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621 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Navigation aérienne, réglementation des spectacles publics
Cote
S/1612
 Date
1913-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Manifestations sur la voie publique
  • Meetings d'aviation, baptêmes de l'air
  • Navigation aérienne, réglementation des spectacles...
Résultat n°2

1910-1911
Cote
S/463
 Date
1910-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Manifestations sur la voie publique
  • Meetings d'aviation, baptêmes de l'air
  • 1910-1911
Résultat n°3

Circulaires, étrangers, sauf conduits.
Cote
R/2529
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Sûreté en temps de guerre
  • Surveillance de la circulation
  • Circulaires, étrangers, sauf conduits.
Résultat n°4

Surveillance des établissements travaillant pour la guerre.
Cote
R/2081
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Sûreté en temps de guerre
  • Surveillance d'individus et d'établissement
  • Surveillance des établissements travaillant pour la...
Résultat n°5

Réglementation de la circulation
Cote
R/1977
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Sûreté en temps de guerre
  • Surveillance de la circulation
  • Réglementation de la circulation
Résultat n°6

Répression de l'espionnage, surveillance des individus suspects
Cote
R/1955
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Sûreté en temps de guerre
  • Surveillance d'individus et d'établissement
  • Répression de l'espionnage, surveillance des individus...
Résultat n°7

CR, PV, surveillance, enquête (dont étrangers)
Cote
R/1953
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Sûreté en temps de guerre
  • Surveillance d'individus et d'établissement
  • CR, PV, surveillance, enquête (dont étrangers)
Résultat n°8

1914-1918
Cote
R/1871
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police des armes à feu
  • Port d'armes
  • 1914-1918
Résultat n°9

Saufs conduits, circulation automobile
Cote
R/1846
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Sûreté en temps de guerre
  • Surveillance de la circulation
  • Saufs conduits, circulation automobile
Résultat n°10

Associations antérieures à la loi du 1er juillet 1901
Cote
M/16208
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Associations
  • Associations antérieures à la loi du 1er juillet 1901
Résultat n°11

Grande vénerie
Cote
M/16200
 Date
1807-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Pêche, chasse
  • Chasse
  • Grande vénerie
Résultat n°12

1937-1939
Cote
M/14988
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Secours divers
  • Attributions de secours exceptionnels
  • 1937-1939
Résultat n°13

1935-1936
Cote
M/14987
 Date
1935-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Secours divers
  • Attributions de secours exceptionnels
  • 1935-1936
Résultat n°14

1932-1936
Cote
M/14306
 Date
1932-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Affaires diverses
  • 1932-1936
Résultat n°15

Instructions
Cote
M/14278
 Date
1893-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Instructions
Résultat n°16

1930-1939
Cote
M/13917
 Date
1930-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police des jeux
  • Cercles de jeux
  • 1930-1939
Résultat n°17

1923-1935
Cote
M/13915
 Date
1923-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police des jeux
  • Cercles de jeux
  • 1923-1935
Résultat n°18

Adjudication des droits de chasse à courre
Cote
M/13790
 Date
1936-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Pêche, chasse
  • Chasse
  • Adjudication des droits de chasse à courre
Résultat n°19

1936-1939
Cote
M/13507
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Pêche, chasse
  • Chasse
  • Ouverture et clôture de la chasse
  • 1936-1939
Résultat n°20

Entraînement « chiens d'arrêt ».
Cote
M/13377
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Manifestations sur la voie publique
  • Courses
  • Entraînement « chiens d'arrêt ».