Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 081
  • 1
Période
  • 1 068
  • 12
Lieux
  • 21
  • 19
  • 15
  • 15
  • 14
Afficher plus
Typologies
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1 029
  • 49
  • 3
  • 1
Sujets
  • 1 082
  • 1 029
  • 49
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

1 082 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Identification des propriétaires
Cote
753W/21230
 Date
1966
 Lieu
Ussy (Calvados), Villers-Canivet (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ussy - Villers-Canivet
  • Identification des propriétaires
Résultat n°2

Pièces techniques
Cote
1058W/72
 Date
1970-1975
 Lieu
Estry (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Estry
  • Pièces techniques
Résultat n°3

Pièces techniques
Cote
1647W/26 - 1647W/27
 Date
1976
 Lieu
Cahagnes (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cahagnes
  • Pièces techniques
Résultat n°4

Identification des propriétaires , notifications, dossiers administratifs
Cote
652W/8052
 Date
1951-1954
 Lieu
Ernes (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ernes
  • Identification des propriétaires , notifications, dossiers...
Résultat n°5

Procès-verbaux de remembrement
Cote
2893W/40
 Date
1976
 Lieu
Saint-Charles-de-Percy (Calvados ; jusqu'en 2015), Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Charles-de-Percy - Beaulieu
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°6

Pièces d'enquêtes
Cote
2907W/3
 Date
1990
 Lieu
Fleury-sur-Orne (Calvados), Ifs (Calvados), Saint-André-sur-Orne (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
  • Pièces d'enquêtes
Résultat n°7

Pièces techniques
Cote
652W/8114
 Date
1950-1952
 Lieu
Maizières (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Maizières
  • Pièces techniques
Résultat n°8

Pièces techniques, documents définitifs
Cote
1058W/1/1
 Date
1971-1975
 Lieu
Louvagny (Calvados), Vicques (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Louvagny - Vicques
  • Pièces techniques, documents définitifs
Résultat n°9

Dossiers administratifs
Cote
753W/21128 - 753W/21129
 Date
1962
 Lieu
Banville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Banville
  • Dossiers administratifs
Résultat n°10

Procès-verbaux de remembrement
Cote
841W/44275
 Date
1968
 Lieu
Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ouville-la-Bien-Tournée
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°11

Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications propriétaires
Cote
652W/8056
 Date
1949-1954
 Lieu
Escoville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Escoville
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications...
Résultat n°12

Identification des propriétaires
Cote
753W/21148 - 753W/21149
 Date
1963
 Lieu
Courseulles-sur-Mer (Calvados), Bernières-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Courseulles - Bernières-sur-Mer
  • Identification des propriétaires
Résultat n°13

Notifications propriétaires
Cote
1182W/52 - 1182W/53
 Date
1977
 Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bernières-le-Patry
  • Notifications propriétaires
Résultat n°14

Dossiers administratifs
Cote
906W/55840 - 906W/55841
 Date
1973
 Lieu
Esquay-sur-Seulles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Esquay-sur-Seulles
  • Dossiers administratifs
Résultat n°15

Notifications propriétaires
Cote
1058W/39 - 1058W/40
 Date
1971-1975
 Lieu
Reux (Calvados), Pont-l'Evêque (Calvados ; arrondissement ; 1790-1926), Surville (Calvados), Saint-Julien-sur-Calonne (Calvados), Les Authieux-sur-Calonne (Calvados), Saint-André-d'Hébertot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • [Titre non renseigné]
  • Notifications propriétaires
Résultat n°16

Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
Cote
652W/8081
 Date
1948-1954
 Lieu
Fontenay-le-Pesnel (Calvados), Cristot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenay-le-Pesnel extension sur Cristot
  • Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
Résultat n°17

Dossiers administratifs
Cote
1058W/45
 Date
1971-1975
 Lieu
Reux (Calvados), Pont-l'Evêque (Calvados ; arrondissement ; 1790-1926), Surville (Calvados), Saint-Julien-sur-Calonne (Calvados), Les Authieux-sur-Calonne (Calvados), Saint-André-d'Hébertot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • [Titre non renseigné]
  • Dossiers administratifs
Résultat n°18

Dossiers administratifs
Cote
1647W/110
 Date
1985
 Lieu
Sainte-Marie-Laumont (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Sainte-Marie-Laumont
  • Dossiers administratifs
Résultat n°19

Procès-verbaux
Cote
3170W/70
 Date
1995
 Lieu
Rully (Calvados ; jusqu'en 2015), Moncy (Orne)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Rully - Moncy
  • Procès-verbaux
Résultat n°20

