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7 080 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

En activité
Cote
2958W/179-2958W/232
 Date
1940-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

  • Syndicats professionnels
  • En activité
Résultat n°2

Etreham et Sainte-Marguerite-des-Loges
Cote
3216W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de la population en 2010
  • Etreham et Sainte-Marguerite-des-Loges
Résultat n°3

Dissouts
Cote
2958W/176-2958W/178
 Date
1940-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

  • Syndicats professionnels
  • Dissouts
Résultat n°4

0202 - 0501 - 0502
Cote
3216W/32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de la population en 2010
  • Caen (par numéro de district)
  • 0202 - 0501 - 0502
Résultat n°5

Elections régionales 14 et 21 mars 2010 : procès-verbaux 1er et 2ème tour (par arrondissement) ; listes d'émargements (selon échantillon géographique permanent)
Cote
2958W/5-2958W/38
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

  • Elections
  • Elections politiques, organisation et résultats
  • Elections régionales 14 et 21 mars 2010 : procès-verbaux...
Résultat n°6

Anisy 0002
Cote
3216W/35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de la population en 2010
  • Anisy 0002
Résultat n°7

Casinos (réglementation, activité et contrôle)
Cote
2958W/97-2958W/134
 Date
1973-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

  • Administration générale
  • Casinos (réglementation, activité et contrôle)
Résultat n°8

0201
Cote
3216W/31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de la population en 2010
  • Caen (par numéro de district)
  • 0201
Résultat n°9

Anisy 0001 et Rubercy
Cote
3216W/33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de la population en 2010
  • Anisy 0001 et Rubercy
Résultat n°10

En sommeil
Cote
2958W/146-2958W/175
 Date
1940-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

  • Syndicats professionnels
  • En sommeil
Résultat n°11

0202, 3 communautés
Cote
3216W/36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de la population en 2010
  • Caen (par numéro de district)
  • Caen : questionnaires provenant de la population vivant...
  • 0202, 3 communautés
Résultat n°12

0501, 4 communautés
Cote
3216W/37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de la population en 2010
  • Caen (par numéro de district)
  • Caen : questionnaires provenant de la population vivant...
  • 0501, 4 communautés
Résultat n°13

0118 - 0121
Cote
3216W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 0118 - 0121
Résultat n°14

170
Cote
3216W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 170
Résultat n°15

139 - 141
Cote
3216W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 139 - 141
Résultat n°16

0001 (1/2)
Cote
3216W/29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Langrune-sur-Mer
  • 0001 (1/2)
Résultat n°17

0102 - 0106
Cote
3216W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 0102 - 0106
Résultat n°18

0125 (1/3 et 2/3)
Cote
3216W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 0125 (1/3 et 2/3)
Résultat n°19

165 - 167
Cote
3216W/21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 165 - 167
Résultat n°20

142 - 144
Cote
3216W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 142 - 144
Résultat n°21

157 - 158
Cote
3216W/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 157 - 158
Résultat n°22

0120; 0130 - 0132
Cote
3216W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 0120; 0130 - 0132
Résultat n°23

137 - 138
Cote
3216W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 137 - 138
Résultat n°24

Saint-Martin-du-Mesnil-Oury et Colomby-sur-Thaon
Cote
3216W/28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Saint-Martin-du-Mesnil-Oury et Colomby-sur-Thaon
Résultat n°25

0133 - 0136
Cote
3216W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 0133 - 0136
Résultat n°26

Affaires pénitentiaires
Cote
2958W/79-2958W/95
 Date
1950-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

  • Administration générale
  • Affaires pénitentiaires
Résultat n°27

0001 (2/2)
Cote
3216W/30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Langrune-sur-Mer
  • 0001 (2/2)
Résultat n°28

0112 - 0116
Cote
3216W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 0112 - 0116
Résultat n°29

0109
Cote
3216W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 0109
Résultat n°30

0107- 0108
Cote
3216W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 0107- 0108
Résultat n°31

