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621 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Navigation aérienne, réglementation des spectacles publics

    Date

    1913-1922

    Cote

    S/1612

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Manifestations sur la voie publique
    • Meetings d'aviation, baptêmes de l'air
    • Navigation aérienne, réglementation des spectacles...
  2. Résultat n°2

    1910-1911

    Date

    1910-1911

    Cote

    S/463

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Manifestations sur la voie publique
    • Meetings d'aviation, baptêmes de l'air
    • 1910-1911
  3. Résultat n°3

    Circulaires, étrangers, sauf conduits.

    Date

    1914-1918

    Cote

    R/2529

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Sûreté en temps de guerre
    • Surveillance de la circulation
    • Circulaires, étrangers, sauf conduits.
  4. Résultat n°4

    Surveillance des établissements travaillant pour la guerre.

    Date

    1914-1918

    Cote

    R/2081

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Sûreté en temps de guerre
    • Surveillance d'individus et d'établissement
    • Surveillance des établissements travaillant pour la...
  5. Résultat n°5

    Réglementation de la circulation

    Date

    1914-1918

    Cote

    R/1977

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Sûreté en temps de guerre
    • Surveillance de la circulation
    • Réglementation de la circulation
  6. Résultat n°6

    Répression de l'espionnage, surveillance des individus suspects

    Date

    1914-1918

    Cote

    R/1955

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Sûreté en temps de guerre
    • Surveillance d'individus et d'établissement
    • Répression de l'espionnage, surveillance des individus...
  7. Résultat n°7

    CR, PV, surveillance, enquête (dont étrangers)

    Date

    1914-1918

    Cote

    R/1953

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Sûreté en temps de guerre
    • Surveillance d'individus et d'établissement
    • CR, PV, surveillance, enquête (dont étrangers)
  8. Résultat n°8

    1914-1918

    Date

    1914-1918

    Cote

    R/1871

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des armes à feu
    • Port d'armes
    • 1914-1918
  9. Résultat n°9

    Saufs conduits, circulation automobile

    Date

    1914-1918

    Cote

    R/1846

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Sûreté en temps de guerre
    • Surveillance de la circulation
    • Saufs conduits, circulation automobile
  10. Résultat n°10

    Associations antérieures à la loi du 1er juillet 1901

    Cote

    M/16208

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Associations
    • Associations antérieures à la loi du 1er juillet 1901
  11. Résultat n°11

    Grande vénerie

    Date

    1807-1919

    Cote

    M/16200

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Pêche, chasse
    • Chasse
    • Grande vénerie
  12. Résultat n°12

    1937-1939

    Date

    1937-1939

    Cote

    M/14988

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Secours et appels à la générosité publique
    • Secours divers
    • Attributions de secours exceptionnels
    • 1937-1939
  13. Résultat n°13

    1935-1936

    Date

    1935-1936

    Cote

    M/14987

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Secours et appels à la générosité publique
    • Secours divers
    • Attributions de secours exceptionnels
    • 1935-1936
  14. Résultat n°14

    1932-1936

    Date

    1932-1936

    Cote

    M/14306

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Affaires diverses
    • 1932-1936
  15. Résultat n°15

    Instructions

    Date

    1893-1939

    Cote

    M/14278

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Commissariats
    • Instructions
  16. Résultat n°16

    1930-1939

    Date

    1930-1939

    Cote

    M/13917

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des jeux
    • Cercles de jeux
    • 1930-1939
  17. Résultat n°17

    1923-1935

    Date

    1923-1935

    Cote

    M/13915

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des jeux
    • Cercles de jeux
    • 1923-1935
  18. Résultat n°18

    Adjudication des droits de chasse à courre

    Date

    1936-1938

    Cote

    M/13790

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Pêche, chasse
    • Chasse
    • Adjudication des droits de chasse à courre
  19. Résultat n°19

    1936-1939

    Date

    1936-1939

    Cote

    M/13507

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Pêche, chasse
    • Chasse
    • Ouverture et clôture de la chasse
    • 1936-1939
  20. Résultat n°20

    Entraînement « chiens d'arrêt ».

