...

    • Partis politiques
    • Parti communiste
    • 1947-1969
  • 15

    Cercle, comité et club

    Date

    1952-1993

    Cote

    2911W/131

    • Contexte : Service départemental d'information générale du Calvados,...

    • Cercle, comité et club
  • 16

    Enseignement supérieur et recherche

    Date

    1966-2008

    Cote

    3097W/38

    • Contexte : Bureau du cabinet, affaires réservées

    • Dossiers thématiques
    • Education, jeunesse et sport
    • Enseignement supérieur et recherche

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  • 17

    Condé-sur-Noireau et Saint-Pierre-du-Regard

    Date

    1967-1984

    Cote

    2911W/145

    • Contexte : Service départemental d'information générale du Calvados,...

    • Entreprises privées
    • FERODO VALEO
    • Condé-sur-Noireau et Saint-Pierre-du-Regard
  • 18

    Préfets, Sous-Préfets

    Date

    1982-2007

    Cote

    3097W/5

    • Contexte : Bureau du cabinet, affaires réservées

    • Corps préfectoral
    • Préfets, Sous-Préfets

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  • 19

    Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)

    Date

    1953-1997

    Cote

    2903W/52

    • Contexte : Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de Falaise,...

    • Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de Falaise, greffe détaché de Bretteville sur Laize)

  • 20

    16 juillet 1976 - 05 avril 1977

    Date

    1976-1977

    Cote

    2049W/9

    • Contexte : 2049W - Commissariat de police nationale de Vire

    • Mains courantes et rapports journaliers : registres
    • 16 juillet 1976 - 05 avril 1977