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967 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Services et métiers de la justice
Cote
3097W/49
 Date
1987-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Justice
  • Services et métiers de la justice
Résultat n°2

Généralités et suivi de cultes
Cote
3097W/30
 Date
1988-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Cultes
  • Généralités et suivi de cultes
Résultat n°3

Cliniques privées, établissements para-médicaux
Cote
3097W/55
 Date
1987-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Santé et social
  • Cliniques privées, établissements para-médicaux
Résultat n°4

Urbanisme et logement
Cote
3097W/64
 Date
1982-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Urbanisme et logement
Résultat n°5

Généralités et institutions
Cote
3097W/33
 Date
1937-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Culture
  • Généralités et institutions
Résultat n°6

Dérives sectaires
Cote
3097W/32
 Date
1983-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Cultes
  • Dérives sectaires
Résultat n°7

Étrangers, immigration
Cote
3097W/42
 Date
1971-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Étrangers, immigration
Résultat n°8

Institutions
Cote
3097W/19
 Date
1986-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Agriculture, élevage
  • Institutions
Résultat n°9

Environnement, énergie
Cote
3097W/41
 Date
1981-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Environnement, énergie
Résultat n°10

Culte musulman
Cote
3097W/31
 Date
1989-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Cultes
  • Culte musulman
Résultat n°11

Généralités, services et problèmes sanitaires
Cote
3097W/53
 Date
1979-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Santé et social
  • Généralités, services et problèmes sanitaires
Résultat n°12

de N à W
Cote
3097W/29
 Date
1986-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Commerce et industrie
  • Entreprises
  • de N à W
Résultat n°13

Axes secondaires, ponts et transports
Cote
3097W/44
 Date
1975-2009
 Lieu
Normandie, Pont de (France)
 Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Infrastructures, transport et communication
  • Axes secondaires, ponts et transports
Résultat n°14

Juridictions
Cote
3097W/48
 Date
1952-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Justice
  • Juridictions
Résultat n°15

Production agricole et chasse
Cote
3097W/21
 Date
1982-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Agriculture, élevage
  • Production agricole et chasse
Résultat n°16

Relations avec la Présidence et visites ministérielles
Cote
3097W/3
 Date
1974-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Préfecture
  • Relations avec la Présidence et visites ministérielles
Résultat n°17

Services de l'Etat, politique publique
Cote
3097W/10
 Date
1953-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Activité de l'Etat, généralités
  • Services de l'Etat, politique publique
Résultat n°18

Poste et télécommunications
Cote
3097W/47
 Date
1989-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Infrastructures, transport et communication
  • Poste et télécommunications
Résultat n°19

Fonctionnement
Cote
3097W/2
 Date
1993-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Préfecture
  • Fonctionnement
Résultat n°20

Organismes consulaires, artisans
Cote
3097W/23
 Date
1964-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Commerce et industrie
  • Organismes consulaires, artisans
Résultat n°21

Handicap et accident de travail
Cote
3097W/60
 Date
1953-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Santé et social
  • Handicap et accident de travail
Résultat n°22

Elevage et industries agro-alimentaires
Cote
3097W/22
 Date
1976-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Agriculture, élevage
  • Elevage et industries agro-alimentaires
Résultat n°23

Organisation routière et axes principaux
Cote
3097W/43
 Date
1986-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Infrastructures, transport et communication
  • Organisation routière et axes principaux
Résultat n°24

Centres hospitaliers publics
Cote
3097W/54
 Date
1979-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Santé et social
  • Centres hospitaliers publics
Résultat n°25

Généralités
Cote
3097W/36
 Date
1982-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Education, jeunesse et sport
  • Généralités
Résultat n°26

Institutions, emplois et travail illégal
Cote
3097W/62
 Date
1993-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Travail
  • Institutions, emplois et travail illégal
Résultat n°27

de E à M
Cote
3097W/28
 Date
1972-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Commerce et industrie
  • Entreprises
  • de E à M
Résultat n°28

