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1 352 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2016-2017

    Date

    2016-2017

    Cote

    3382W/259

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2016-2017

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  2. Résultat n°2

    Dossier Alain G.

    Cote

    2250W/73

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • Années 1970 à 1989
    • Dossier Alain G.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  3. Résultat n°3

    2017

    Date

    2017

    Cote

    3382W/260

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2017

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  4. Résultat n°4

    2017

    Date

    2017

    Cote

    3382W/448

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2017

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  5. Résultat n°5

    Dossier Michel C.

    Cote

    2250W/75 - 2250W/76

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • Années 1970 à 1989
    • Dossier Michel C.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  6. Résultat n°6

    2017

    Date

    2017

    Cote

    3382W/449

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2017

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  7. Résultat n°7

    Dossier Jacky T.

    Cote

    2250W/74

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • Années 1970 à 1989
    • Dossier Jacky T.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  8. Résultat n°8

    Dossier Michel B.

    Cote

    2250W/72

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • Années 1970 à 1989
    • Dossier Michel B.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  9. Résultat n°9

    2016

    Date

    2016

    Cote

    3382W/447

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2016

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  10. Résultat n°10

    2016

    Date

    2016

    Cote

    3382W/324

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Commission de l'Application des Peines (CAP)
    • Rôles et résultats des commissions d'application des...
    • 2016

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  11. Résultat n°11

    2016

    Date

    2016

    Cote

    3382W/277

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • 2016

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  12. Résultat n°12

    2016

    Date

    2016

    Cote

    3382W/446

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2016

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  13. Résultat n°13

    2014-2015

    Date

    2014-2015

    Cote

    3382W/323

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Commission de l'Application des Peines (CAP)
    • Rôles et résultats des commissions d'application des...
    • 2014-2015

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  14. Résultat n°14

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3382W/445

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2015

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  15. Résultat n°15

    2014-2015

    Date

    2014-2015

    Cote

    3382W/276

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • 2014-2015

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  16. Résultat n°16

    Rapport mensuel d'activité

    Date

    2015

    Cote

    3382W/418

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Rapports d'activité
    • Rapport mensuel d'activité

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  17. Résultat n°17

    2012-2015

    Date

    2012-2015

    Cote

    3382W/322

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Commission de l'Application des Peines (CAP)
    • Rôles et résultats des commissions d'application des...
    • 2012-2015

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  18. Résultat n°18

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3382W/258

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2015

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  19. Résultat n°19

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3382W/444

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2014

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  20. Résultat n°20

    2013-2014

    Date

    2013-2014

    Cote

    3382W/256

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2013-2014

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  21. Résultat n°21

    2014.

    Date

    2014

    Cote

    3330W/243

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Statistiques
    • Statistiques du greffe
    • Statistiques mensuelles et trimestrielles
    • 2014.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  22. Résultat n°22

    Convocations du Juge de l'Application des Peines (JAP)

    Date

    2000-2014

    Cote

    3382W/315

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Commission de l'Application des Peines (CAP)
    • Convocations du Juge de l'Application des Peines (JAP)

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  23. Résultat n°23

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3382W/275

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • 2014

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  24. Résultat n°24

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3382W/257

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2014

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  25. Résultat n°25

    Septembre 2013-2014

    Date

    2013-2014

    Cote

    3382W/274

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • Septembre 2013-2014

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  26. Résultat n°26

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3382W/254

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2012-2013

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  27. Résultat n°27

    Janvier - Août 2013

    Date

    2013

    Cote

    3382W/273

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • Janvier - Août 2013

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  28. Résultat n°28

    2011-2013

    Date

    2011-2013

    Cote

    3382W/462

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Direction
    • Registres des notes de service internes
    • 2011-2013

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  29. Résultat n°29

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3382W/415

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Entretien des détenus
    • Fiches inventaire de détenus
    • 2012-2013

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  30. Résultat n°30

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3382W/442

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2012-2013

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  31. Résultat n°31

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3382W/463

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Direction
    • Registres des notes de service internes
    • 2012-2013

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  32. Résultat n°32

    2013.

    Date

    2013

    Cote

    3330W/242

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Statistiques
    • Statistiques du greffe
    • Statistiques mensuelles et trimestrielles
    • 2013.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  33. Résultat n°33

    2013

    Date

    2013

    Cote

    3382W/255

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2013

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  34. Résultat n°34

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3382W/443

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2012-2013

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  35. Résultat n°35

    2011-2012

    Date

    2011-2012

    Cote

    3382W/427

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Statistiques de détention
    • Statistiques des effectifs journaliers
    • 2011-2012

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  36. Résultat n°36

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3382W/272

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • 2012

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  37. Résultat n°37

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3382W/253

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2012

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  38. Résultat n°38

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    3330W/241

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Statistiques
    • Statistiques du greffe
    • Statistiques mensuelles et trimestrielles
    • 2012.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  39. Résultat n°39

    2012.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3342W/142 - 3342W/151

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • 2012.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  40. Résultat n°40

    2008-2012

    Date

    2008-2012

    Cote

    3382W/414

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Entretien des détenus
    • Fiches inventaire de détenus
    • 2008-2012

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  41. Résultat n°41

    2011-2012

    Date

    2011-2012

    Cote

    3382W/429

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Statistiques de détention
    • États des journées de détention
    • 2011-2012

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  42. Résultat n°42

    2011

    Date

    2011

    Cote

    3382W/252

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2011

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  43. Résultat n°43

    2010-2011

    Date

    2010-2011

    Cote

    3382W/321

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Commission de l'Application des Peines (CAP)
    • Rôles et résultats des commissions d'application des...
    • 2010-2011

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  44. Résultat n°44

    2011.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3342W/133 - 3342W/141

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • 2011.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  45. Résultat n°45

    2011

    Date

    2011

    Cote

    3382W/441

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2011

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  46. Résultat n°46

    2009-2011

    Date

    2009-2011

    Cote

    3382W/461

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Direction
    • Registres des notes de service internes
    • 2009-2011

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  47. Résultat n°47

    2010-2011

    Date

    2010-2011

    Cote

    3382W/455

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Direction
    • Notes et compte-rendus de service
    • 2010-2011

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  48. Résultat n°48

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    3330W/215 - 3330W/234

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux des détenus ayant quitté le centre...
    • 2011.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  49. Résultat n°49

    2011

    Date

    2011

    Cote

    3382W/271

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • 2011

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  50. Résultat n°50

    Registres des demandes de détenus aux parloirs

    Date

    2010-2011

    Cote

    3382W/335

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Parloirs
    • Registres des demandes de détenus aux parloirs

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  51. Résultat n°51

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3382W/270

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • 2010

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  52. Résultat n°52

    2006-2010

    Date

    2006-2010

    Cote

    3382W/426

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Statistiques de détention
    • Statistiques des effectifs journaliers
    • 2006-2010

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  53. Résultat n°53

    2006-2010

    Date

    2006-2010

    Cote

    3382W/251

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2006-2010

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  54. Résultat n°54

    2010.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3342W/122 - 3342W/132

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • 2010.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  55. Résultat n°55

    Population pénale.

    Date

    2010

    Cote

    3330W/250

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Statistiques
    • Statistiques du greffe
    • Statistiques annuelles
    • Population pénale.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  56. Résultat n°56

    Juin 2009 - Juin 2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    3382W/311

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Incidents
    • Cahiers de consignes (compte-rendus d'incidents)
    • Juin 2009 - Juin 2010

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  57. Résultat n°57

    2009-2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    3382W/428

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Statistiques de détention
    • États des journées de détention
    • 2009-2010

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  58. Résultat n°58

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    3330W/200 - 3330W/214

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux des détenus ayant quitté le centre...
    • 2010.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  59. Résultat n°59

    2007-2010.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3330W/236

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Statistiques
    • Rapports d'activité
    • 2007-2010.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  60. Résultat n°60

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3382W/440

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2010

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  61. Résultat n°61

    Avis des membres sur les détenus à risque

    Date

    2008-2009

    Cote

    3382W/450

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Avis des membres sur les détenus à risque

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  62. Résultat n°62

    Population pénale.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3330W/249

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Statistiques
    • Statistiques du greffe
    • Statistiques annuelles
    • Population pénale.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  63. Résultat n°63

    Janvier-Mars 2009

    Date

    2009

    Cote

    3382W/268

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • Janvier-Mars 2009

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  64. Résultat n°64

    2009.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3342W/113 - 3342W/121

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • 2009.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  65. Résultat n°65

    2008-2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    3382W/338

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Parloirs
    • Cahiers de consignes des parloirs
    • 2008-2009

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  66. Résultat n°66

    2008-2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    3382W/460

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Direction
    • Registres des notes de service internes
    • 2008-2009

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  67. Résultat n°67

    Listes des parloirs prolongés

    Date

    2007-2009

    Cote

    3382W/339

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Parloirs
    • Listes des parloirs prolongés

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  68. Résultat n°68

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3382W/439

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2009

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  69. Résultat n°69

    Avril-Décembre 2009

    Date

    2009

    Cote

    3382W/269

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • Avril-Décembre 2009

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  70. Résultat n°70

    Registres des effectifs parloirs

    Date

    2000-2009

    Cote

    3382W/336

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Parloirs
    • Registres des effectifs parloirs

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  71. Résultat n°71

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    3330W/185 - 3330W/199

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux des détenus ayant quitté le centre...
    • 2009.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  72. Résultat n°72

    Juillet 2008 - Mai 2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    3382W/310

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Incidents
    • Cahiers de consignes (compte-rendus d'incidents)
    • Juillet 2008 - Mai 2009

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  73. Résultat n°73

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3382W/425

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Statistiques de détention
    • Statistiques des effectifs journaliers
    • 2009

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  74. Résultat n°74

    Autorisations de parloirs

    Date

    2008

    Cote

    3382W/340

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Parloirs
    • Autorisations de parloirs

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  75. Résultat n°75

    Janvier 2005-Février 2008

    Date

    2005-2008

    Cote

    3382W/281

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Cahiers de la Commission de discipline
    • Janvier 2005-Février 2008

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  76. Résultat n°76

    Déclarations d'appel

    Date

    2007-2008

    Cote

    3382W/325

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Commission de l'Application des Peines (CAP)
    • Déclarations d'appel

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  77. Résultat n°77

    2006-2008

    Date

    2006-2008

    Cote

    3382W/424

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Statistiques de détention
    • Statistiques des effectifs journaliers
    • 2006-2008

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  78. Résultat n°78

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    3330W/170 - 3330W/184

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux des détenus ayant quitté le centre...
    • 2008.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  79. Résultat n°79

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3382W/267

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • 2008

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  80. Résultat n°80

    2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3342W/100 - 3342W/112

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • 2008.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen