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1 082 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Identification des propriétaires
Cote
753W/21230
 Date
1966
 Lieu
Ussy (Calvados), Villers-Canivet (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ussy - Villers-Canivet
  • Identification des propriétaires
Résultat n°2

Pièces techniques
Cote
1058W/72
 Date
1970-1975
 Lieu
Estry (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Estry
  • Pièces techniques
Résultat n°3

Pièces techniques
Cote
1647W/26 - 1647W/27
 Date
1976
 Lieu
Cahagnes (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cahagnes
  • Pièces techniques
Résultat n°4

Identification des propriétaires , notifications, dossiers administratifs
Cote
652W/8052
 Date
1951-1954
 Lieu
Ernes (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ernes
  • Identification des propriétaires , notifications, dossiers...
Résultat n°5

Procès-verbaux de remembrement
Cote
2893W/40
 Date
1976
 Lieu
Saint-Charles-de-Percy (Calvados ; jusqu'en 2015), Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Charles-de-Percy - Beaulieu
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°6

Pièces d'enquêtes
Cote
2907W/3
 Date
1990
 Lieu
Fleury-sur-Orne (Calvados), Ifs (Calvados), Saint-André-sur-Orne (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
  • Pièces d'enquêtes
Résultat n°7

Pièces techniques
Cote
652W/8114
 Date
1950-1952
 Lieu
Maizières (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Maizières
  • Pièces techniques
Résultat n°8

Pièces techniques, documents définitifs
Cote
1058W/1/1
 Date
1971-1975
 Lieu
Louvagny (Calvados), Vicques (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Louvagny - Vicques
  • Pièces techniques, documents définitifs
Résultat n°9

Dossiers administratifs
Cote
753W/21128 - 753W/21129
 Date
1962
 Lieu
Banville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Banville
  • Dossiers administratifs
Résultat n°10

Procès-verbaux de remembrement
Cote
841W/44275
 Date
1968
 Lieu
Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ouville-la-Bien-Tournée
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°11

Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications propriétaires
Cote
652W/8056
 Date
1949-1954
 Lieu
Escoville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Escoville
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications...
Résultat n°12

Identification des propriétaires
Cote
753W/21148 - 753W/21149
 Date
1963
 Lieu
Courseulles-sur-Mer (Calvados), Bernières-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Courseulles - Bernières-sur-Mer
  • Identification des propriétaires
Résultat n°13

Notifications propriétaires
Cote
1182W/52 - 1182W/53
 Date
1977
 Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bernières-le-Patry
  • Notifications propriétaires
Résultat n°14

Dossiers administratifs
Cote
906W/55840 - 906W/55841
 Date
1973
 Lieu
Esquay-sur-Seulles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Esquay-sur-Seulles
  • Dossiers administratifs
Résultat n°15

Notifications propriétaires
Cote
1058W/39 - 1058W/40
 Date
1971-1975
 Lieu
Reux (Calvados), Pont-l'Evêque (Calvados ; arrondissement ; 1790-1926), Surville (Calvados), Saint-Julien-sur-Calonne (Calvados), Les Authieux-sur-Calonne (Calvados), Saint-André-d'Hébertot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • [Titre non renseigné]
  • Notifications propriétaires
Résultat n°16

Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
Cote
652W/8081
 Date
1948-1954
 Lieu
Fontenay-le-Pesnel (Calvados), Cristot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenay-le-Pesnel extension sur Cristot
  • Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
Résultat n°17

Dossiers administratifs
Cote
1058W/45
 Date
1971-1975
 Lieu
Reux (Calvados), Pont-l'Evêque (Calvados ; arrondissement ; 1790-1926), Surville (Calvados), Saint-Julien-sur-Calonne (Calvados), Les Authieux-sur-Calonne (Calvados), Saint-André-d'Hébertot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • [Titre non renseigné]
  • Dossiers administratifs
Résultat n°18

Dossiers administratifs
Cote
1647W/110
 Date
1985
 Lieu
Sainte-Marie-Laumont (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Sainte-Marie-Laumont
  • Dossiers administratifs
Résultat n°19

Procès-verbaux
Cote
3170W/70
 Date
1995
 Lieu
Rully (Calvados ; jusqu'en 2015), Moncy (Orne)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Rully - Moncy
  • Procès-verbaux
Résultat n°20

28 octobre 1963 - 07 décembre 1965
Cote
3170W/93
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965
Résultat n°21