28 octobre 1963 - 07 décembre 1965
Cote
3170W/93
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965
Résultat n°21

Pièces techniques
Cote
753W/21152 - 753W/21153
 Date
1965
 Lieu
Cresserons (Calvados), Plumetot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cresserons - Plumetot
  • Pièces techniques
Résultat n°22

Pièces techniques
Cote
652W/8001
 Date
1956-1961
 Lieu
Bons-Tassilly (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bons-Tassilly
  • Pièces techniques
Résultat n°23

Procès-verbaux de remembrement
Cote
841W/44267
 Date
1964
 Lieu
Douvres-la-Délivrande (Calvados), Langrune-sur-Mer (Calvados), Bény-sur-Mer (Calvados), Basly (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Douvres-la-Délivrande - Langrunes-sur-Mer - Bény-sur-Mer...
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°24

Procès-verbal Rectificatif
Cote
3170W/83
 Date
1998
 Lieu
Cahagnes (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-du-Fresne (Calvados), Jurques (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
  • Procès-verbal Rectificatif
Résultat n°25

Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Cote
652W/7983
 Date
1945-1952
 Lieu
Baron-sur-Odon (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Baron-sur-Odon
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Résultat n°26

Pièces techniques, plans d'enquêtes
Cote
652W/8137
 Date
1952-1955
 Lieu
Olendon (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Olendon
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes
Résultat n°27

Bucéels
Cote
3170W/8
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Bucéels
Résultat n°28

Plans d'enquêtes
Cote
906W/55807
 Date
1973
 Lieu
Longues-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Longues-sur-Mer
  • Plans d'enquêtes
Résultat n°29

Plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Cote
652W/8000
 Date
1956-1961
 Lieu
Bons-Tassilly (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bons-Tassilly
  • Plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Résultat n°30

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/169
 Date
1996-1999
 Lieu
Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados), Quetteville (Calvados), Beuzeville (Eure)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°31

Procès-verbaux de remembrement
Cote
753W/21245 - 753W/21246
 Date
1965-1967
 Lieu
Beaumais (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Beaumais
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°32

Procès-verbaux
Cote
3170W71
 Date
1995
 Lieu
Maisoncelles-Pelvey (Calvados), Tracy-Bocage (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Villers-Bocage (Calvados), Saint-Georges-d'Aunay (Calvados ; jusqu'en 2015), Longvillers (Calvados), Saint-Louet-sur-Seulles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Maisoncelles-Pelvey , Tracy-Bocage ext. sur Coulvain,...
  • Procès-verbaux
Résultat n°33

Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs
Cote
652W/8050
 Date
1952-1957
 Lieu
Epaney (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Epaney
  • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
Résultat n°34

Identification des propriétaires, plans d'enquêtes, documents définitifs
Cote
652W/8162
 Date
1952-1957
 Lieu
Saint-Aignan-de-Cramesnil (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Aignan-de-Cramesnil
  • Identification des propriétaires, plans d'enquêtes,...
Résultat n°35

Dossiers administratifs
Cote
2810W/57
 Date
1992
 Lieu
Moyaux (Calvados), Le Pin (Calvados), Fumichon (Calvados), Saint-Philbert-des-Champs (Calvados), Fauguernon (Calvados), Hermival-les-Vaux (Calvados), Asnières (Eure)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
  • Dossiers administratifs
Résultat n°36

Pièces techniques, plans d'enquêtes
Cote
652W/8169
 Date
1950-1957
 Lieu
Saint-Aubin-d'Arquenay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Aubin-d'Arquenay
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes
Résultat n°37

Procès-verbaux de remembrement
Cote
2893W/12
 Date
1972
 Lieu
Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), Moulines (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cesny-Bois-Halbout - Acqueville - Placy - Moulines
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°38

Procès-verbaux
Cote
3170W/77
 Date
1997
 Lieu
Eterville (Calvados), Louvigny (Calvados), Maltot (Calvados), Fontaine-Etoupefour (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
  • Procès-verbaux
Résultat n°39

Plans d'enquêtes, documents définitifs
Cote
841W/44187
 Date
1971
 Lieu
Crocy (Calvados), Fourches (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Crocy - Fourches
  • Plans d'enquêtes, documents définitifs
Résultat n°40

Dossiers administratifs
Cote
906W/55871 - 906W/55873
 Date
1973
 Lieu
Landelles-et-Coupigny (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Landelles-et-Coupigny
  • Dossiers administratifs