145 - 146
Cote
3216W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 145 - 146
Résultat n°32

0125 (3/3) - 0126; 0128
Cote
3216W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 0125 (3/3) - 0126; 0128
Résultat n°33

172
Cote
3216W/26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 172
Résultat n°34

169 (1/2)
Cote
3216W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 169 (1/2)
Résultat n°35

101 ; 201
Cote
3216W/27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 101 ; 201
Résultat n°36

0119
Cote
3216W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 0119
Résultat n°37

152 - 156
Cote
3216W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 152 - 156
Résultat n°38

159 - 163
Cote
3216W/20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 159 - 163
Résultat n°39

149 - 151
Cote
3216W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 149 - 151
Résultat n°40

147 - 148 ; 150
Cote
3216W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 147 - 148 ; 150
Résultat n°41

0122 - 0124
Cote
3216W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 0122 - 0124
Résultat n°42

168
Cote
3216W/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 168
Résultat n°43

169 (2/2)
Cote
3216W/24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3216W - Recensement de la population : feuilles individuelles

  • Recensement de population en 2009
  • Honfleur (par numéro de district)
  • 169 (2/2)
Résultat n°44

Jurys d'assises et instructions
Cote
2958W/96
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

  • Administration générale
  • Jurys d'assises et instructions
Résultat n°45

Bureaux de vote, fixation
Cote
2958W/61-2958W/69
 Date
1983-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

  • Elections
  • Bureaux de vote, fixation
Résultat n°46

Amblie
Cote
3147W/2
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

  • Questionnaires papier renseignés par les ménages
  • Amblie
Résultat n°47

Saon
Cote
3147W/11
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

  • Questionnaires papier renseignés par les ménages
  • Saon
Résultat n°48

Nonant
Cote
3147W/9
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

  • Questionnaires papier renseignés par les ménages
  • Nonant
Résultat n°49

Hérouville-Saint-Clair
Cote
3147W/13 - 3147W/16
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

  • Questionnaires papier renseignés par les ménages
  • Hérouville-Saint-Clair
Résultat n°50

Saint-Laurent-sur-Mer
Cote
3147W/10
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

  • Questionnaires papier renseignés par les ménages
  • Saint-Laurent-sur-Mer
Résultat n°51

Manuel et notices de l'agent recenseur
Cote
3147W/1
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

  • Manuel et notices de l'agent recenseur
Résultat n°52

Basly
Cote
3147W/3 - 3147W/5
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

  • Questionnaires papier renseignés par les ménages
  • Basly
Résultat n°53

Fervaques
Cote
3147W/6 - 3147W/8
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

  • Questionnaires papier renseignés par les ménages
  • Fervaques
Résultat n°54

Manuels et notices
Cote
3099W/1
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3099W. Institut national de la statistique et des études...

  • Recensement de la population 2007, enquête annuelle
  • Manuels et notices
Résultat n°55

Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées
Cote
2958W/76-2958W/78
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

  • Administration générale
  • Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées
Résultat n°56

Associations dissoutes
Cote
2958W/135-2958W/145
 Date
1951-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

  • Associations dissoutes
Résultat n°57

Questionnaires papier renseignés par les ménages
Cote
3099W/2-3099W/3
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3099W. Institut national de la statistique et des études...

  • Recensement de la population 2007, enquête annuelle
  • Questionnaires papier renseignés par les ménages
Résultat n°58

Manuels, notices à l'usage de l'agent enquêteur des communautés, de l'agent recenseur et de la commune
Cote
3074W/32
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3074W. Institut national de la statistique et des études...

  • Recensement de la population 2006, enquête annuelle
  • Manuels, notices à l'usage de l'agent enquêteur des...
Résultat n°59

Questionnaires papier renseignés par les ménages, extraction des communes de l'échantillon géographique permanent (EGP 2006)
Cote
3074W/1-3074W/31
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3074W. Institut national de la statistique et des études...

