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1 352 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2016-2017

    Date

    2016-2017

    Cote

    3382W/259

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2016-2017

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  2. Résultat n°2

    Dossier Alain G.

    Cote

    2250W/73

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • Années 1970 à 1989
    • Dossier Alain G.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  3. Résultat n°3

    2017

    Date

    2017

    Cote

    3382W/260

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2017

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  4. Résultat n°4

    2017

    Date

    2017

    Cote

    3382W/448

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2017

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  5. Résultat n°5

    Dossier Michel C.

    Cote

    2250W/75 - 2250W/76

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • Années 1970 à 1989
    • Dossier Michel C.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  6. Résultat n°6

    2017

    Date

    2017

    Cote

    3382W/449

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2017

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  7. Résultat n°7

    Dossier Jacky T.

    Cote

    2250W/74

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • Années 1970 à 1989
    • Dossier Jacky T.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  8. Résultat n°8

    Dossier Michel B.

    Cote

    2250W/72

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • Années 1970 à 1989
    • Dossier Michel B.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  9. Résultat n°9

    2016

    Date

    2016

    Cote

    3382W/447

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2016

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  10. Résultat n°10

    2016

    Date

    2016

    Cote

    3382W/324

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Commission de l'Application des Peines (CAP)
    • Rôles et résultats des commissions d'application des...
    • 2016

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  11. Résultat n°11

    2016

    Date

    2016

    Cote

    3382W/277

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • 2016

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  12. Résultat n°12

    2016

    Date

    2016

    Cote

    3382W/446

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2016

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  13. Résultat n°13

    2014-2015

    Date

    2014-2015

    Cote

    3382W/323

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Commission de l'Application des Peines (CAP)
    • Rôles et résultats des commissions d'application des...
    • 2014-2015

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  14. Résultat n°14

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3382W/445

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2015

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  15. Résultat n°15

    2014-2015

    Date

    2014-2015

    Cote

    3382W/276

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • 2014-2015

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  16. Résultat n°16

    Rapport mensuel d'activité

    Date

    2015

    Cote

    3382W/418

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Rapports d'activité
    • Rapport mensuel d'activité

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  17. Résultat n°17

    2012-2015

    Date

    2012-2015

    Cote

    3382W/322

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Commission de l'Application des Peines (CAP)
    • Rôles et résultats des commissions d'application des...
    • 2012-2015

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  18. Résultat n°18

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3382W/258

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2015

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  19. Résultat n°19

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3382W/444

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2014

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  20. Résultat n°20

    2013-2014

    Date

    2013-2014

    Cote

    3382W/256

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2013-2014

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  21. Résultat n°21

    2014.

    Date

    2014

    Cote

    3330W/243

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Statistiques
    • Statistiques du greffe
    • Statistiques mensuelles et trimestrielles
    • 2014.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  22. Résultat n°22

    Convocations du Juge de l'Application des Peines (JAP)

    Date

    2000-2014

    Cote

    3382W/315

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Commission de l'Application des Peines (CAP)
    • Convocations du Juge de l'Application des Peines (JAP)

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  23. Résultat n°23

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3382W/275

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • 2014

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  24. Résultat n°24

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3382W/257

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2014

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  25. Résultat n°25

    Septembre 2013-2014

    Date

    2013-2014

    Cote

    3382W/274

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • Septembre 2013-2014

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  26. Résultat n°26

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3382W/254

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2012-2013

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  27. Résultat n°27

    Janvier - Août 2013

    Date

    2013

    Cote

    3382W/273

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • Janvier - Août 2013

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  28. Résultat n°28

    2011-2013

    Date

    2011-2013

    Cote

    3382W/462

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Direction
    • Registres des notes de service internes
    • 2011-2013

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  29. Résultat n°29

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3382W/415

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Entretien des détenus
    • Fiches inventaire de détenus
    • 2012-2013

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  30. Résultat n°30

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3382W/442

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2012-2013

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  31. Résultat n°31

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3382W/463

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Direction
    • Registres des notes de service internes
    • 2012-2013

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  32. Résultat n°32

    2013.

    Date

    2013

    Cote

    3330W/242

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Statistiques
    • Statistiques du greffe
    • Statistiques mensuelles et trimestrielles
    • 2013.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  33. Résultat n°33

    2013

    Date

    2013

    Cote

    3382W/255

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2013

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  34. Résultat n°34

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3382W/443

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2012-2013

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  35. Résultat n°35

    2011-2012

    Date

    2011-2012

    Cote

    3382W/427

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Statistiques de détention
    • Statistiques des effectifs journaliers
    • 2011-2012

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  36. Résultat n°36

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3382W/272

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • 2012

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  37. Résultat n°37

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3382W/253

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2012

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  38. Résultat n°38

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    3330W/241

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Statistiques
    • Statistiques du greffe
    • Statistiques mensuelles et trimestrielles
    • 2012.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  39. Résultat n°39

    2012.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3342W/142 - 3342W/151

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • 2012.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  40. Résultat n°40

    2008-2012

    Date

    2008-2012

    Cote

    3382W/414

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Entretien des détenus
    • Fiches inventaire de détenus
    • 2008-2012

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen