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1 082 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Cote
652W/7983
 Date
1945-1952
 Lieu
Baron-sur-Odon (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Baron-sur-Odon
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Résultat n°2

Identification des propriétaires
Cote
652W/8026
 Date
1945-1951
 Lieu
Cheux (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cheux
  • Identification des propriétaires
Résultat n°3

Notifications propriétaires, dossiers administratifs
Cote
652W/8178
 Date
1945-1953
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
Résultat n°4
Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

1 media

Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes
Cote
652W/8204
 Date
1945-1953
 Lieu
Tilly-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Tilly-la-Campagne
  • Identification des propriétaires, documents définitifs,...
Résultat n°5

Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes
Cote
652W/8153
 Date
1945-1953
 Lieu
Rocquancourt (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Rocquancourt
  • Identification des propriétaires, documents définitifs,...
Résultat n°6

Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Cote
652W/8075
 Date
1945-1953
 Lieu
Fontaine-Etoupefour (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontaine-Etoupefour
  • Identification des propriétaires, notifications, documents...
Résultat n°7

Pièces techniques, plans d'enquêtes
Cote
652W/8004
 Date
1945-1953
 Lieu
Bourguébus (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bourguébus
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes
Résultat n°8

Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson
Cote
3170W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson
Résultat n°9

Notifications propriétaires, dossiers administratifs
Cote
652W/8099
 Date
1945-1953
 Lieu
Hubert-Folie (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Hubert-Folie
  • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
Résultat n°10

1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23 septembre 1958
Cote
3170W/91
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23...
Résultat n°11

Documents définitifs, dossiers administratifs
Cote
652W/8102
 Date
1945-1953
 Lieu
Ifs (Calvados), Fleury-sur-Orne (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ifs, extension Fleury-sur-Orne
  • Documents définitifs, dossiers administratifs
Résultat n°12

Dossiers administratifs
Cote
652W/8003
 Date
1945-1953
 Lieu
Bourguébus (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bourguébus
  • Dossiers administratifs
Résultat n°13

Notifications propriétaires, dossiers administratifs
Cote
652W/8152
 Date
1945-1953
 Lieu
Rocquancourt (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Rocquancourt
  • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
Résultat n°14

Dossiers administratifs
Cote
652W/8029
 Date
1945-1951
 Lieu
Cheux (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cheux
  • Dossiers administratifs
Résultat n°15

Identification des propriétaires, notifications
Cote
652W/8101
 Date
1945-1953
 Lieu
Ifs (Calvados), Fleury-sur-Orne (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ifs, extension Fleury-sur-Orne
  • Identification des propriétaires, notifications
Résultat n°16

Identification des propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs
Cote
652W/8177
 Date
1945-1953
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Martin-de-Fontenay
  • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
Résultat n°17

Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs
Cote
652W/8069
 Date
1945-1953
 Lieu
Evrecy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Evrecy
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs
Résultat n°18

Identification des propriétaires, notifications, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs, dossiers administratifs
Cote
652W/8090
 Date
1945-1952
 Lieu
Gavrus (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Gavrus
  • Identification des propriétaires, notifications, pièces...
Résultat n°19

Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs
Cote
652W/8002
 Date
1945-1953
 Lieu
Bourguébus (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bourguébus
  • Identification des propriétaires, notifications, documents...
Résultat n°20

Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes
Cote
652W/8089
 Date
1945-1953
 Lieu
Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Garcelles-Secqueville
  • Identification des propriétaires, documents définitifs,...