Pièces techniques
Cote
753W/21152 - 753W/21153
 Date
1965
 Lieu
Cresserons (Calvados), Plumetot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cresserons - Plumetot
  • Pièces techniques
Résultat n°22

Pièces techniques
Cote
652W/8001
 Date
1956-1961
 Lieu
Bons-Tassilly (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bons-Tassilly
  • Pièces techniques
Résultat n°23

Procès-verbaux de remembrement
Cote
841W/44267
 Date
1964
 Lieu
Douvres-la-Délivrande (Calvados), Langrune-sur-Mer (Calvados), Bény-sur-Mer (Calvados), Basly (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Douvres-la-Délivrande - Langrunes-sur-Mer - Bény-sur-Mer...
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°24

Procès-verbal Rectificatif
Cote
3170W/83
 Date
1998
 Lieu
Cahagnes (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-du-Fresne (Calvados), Jurques (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
  • Procès-verbal Rectificatif
Résultat n°25

Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Cote
652W/7983
 Date
1945-1952
 Lieu
Baron-sur-Odon (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Baron-sur-Odon
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Résultat n°26

Pièces techniques, plans d'enquêtes
Cote
652W/8137
 Date
1952-1955
 Lieu
Olendon (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Olendon
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes
Résultat n°27

Bucéels
Cote
3170W/8
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Bucéels
Résultat n°28

Plans d'enquêtes
Cote
906W/55807
 Date
1973
 Lieu
Longues-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Longues-sur-Mer
  • Plans d'enquêtes
Résultat n°29

Plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Cote
652W/8000
 Date
1956-1961
 Lieu
Bons-Tassilly (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bons-Tassilly
  • Plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Résultat n°30

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/169
 Date
1996-1999
 Lieu
Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados), Quetteville (Calvados), Beuzeville (Eure)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°31

Procès-verbaux de remembrement
Cote
753W/21245 - 753W/21246
 Date
1965-1967
 Lieu
Beaumais (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Beaumais
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°32

Procès-verbaux
Cote
3170W71
 Date
1995
 Lieu
Maisoncelles-Pelvey (Calvados), Tracy-Bocage (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Villers-Bocage (Calvados), Saint-Georges-d'Aunay (Calvados ; jusqu'en 2015), Longvillers (Calvados), Saint-Louet-sur-Seulles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Maisoncelles-Pelvey , Tracy-Bocage ext. sur Coulvain,...
  • Procès-verbaux
Résultat n°33

Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs
Cote
652W/8050
 Date
1952-1957
 Lieu
Epaney (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Epaney
  • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
Résultat n°34

Identification des propriétaires, plans d'enquêtes, documents définitifs
Cote
652W/8162
 Date
1952-1957
 Lieu
Saint-Aignan-de-Cramesnil (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Aignan-de-Cramesnil
  • Identification des propriétaires, plans d'enquêtes,...
Résultat n°35

Dossiers administratifs
Cote
2810W/57
 Date
1992
 Lieu
Moyaux (Calvados), Le Pin (Calvados), Fumichon (Calvados), Saint-Philbert-des-Champs (Calvados), Fauguernon (Calvados), Hermival-les-Vaux (Calvados), Asnières (Eure)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
  • Dossiers administratifs
Résultat n°36

Pièces techniques, plans d'enquêtes
Cote
652W/8169
 Date
1950-1957
 Lieu
Saint-Aubin-d'Arquenay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Aubin-d'Arquenay
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes
Résultat n°37

Procès-verbaux de remembrement
Cote
2893W/12
 Date
1972
 Lieu
Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), Moulines (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cesny-Bois-Halbout - Acqueville - Placy - Moulines
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°38

Procès-verbaux
Cote
3170W/77
 Date
1997
 Lieu
Eterville (Calvados), Louvigny (Calvados), Maltot (Calvados), Fontaine-Etoupefour (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
  • Procès-verbaux
Résultat n°39

Plans d'enquêtes, documents définitifs
Cote
841W/44187
 Date
1971
 Lieu
Crocy (Calvados), Fourches (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Crocy - Fourches
  • Plans d'enquêtes, documents définitifs
Résultat n°40

Dossiers administratifs
Cote
906W/55871 - 906W/55873
 Date
1973
 Lieu
Landelles-et-Coupigny (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Landelles-et-Coupigny
  • Dossiers administratifs
Résultat n°41

Pièces techniques
Cote
652W/8045
 Date
1948-1954
 Lieu
Crépon (Calvados), Tierceville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Crépon extension sur Tierceville
  • Pièces techniques
Résultat n°42

Procès-verbaux
Cote
3170W/88
 Date
1999
 Lieu
Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados), Quetteville (Calvados), Beuzeville (Eure)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
  • Procès-verbaux
Résultat n°43

Pièces techniques
Cote
1647W/68 - 1647W/70
 Date
1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
  • Pièces techniques
Résultat n°44

Notifications propriétaires
Cote
2810W/44 - 2810W/45
 Date
1993
 Lieu
Cheux (Calvados ; jusqu'en 2016), Tessel (Calvados), Le Mesnil-Patry (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Manvieu-Norrey (Calvados), Juvigny-sur-Seulles (Calvados), Grainville-sur-Odon (Calvados), Mondrainville (Calvados), Mouen (Calvados), Verson (Calvados), Fontenay-le-Pesnel (Calvados), Noyers-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
  • Notifications propriétaires
Résultat n°45

Identification des propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes
Cote
652W/8074
 Date
1951-1955
 Lieu
Fierville-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fierville-la-Campagne
  • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
Résultat n°46

Procès-verbaux de remembrement
Cote
2893W/31
 Date
1964
 Lieu
Morteaux-Couliboeuf (Calvados), Barou-en-Auge (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Morteaux-Couliboeuf - Barou-en-Auge
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°47

Pièces techniques
Cote
652W/8123
 Date
1948-1954
 Lieu
Le Manoir (Calvados), Sommervieu (Calvados), Vienne-en-Bessin (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Manoir - Sommervieu - Vienne-en-Bessin
  • Pièces techniques
Résultat n°48

Procès-verbaux
Cote
3170W/86
 Date
1999
 Lieu
Les Loges (Calvados), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
  • Procès-verbaux
Résultat n°49

Identification des propriétaires, documents définitifs
Cote
841W/44207
 Date
1969
 Lieu
Le Marais-la-Chapelle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Marais-la-Chapelle
  • Identification des propriétaires, documents définitifs
Résultat n°50

Pièces techniques
Cote
1182W/76
 Date
1979
 Lieu
Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Pont-Farcy
  • Pièces techniques
Résultat n°51

Dossiers administratifs, documents définitifs
Cote
2556W/17
 Date
1982-1987
 Lieu
Aignerville (Calvados, France), Ecrammeville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Aignerville - Ecrammeville
  • Dossiers administratifs, documents définitifs
Résultat n°52

Dossiers administratifs
Cote
1058W/46
 Date
1971-1977
 Lieu
Annebault (Calvados, France), Goustranville (Calvados), Bourgeauville (Calvados), Beaumont-en-Auge (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Annebault, Goustranville, Bourgeauville, Beaumont-en-Auge
  • Dossiers administratifs
Résultat n°53

Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs
Cote
652W/8095
 Date
1957-1962
 Lieu
Grisy (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Grisy
  • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
Résultat n°54

Plans d'enquêtes
Cote
1182W/65 - 1182W/67
 Date
1975
 Lieu
Montchamp (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Charles-de-Percy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Montchamp - Saint-Charles-de-Percy
  • Plans d'enquêtes
Résultat n°55

Procès-verbaux de remembrement
Cote
841W/44280
 Date
1970
 Lieu
Thaon (Calvados), Le Fresne-Camilly (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Thaon - Le Fresne-Camilly
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°56

Plans d'enquêtes, documents définitifs
Cote
1058W/27
 Date
1969-1973
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Sept-Frères
  • Plans d'enquêtes, documents définitifs
Résultat n°57

Identification des propriétaires
Cote
652W/8026
 Date
1945-1951
 Lieu
Cheux (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cheux
  • Identification des propriétaires
Résultat n°58

Identification des propriétaires, plans d'enquêtes, documents définitifs
Cote
652W/8192
 Date
1949-1954
 Lieu
Secqueville-en-Bessin (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Secqueville-en-Bessin
  • Identification des propriétaires, plans d'enquêtes,...
Résultat n°59

Procès-verbaux
Cote
3170W/82
 Date
1998
 Lieu
Cahagnes (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-du-Fresne (Calvados), Jurques (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
  • Procès-verbaux
Résultat n°60

Notifications propriétaires
Cote
2525W/72
 Date
1979-1989
 Lieu
Amayé-sur-Seulles (Calvados, France)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Amayé-sur-Seulles
  • Notifications propriétaires
Résultat n°61

Procès-verbaux
Cote
3170W/40 - 3170W/41
 Date
1989
 Lieu
Verson (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Verson
  • Procès-verbaux
Résultat n°62

Pièces techniques
Cote
906W/55876 - 906W/55880 ; 906W/55898 - 906W/55899
 Date
1972
 Lieu
Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cesny-Bois-Halbout
  • Pièces techniques
Résultat n°63

Pièces techniques
Cote
841W/44204
 Date
1973
 Lieu
Leffard (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Leffard
  • Pièces techniques
Résultat n°64

Procès-verbaux de remembrement
Cote
2893W/1
 Date
1977
 Lieu
Annebault (Calvados, France)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Annebault
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°65

Pièces techniques, documents définitifs
Cote
1647W/6
 Date
1979
 Lieu
Ablon (Calvados, France), Genneville (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ablon - Genneville
  • Pièces techniques, documents définitifs
Résultat n°66

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/191
 Date
1987-1990
 Lieu
Monfréville (Calvados), Tréprel (Calvados), Vouilly (Calvados ; jusqu'en 2016), Verson (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Monfréville - Tréprel - Vouilly - Verson
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°67

Janville et Saint-Pair. Ifs, et Saint-Martin-de-Fontenay. Syndicat d'Ouilly-le-Basset. Ranchy. Sainte-Foy-de-Montgommery
Cote
S/12564
 Date- Lieu
Janville (Calvados), Saint-Pair (Calvados), Ifs (Calvados), Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados), Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Ranchy (Calvados), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Syndicats, associations syndicales

  • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
  • Janville et Saint-Pair. Ifs, et Saint-Martin-de-Fontenay....
Résultat n°68

Procès-verbaux de remembrement
Cote
2893W/16
 Date
1973
 Lieu
Creully (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Gabriel-Brécy (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Creully - Saint-Gabriel-Brécy
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°69

Documents définitifs
Cote
753W/21179
 Date
1952
 Lieu
Grainville-sur-Odon (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Grainville-sur-Odon
  • Documents définitifs
Résultat n°70

Documents définitifs, plans d'enquêtes
Cote
1182W/64
 Date
1975
 Lieu
Montchamp (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Charles-de-Percy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Montchamp - Saint-Charles-de-Percy
  • Documents définitifs, plans d'enquêtes
Résultat n°71

Procès-verbaux de remembrement
Cote
2893W/38
 Date
1978
 Lieu
Saint-Agnan-le-Malherbe (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-au-Grain (Calvados), Courvaudon (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Agnan-le-Malherbe - Le Mesnil-au-Grain - Courvaudon
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°72

Identification des propriétaires, notifications propriétaires
Cote
2525W/82
 Date
1979-1989
 Lieu
La Ferrière-Harang (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • La Ferrière-Harang
  • Identification des propriétaires, notifications propriétaires
Résultat n°73

Documents définitifs, identification des propriétaires
Cote
1647W/58
 Date
1977
 Lieu
Epinay-sur-Odon (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Epinay-sur-Odon
  • Documents définitifs, identification des propriétaires
Résultat n°74

Pièces techniques
Cote
906W/55857 - 906W/55863
 Date
1973
 Lieu
Landelles-et-Coupigny (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Landelles-et-Coupigny
  • Pièces techniques
Résultat n°75

Procès-verbaux
Cote
3170W/81
 Date
1998
 Lieu
Coquainvilliers (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Coquainvilliers
  • Procès-verbaux
Résultat n°76

Plans d'enquêtes
Cote
841W/44245 - 841W/44246
 Date
1970
 Lieu
Thaon (Calvados), Le Fresne-Camilly (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Thaon - Le Fresne-Camilly
  • Plans d'enquêtes
Résultat n°77

Pièces techniques
Cote
753W/21147 ; 753W/21150 - 753W/21151
 Date
1963
 Lieu
Courseulles-sur-Mer (Calvados), Bernières-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Courseulles - Bernières-sur-Mer
  • Pièces techniques
Résultat n°78

Dossiers administratifs
Cote
753W/21223
 Date
1963
 Lieu
Soulangy (Calvados), Saint-Pierre-Canivet (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Soulangy - Saint-Pierre-Canivet
  • Dossiers administratifs
Résultat n°79

Identification des propriétaires
Cote
1647W/91
 Date
1980
 Lieu
Noron-l'Abbaye (Calvados), Martigny-sur-l'Ante (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Noron-l'Abbaye - Martigny-sur-l'Ante
  • Identification des propriétaires
Résultat n°80

Pièces techniques
Cote
1182W/47 - 1182W/48
 Date
1977
 Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bernières-le-Patry
  • Pièces techniques