Transport ferroviaire et aérien
Cote
3097W/46
 Date
1970-2009
 Lieu
Caen-Carpiquet, aéroport de (Calvados, France), Deauville-Normandie, aéroport de (Calvados, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Infrastructures, transport et communication
  • Transport ferroviaire et aérien
Résultat n°29

Historique
Cote
3097W/1
 Date
1960-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Préfecture
  • Historique
Résultat n°30

Conseils généraux
Cote
3097W/12
 Date
1993-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Suivi territorial
  • Conseils généraux
Résultat n°31

Syndicats et mouvements
Cote
3097W/20
 Date
1991-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Agriculture, élevage
  • Syndicats et mouvements
Résultat n°32

Activités commerciales
Cote
3097W/24
 Date
1974-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Commerce et industrie
  • Activités commerciales
Résultat n°33

Europe et associations
Cote
3097W/50
 Date
1969-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Relations internationales
  • Europe et associations
Résultat n°34

Enseignement supérieur et recherche
Cote
3097W/38
 Date
1966-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Education, jeunesse et sport
  • Enseignement supérieur et recherche
Résultat n°35

Personnel enseignant et mouvements sociaux
Cote
3097W/39
 Date
1984-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Education, jeunesse et sport
  • Personnel enseignant et mouvements sociaux
Résultat n°36

Distinctions militaires, associations d'anciens combattants
Cote
3097W/15
 Date
1982-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Affaires militaires
  • Distinctions militaires, associations d'anciens combattants
Résultat n°37

Défense
Cote
3097W/18
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Affaires militaires
  • Défense
Résultat n°38

Généralités
Cote
3097W/4
 Date
1964-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Corps préfectoral
  • Généralités
Résultat n°39

Enseignement général et professionnel
Cote
3097W/37
 Date
1975-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Education, jeunesse et sport
  • Enseignement général et professionnel
Résultat n°40

Jeunesse et sports, organismes et évènements
Cote
3097W/40
 Date
1989-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Education, jeunesse et sport
  • Jeunesse et sports, organismes et évènements
Résultat n°41

Professions médicales et para-médicales, associations
Cote
3097W/56
 Date
1972-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Santé et social
  • Professions médicales et para-médicales, associations
Résultat n°42

Retraites et personnes âgées
Cote
3097W/61
 Date
1981-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Santé et social
  • Retraites et personnes âgées
Résultat n°43

Cérémonies et commémorations
Cote
3097W/8-3097W/9
 Date
1959-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Commémorations
  • Cérémonies et commémorations
Résultat n°44

Jeunes et formations professionnelles
Cote
3097W/63
 Date
1976-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Travail
  • Jeunes et formations professionnelles
Résultat n°45

commerce extérieur et industrie, généralités
Cote
3097W/25
 Date
1973-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Commerce et industrie
  • commerce extérieur et industrie, généralités
Résultat n°46

Sécurité sociale et organismes mutualistes
Cote
3097W/57
 Date
1960-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Santé et social
  • Sécurité sociale et organismes mutualistes
Résultat n°47

Economie et finances
Cote
3097W/35
 Date
1990-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Economie et finances
Résultat n°48

Accueil et réinsertion
Cote
3097W/58
 Date
1981-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Santé et social
  • Accueil et réinsertion
Résultat n°49

Consulats
Cote
3097W/51 - 3097W/52
 Date
1993-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Relations internationales
  • Consulats
Résultat n°50

Associations culturelles et tourisme
Cote
3097W/34
 Date
1950-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Culture
  • Associations culturelles et tourisme
Résultat n°51

Mémoire combattante
Cote
3097W/16
 Date
1982-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Affaires militaires
  • Mémoire combattante
Résultat n°52

Généralités et institutions
Cote
3097W/14
 Date
1986-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Affaires militaires
  • Généralités et institutions
Résultat n°53

