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1 352 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2016-2017
Cote
3382W/259
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
  • 2016-2017
Résultat n°2

Dossier Alain G.
Cote
2250W/73
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux
  • Années 1970 à 1989
  • Dossier Alain G.
Résultat n°3

2017
Cote
3382W/260
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
  • 2017
Résultat n°4

2017
Cote
3382W/448
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2017
Résultat n°5

Dossier Michel C.
Cote
2250W/75 - 2250W/76
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux
  • Années 1970 à 1989
  • Dossier Michel C.
Résultat n°6

2017
Cote
3382W/449
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2017
Résultat n°7

Dossier Jacky T.
Cote
2250W/74
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux
  • Années 1970 à 1989
  • Dossier Jacky T.
Résultat n°8

Dossier Michel B.
Cote
2250W/72
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux
  • Années 1970 à 1989
  • Dossier Michel B.
Résultat n°9

2016
Cote
3382W/447
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2016
Résultat n°10

2016
Cote
3382W/324
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Commission de l'Application des Peines (CAP)
  • Rôles et résultats des commissions d'application des...
  • 2016
Résultat n°11

2016
Cote
3382W/277
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Comparution devant la Commission de discipline
  • 2016
Résultat n°12

2016
Cote
3382W/446
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2016
Résultat n°13

2014-2015
Cote
3382W/323
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Commission de l'Application des Peines (CAP)
  • Rôles et résultats des commissions d'application des...
  • 2014-2015
Résultat n°14

2015
Cote
3382W/445
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2015
Résultat n°15

2014-2015
Cote
3382W/276
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Comparution devant la Commission de discipline
  • 2014-2015
Résultat n°16

Rapport mensuel d'activité
Cote
3382W/418
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Rapports d'activité
  • Rapport mensuel d'activité
Résultat n°17

2012-2015
Cote
3382W/322
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Commission de l'Application des Peines (CAP)
  • Rôles et résultats des commissions d'application des...
  • 2012-2015
Résultat n°18

2015
Cote
3382W/258
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
  • 2015
Résultat n°19

2014
Cote
3382W/444
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2014
Résultat n°20

2013-2014
Cote
3382W/256
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
  • 2013-2014
Résultat n°21

2014.
Cote
3330W/243
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Statistiques
  • Statistiques du greffe
  • Statistiques mensuelles et trimestrielles
  • 2014.
Résultat n°22

Convocations du Juge de l'Application des Peines (JAP)
Cote
3382W/315
 Date
2000-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Commission de l'Application des Peines (CAP)
  • Convocations du Juge de l'Application des Peines (JAP)
Résultat n°23

2014
Cote
3382W/275
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Comparution devant la Commission de discipline
  • 2014
Résultat n°24

2014
Cote
3382W/257
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
  • 2014
Résultat n°25

Septembre 2013-2014
Cote
3382W/274
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Comparution devant la Commission de discipline
  • Septembre 2013-2014
Résultat n°26

2012-2013
Cote
3382W/254
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
  • 2012-2013
Résultat n°27

Janvier - Août 2013
Cote
3382W/273
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Comparution devant la Commission de discipline
  • Janvier - Août 2013
Résultat n°28

2011-2013
Cote
3382W/462
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Registres des notes de service internes
  • 2011-2013
Résultat n°29

2012-2013
Cote
3382W/415
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Entretien des détenus
  • Fiches inventaire de détenus
  • 2012-2013
Résultat n°30

2012-2013
Cote
3382W/442
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2012-2013
Résultat n°31

2012-2013
Cote
3382W/463
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Direction
  • Registres des notes de service internes
  • 2012-2013
Résultat n°32

2013.
Cote
3330W/242
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Statistiques
  • Statistiques du greffe
  • Statistiques mensuelles et trimestrielles
  • 2013.
Résultat n°33

2013
Cote
3382W/255
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
  • 2013
Résultat n°34

2012-2013
Cote
3382W/443
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2012-2013
Résultat n°35

2011-2012
Cote
3382W/427
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Statistiques de détention
  • Statistiques des effectifs journaliers
  • 2011-2012
Résultat n°36

2012
Cote
3382W/272
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Comparution devant la Commission de discipline
  • 2012
Résultat n°37

2012
Cote
3382W/253
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
  • 2012
Résultat n°38

2012.
Cote
3330W/241
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Statistiques
  • Statistiques du greffe
  • Statistiques mensuelles et trimestrielles
  • 2012.
Résultat n°39

2012.
Cote
3342W/142 - 3342W/151
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux
  • 2012.
Résultat n°40

2008-2012
Cote
3382W/414
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Entretien des détenus
  • Fiches inventaire de détenus
  • 2008-2012