    Cote

    M/13377

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Manifestations sur la voie publique
    • Courses
    • Entraînement « chiens d'arrêt ».
  21. Résultat n°21

    1933-1936

    Date

    1933-1936

    Cote

    M/13115

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Manifestations sur la voie publique
    • Meetings d'aviation, baptêmes de l'air
    • 1933-1936
  22. Résultat n°22

    1940-1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    M/13105

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Manifestations sur la voie publique
    • Courses cyclistes
    • 1940-1941
  23. Résultat n°23

    1936

    Date

    1936

    Cote

    M/13100

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Manifestations sur la voie publique
    • Courses cyclistes
    • 1936
  24. Résultat n°24

    1933-1934

    Date

    1933-1934

    Cote

    M/13099

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Manifestations sur la voie publique
    • Courses cyclistes
    • 1933-1934
  25. Résultat n°25

    1932-1933

    Date

    1932-1933

    Cote

    M/13098

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Manifestations sur la voie publique
    • Courses cyclistes
    • 1932-1933
  26. Résultat n°26

    884-1910

    Cote

    M/13089

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la route et des transports
    • Police de grande voirie
    • Procès-verbaux de contravention
    • 884-1910
  27. Résultat n°27

    Notification aux préfectures en dehors du Calvados

    Date

    1907-1931

    Cote

    M/13088

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la route et des transports
    • Police de grande voirie
    • Notification aux préfectures en dehors du Calvados
  28. Résultat n°28

    1939-1940

    Date

    1939-1940

    Cote

    M/12714

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la voie publique
    • Bouilleurs de cru
    • 1939-1940
  29. Résultat n°29

    Conseil général (session du 22 novembre 1935)

    Date

    1935

    Cote

    M/12713

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la voie publique
    • Bouilleurs de cru
    • 1935
    • Conseil général (session du 22 novembre 1935)
  30. Résultat n°30

    Instructions générales.

    Date

    1935

    Cote

    M/12711

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la voie publique
    • Bouilleurs de cru
    • 1935
    • Instructions générales.
  31. Résultat n°31

    Réclamations.

    Date

    1935

    Cote

    M/12710

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la voie publique
    • Bouilleurs de cru
    • 1935
    • Réclamations.
  32. Résultat n°32

    Certificat de vie.

    Cote

    M/12587

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des inhumations, transferts de corps
    • Certificat de vie.
  33. Résultat n°33

    1933-1937

    Date

    1933-1937

    Cote

    M/12586

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la route et des transports
    • Moyens de transport
    • 1933-1937
  34. Résultat n°34

    1933-1936

    Date

    1933-1936

    Cote

    M/12585

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Manifestations sur la voie publique
    • Courses
    • Attelage de chiens
    • 1933-1936
  35. Résultat n°35

    Débits de boissons

    Date

    1913

    Cote

    M/12584

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Débits de boissons
  36. Résultat n°36

    1936

    Date

    1936

    Cote

    M/12583

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la route et des transports
    • Moyens de transport
    • 1936
  37. Résultat n°37

    Correspondance antérieure à 1921.

    Cote

    M/12582

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Correspondance antérieure à 1921.
  38. Résultat n°38

    Demandes de subventions

    Date

    1931

    Cote

    M/12554

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Associations
    • Correspondances et affaires diverses
    • 1900-1923
    • Comptabilités, demandes de subventions
    • Demandes de subventions
  39. Résultat n°39

    Foyer des jeunes.

    Date

    1931-1932

    Cote

    M/12419

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Associations
    • Associations postérieures à la loi du 1er juillet 1901
    • Associations civiles diverses
    • Foyer des jeunes.
  40. Résultat n°40

    Ligue caennaise contre les taudis

    Date

    1933

    Cote

    M/12418

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Associations
    • Associations postérieures à la loi du 1er juillet 1901
    • Associations civiles diverses
    • Ligue caennaise contre les taudis