Famille et protection de l'enfance
Cote
3097W/59
 Date
1965-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Santé et social
  • Famille et protection de l'enfance
Résultat n°54

Ports et trafic maritime
Cote
3097W/45
 Date
1924-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Infrastructures, transport et communication
  • Ports et trafic maritime
Résultat n°55

Intelligence et sécurité économique
Cote
3097W/26
 Date
1997-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Commerce et industrie
  • Intelligence et sécurité économique
Résultat n°56

Cimetières militaires
Cote
3097W/17
 Date
1956-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Affaires militaires
  • Cimetières militaires
Résultat n°57

Préfets, Sous-Préfets
Cote
3097W/5
 Date
1982-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Corps préfectoral
  • Préfets, Sous-Préfets
Résultat n°58

Région Basse-Normandie, aménagement du territoire
Cote
3097W/13
 Date
1972-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Suivi territorial
  • Région Basse-Normandie, aménagement du territoire
Résultat n°59

1995-2001
Cote
2911W/62
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

  • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
  • Municipales
  • Elections
  • 1995-2001
Résultat n°60

Sécurité, règlementation, vie politique
Cote
3097W/11
 Date
1979-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Activité de l'Etat, généralités
  • Sécurité, règlementation, vie politique
Résultat n°61

Actes de notoriété et certificat de propriété
Cote
2900W/67-2900W/72
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Actes de notoriété et certificat de propriété
Résultat n°62

2007
Cote
2911W/33
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

  • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
  • Elections législatives
  • 2007
Résultat n°63

de A à D
Cote
3097W/27
 Date
1981-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Commerce et industrie
  • Entreprises
  • de A à D
Résultat n°64

1989
Cote
2911W/61
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

  • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
  • Municipales
  • Elections
  • 1989
Résultat n°65

2007
Cote
2911W/16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

  • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
  • Elections présidentielles
  • 2007
Résultat n°66

SGAR et directeurs de cabinet
Cote
3097W/6
 Date
1982-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Corps préfectoral
  • SGAR et directeurs de cabinet
Résultat n°67

2005
Cote
2911W/5
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

  • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
  • Référendums
  • 2005
Résultat n°68

2004
Cote
2911W/40
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

  • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
  • Régionales
  • Activités du Conseil Régional
  • Elections régionales
  • 2004
Résultat n°69

Dossiers
Cote
2900W/91-2900W/95
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Dossiers
Résultat n°70

2004
Cote
2911W/9
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

  • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
  • Elections Européennes
  • 2004
Résultat n°71

2001, 2004
Cote
2911W/51
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

  • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
  • Cantonales
  • Elections
  • 2001, 2004
Résultat n°72

Dossiers 5ème classe
Cote
2900W/76-2900W/87
 Date
1979-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal de police
  • Dossiers 5ème classe
Résultat n°73

Juge de proximité, dossiers de 5ème classe
Cote
2900W/88
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal de police
  • Juge de proximité, dossiers de 5ème classe
Résultat n°74

2002
Cote
2911W/32
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

  • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
  • Elections législatives
  • 2002
Résultat n°75

2002
Cote
2911W/15
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

  • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
  • Elections présidentielles
  • 2002
Résultat n°76

1992, 2000
Cote
2911W/4
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

  • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
  • Référendums
  • 1992, 2000
Résultat n°77

1999
Cote
2911W/8
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

  • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
  • Elections Européennes
  • 1999
Résultat n°78

Activités du Conseil Général
Cote
2911W/42
 Date
1954-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

  • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
  • Cantonales
  • Activités du Conseil Général
Résultat n°79

1989 - 1994
Cote
2911W/7
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

  • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
  • Elections Européennes
  • 1989 - 1994
Résultat n°80

Dossiers individuels majeurs et mineurs
Cote
2900W/18-2900W/65
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tutelles
  • Dossiers individuels majeurs et mineurs