  • Recensement de la population 2006, enquête annuelle
  • Questionnaires papier renseignés par les ménages, extraction...
Résultat n°60

Recensement de population
Cote
2958W/70-2958W/75
 Date
1955-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

  • Administration générale
  • Recensement de population
Résultat n°61

Vire
Cote
3147W/18
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

  • Questionnaires papier renseignés par les ménages
  • Vire
Résultat n°62

Caen
Cote
3147W/12
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

  • Questionnaires papier renseignés par les ménages
  • Caen
Résultat n°63

Crédits élections, généralités : instructions
Cote
2958W/39
 Date
1988-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

  • Elections
  • Elections politiques, organisation et résultats
  • Crédits élections, généralités : instructions
Résultat n°64

Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) de Basse-Normandie
Cote
3073W/1-3073W/3
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Institut national de la statistique et des études économiques...
Résultat n°65

Questionnaires papiers renseignés par les ménages, extraction de l'échantillon géographique permanent INSEE 2004 (EGP 2004)
Cote
2940W/1-2940W/23
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2940W. Institut national de la statistique et des études...

  • Recensement de la population 2004, enquête annuelle
  • Questionnaires papiers renseignés par les ménages,...
Résultat n°66

Honfleur
Cote
3147W/17
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3147W - INSEE, Recensements de population

  • Questionnaires papier renseignés par les ménages
  • Honfleur
Résultat n°67

Elections régionales 21 et 28 mars 2004
Cote
2958W/1-2958W/4
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

  • Elections
  • Elections politiques, organisation et résultats
  • Elections régionales 21 et 28 mars 2004
Résultat n°68

Manuels des agents recenseurs et manuels à l'usage de la commune
Cote
2940W/24
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2940W. Institut national de la statistique et des études...

  • Recensement de la population 2004, enquête annuelle
  • Manuels des agents recenseurs et manuels à l'usage...
Résultat n°69

Chambre d'agriculture, 31 janvier 2001 : listes électorales, organisations, procès-verbaux
Cote
2958W/40-2958W/59
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

  • Elections
  • Elections professionnelles
  • Chambre d'agriculture, 31 janvier 2001 : listes électorales,...
Résultat n°70

Caisses mutuelles régionales (CMR), 2000 : organisation
Cote
2958W/60
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2958W. Préfecture, direction des libertés publiques...

  • Elections
  • Elections professionnelles
  • Caisses mutuelles régionales (CMR), 2000 : organisation
Résultat n°71

Listes nominatives et états numériques
Cote- Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • Listes nominatives et états numériques
Résultat n°72

1975
Cote- Date
1975
 Lieu
Fresney-le-Vieux (Calvados)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • Fresney-le-Vieux
  • 1975
Résultat n°73

1975
Cote- Date
1975
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • Auquainville
  • 1975
Résultat n°74

1975
Cote- Date
1975
 Lieu
Gonneville-en-Auge (Calvados)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • Gonneville-en-Auge (Gonneville-sur-Merville)
  • 1975
Résultat n°75

1968
Cote- Date
1968
 Lieu
Saint-Omer (Calvados)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • Saint-Omer
  • 1968
Résultat n°76

1962, 1968
Cote- Date
1962-1968
 Lieu
Sainte-Croix-Grand-Tonne (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • Sainte-Croix-Grand-Tonne
  • 1962, 1968
Résultat n°77

1968
Cote- Date
1968
 Lieu
Janville (Calvados)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • Janville
  • 1968
Résultat n°78

1968
Cote- Date
1968
 Lieu
Biéville-Quétiéville (Calvados ; 1973-2016)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • Biéville-Quétiéville
  • Biéville-en-Auge
  • 1968
Résultat n°79

1962, 1968
Cote- Date
1962-1968
 Lieu
La Croupte (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • La Croupte
  • 1962, 1968
Résultat n°80

1954, 1962, 1968
Cote- Date
1954-1968
 Lieu
Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • Beaulieu
  • 1954, 1962, 1968