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966 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Services et métiers de la justice

    Date

    1987-2013

    Cote

    3097W/49

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Justice
    • Services et métiers de la justice

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  2. Résultat n°2

    Généralités et suivi de cultes

    Date

    1988-2012

    Cote

    3097W/30

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Cultes
    • Généralités et suivi de cultes

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  3. Résultat n°3

    Cliniques privées, établissements para-médicaux

    Date

    1987-2011

    Cote

    3097W/55

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Santé et social
    • Cliniques privées, établissements para-médicaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  4. Résultat n°4

    Urbanisme et logement

    Date

    1982-2011

    Cote

    3097W/64

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Urbanisme et logement

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  5. Résultat n°5

    Généralités et institutions

    Date

    1937-2010

    Cote

    3097W/33

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Culture
    • Généralités et institutions

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  6. Résultat n°6

    Dérives sectaires

    Date

    1983-2010

    Cote

    3097W/32

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Cultes
    • Dérives sectaires

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  7. Résultat n°7

    Étrangers, immigration

    Date

    1971-2010

    Cote

    3097W/42

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Étrangers, immigration

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  8. Résultat n°8

    Institutions

    Date

    1986-2010

    Cote

    3097W/19

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Agriculture, élevage
    • Institutions

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  9. Résultat n°9

    Environnement, énergie

    Date

    1981-2010

    Cote

    3097W/41

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Environnement, énergie

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  10. Résultat n°10

    Culte musulman

    Date

    1989-2010

    Cote

    3097W/31

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Cultes
    • Culte musulman

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  11. Résultat n°11

    Généralités, services et problèmes sanitaires

    Date

    1979-2010

    Cote

    3097W/53

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Santé et social
    • Généralités, services et problèmes sanitaires

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  12. Résultat n°12

    de N à W

    Date

    1986-2009

    Cote

    3097W/29

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Commerce et industrie
    • Entreprises
    • de N à W

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  13. Résultat n°13

    Axes secondaires, ponts et transports

    Date

    1975-2009

    Cote

    3097W/44

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Infrastructures, transport et communication
    • Axes secondaires, ponts et transports

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  14. Résultat n°14

    Juridictions

    Date

    1952-2009

    Cote

    3097W/48

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Justice
    • Juridictions

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  15. Résultat n°15

    Production agricole et chasse

    Date

    1982-2009

    Cote

    3097W/21

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Agriculture, élevage
    • Production agricole et chasse

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  16. Résultat n°16

    Relations avec la Présidence et visites ministérielles

    Date

    1974-2009

    Cote

    3097W/3

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Préfecture
    • Relations avec la Présidence et visites ministérielles

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  17. Résultat n°17

    Services de l'Etat, politique publique

    Date

    1953-2009

    Cote

    3097W/10

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Activité de l'Etat, généralités
    • Services de l'Etat, politique publique

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  18. Résultat n°18

    Poste et télécommunications

    Date

    1989-2009

    Cote

    3097W/47

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Infrastructures, transport et communication
    • Poste et télécommunications

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  19. Résultat n°19

    Fonctionnement

    Date

    1993-2009

    Cote

    3097W/2

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Préfecture
    • Fonctionnement

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  20. Résultat n°20

    Organismes consulaires, artisans

    Date

    1964-2009

    Cote

    3097W/23

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Commerce et industrie
    • Organismes consulaires, artisans

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  21. Résultat n°21

    Handicap et accident de travail

    Date

    1953-2009

    Cote

    3097W/60

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Santé et social
    • Handicap et accident de travail

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  22. Résultat n°22

    Elevage et industries agro-alimentaires

    Date

    1976-2009

    Cote

    3097W/22

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Agriculture, élevage
    • Elevage et industries agro-alimentaires

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  23. Résultat n°23

    Organisation routière et axes principaux

    Date

    1986-2009

    Cote

    3097W/43

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Infrastructures, transport et communication
    • Organisation routière et axes principaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  24. Résultat n°24

    Centres hospitaliers publics

    Date

    1979-2009

    Cote

    3097W/54

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Santé et social
    • Centres hospitaliers publics

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  25. Résultat n°25

    Généralités

    Date

    1982-2009

    Cote

    3097W/36

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Education, jeunesse et sport
    • Généralités

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  26. Résultat n°26

    Institutions, emplois et travail illégal

    Date

    1993-2009

    Cote

    3097W/62

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Travail
    • Institutions, emplois et travail illégal

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  27. Résultat n°27

    de E à M

    Date

    1972-2009

    Cote

    3097W/28

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Commerce et industrie
    • Entreprises
    • de E à M

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  28. Résultat n°28

    Transport ferroviaire et aérien

    Date

    1970-2009

    Cote

    3097W/46

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Infrastructures, transport et communication
    • Transport ferroviaire et aérien

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  29. Résultat n°29

    Historique

    Date

    1960-2009

    Cote

    3097W/1

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Préfecture
    • Historique

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  30. Résultat n°30

    Conseils généraux

    Date

    1993-2009

    Cote

    3097W/12

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Suivi territorial
    • Conseils généraux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  31. Résultat n°31

    Syndicats et mouvements

    Date

    1991-2008

    Cote

    3097W/20

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Agriculture, élevage
    • Syndicats et mouvements

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  32. Résultat n°32

    Activités commerciales

    Date

    1974-2008

    Cote

    3097W/24

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Commerce et industrie
    • Activités commerciales

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  33. Résultat n°33

    Europe et associations

    Date

    1969-2008

    Cote

    3097W/50

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Relations internationales
    • Europe et associations

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  34. Résultat n°34

    Enseignement supérieur et recherche

    Date

    1966-2008

    Cote

    3097W/38

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Education, jeunesse et sport
    • Enseignement supérieur et recherche

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  35. Résultat n°35

    Personnel enseignant et mouvements sociaux

    Date

    1984-2008

    Cote

    3097W/39

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Education, jeunesse et sport
    • Personnel enseignant et mouvements sociaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  36. Résultat n°36

    Distinctions militaires, associations d'anciens combattants

    Date

    1982-2008

    Cote

    3097W/15

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Affaires militaires
    • Distinctions militaires, associations d'anciens combattants

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  37. Résultat n°37

    Défense

    Date

    2001-2008

    Cote

    3097W/18

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Affaires militaires
    • Défense

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  38. Résultat n°38

    Généralités

    Date

    1964-2008

    Cote

    3097W/4

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Corps préfectoral
    • Généralités

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  39. Résultat n°39

    Enseignement général et professionnel

    Date

    1975-2008

    Cote

    3097W/37

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Education, jeunesse et sport
    • Enseignement général et professionnel

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  40. Résultat n°40

    Jeunesse et sports, organismes et évènements

    Date

    1989-2008

    Cote

    3097W/40

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Education, jeunesse et sport
    • Jeunesse et sports, organismes et évènements

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet