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71 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1994-1998

    Date

    1994-1998

    Cote

    3217W/39

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 1994-1998

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  2. Résultat n°2

    Délégations de signatures pour les services DRASS (direction régionale des affaires sanitaires et sociales) et de la DRTEFP (direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)

    Date

    1996-2009

    Cote

    3217W/103

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DRASS (direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  3. Résultat n°3

    Délégations de signatures pour les services suivant la mise en place de la LOLF (Loi organique aux lois de finances)

    Cote

    3217W/107

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services suivant...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  4. Résultat n°4

    Délégations de signatures pour les services DRE(direction régionale de l'équipement), de la DRCCRF (direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) et de la DRJS (direction régionale de la jeunesse et des sports)

    Date

    1997-2009

    Cote

    3217W/104

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DRE(direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  5. Résultat n°5

    Délégations de signatures pour les services DRAF(direction régionale de l'agriculture et de la forêt) et de la DRIRE(direction régionalede l'industrie, de la recherche et de l'environnement)

    Date

    1999-2009

    Cote

    3217W/106

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DRAF(direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  6. Résultat n°6

    1999-2001

    Date

    1999-2001

    Cote

    3217W/40

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 1999-2001

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  7. Résultat n°7

    Délégations de signatures pour les services du SGAR (secrétariat général aux affaires régionales), de l'ONF (office national des forêts) et des services pour le commerce extérieur.

    Date

    2000-2009

    Cote

    3217W/108

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services du SGAR...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  8. Résultat n°8

    Délégations de signatures pour les services DRAM (direction régionale de l'assurance maladie) et de la DIREN (direction régionale de l'environnement)

    Date

    2000-2009

    Cote

    3217W/105

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Délégations de signature préfet : services régionaux...
    • Délégations de signatures pour les services DRAM (direction...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  9. Résultat n°9

    2002-2004

    Date

    2002-2004

    Cote

    3217W/98

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2002-2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  10. Résultat n°10

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3217W/41-3217W/42

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  11. Résultat n°11

    2002-2004

    Date

    2002-2004

    Cote

    3217W/43

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2002-2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  12. Résultat n°12

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3217W/44-3217W/45

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  13. Résultat n°13

    2004-2005

    Date

    2004-2005

    Cote

    3217W/134

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2004-2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  14. Résultat n°14

    2004-2006

    Date

    2004-2006

    Cote

    3217W/127

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Plan d'action stratégique de l'état en région (PASER)
    • 2004-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  15. Résultat n°15

    2004-2013

    Date

    2004-2013

    Cote

    3217W/129

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Plan d'action stratégique de l'état en région (PASER)
    • 2004-2013

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  16. Résultat n°16

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3217W/46-3217W/47

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  17. Résultat n°17

    2004-2006

    Date

    2004-2006

    Cote

    3217W/128

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Plan d'action stratégique de l'état en région (PASER)
    • 2004-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  18. Résultat n°18

    Composition : procédures par collège

    Date

    2004-2013

    Cote

    3217W/131

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Composition : procédures par collège

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  19. Résultat n°19

    2005-2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    3217W/57

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2005-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  20. Résultat n°20

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3217W/48-3217W/52

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales