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1 352 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2016-2017
Cote
3382W/259
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
  • 2016-2017
Résultat n°2

Dossier Alain G.
Cote
2250W/73
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux
  • Années 1970 à 1989
  • Dossier Alain G.
Résultat n°3

2017
Cote
3382W/260
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
  • 2017
Résultat n°4

2017
Cote
3382W/448
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2017
Résultat n°5

Dossier Michel C.
Cote
2250W/75 - 2250W/76
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux
  • Années 1970 à 1989
  • Dossier Michel C.
Résultat n°6

2017
Cote
3382W/449
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2017
Résultat n°7

Dossier Jacky T.
Cote
2250W/74
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux
  • Années 1970 à 1989
  • Dossier Jacky T.
Résultat n°8

Dossier Michel B.
Cote
2250W/72
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux
  • Années 1970 à 1989
  • Dossier Michel B.
Résultat n°9

2016
Cote
3382W/447
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2016
Résultat n°10

2016
Cote
3382W/324
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Commission de l'Application des Peines (CAP)
  • Rôles et résultats des commissions d'application des...
  • 2016
Résultat n°11

2016
Cote
3382W/277
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Comparution devant la Commission de discipline
  • 2016
Résultat n°12

2016
Cote
3382W/446
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2016
Résultat n°13

2014-2015
Cote
3382W/323
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Commission de l'Application des Peines (CAP)
  • Rôles et résultats des commissions d'application des...
  • 2014-2015
Résultat n°14

2015
Cote
3382W/445
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2015
Résultat n°15

2014-2015
Cote
3382W/276
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Comparution devant la Commission de discipline
  • 2014-2015
Résultat n°16

Rapport mensuel d'activité
Cote
3382W/418
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Rapports d'activité
  • Rapport mensuel d'activité
Résultat n°17

2012-2015
Cote
3382W/322
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Commission de l'Application des Peines (CAP)
  • Rôles et résultats des commissions d'application des...
  • 2012-2015
Résultat n°18

2015
Cote
3382W/258
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
  • 2015
Résultat n°19

2014
Cote
3382W/444
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2014
Résultat n°20

2013-2014
Cote
3382W/256
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
  • 2013-2014