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1 082 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1945-1952

    Cote

    652W/7983

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Baron-sur-Odon
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  2. Résultat n°2

    Identification des propriétaires

    Date

    1945-1951

    Cote

    652W/8026

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux
    • Identification des propriétaires
  3. Résultat n°3

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8178

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-Fontenay
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  4. Résultat n°4
    Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    1 media

    Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8204

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Tilly-la-Campagne
    • Identification des propriétaires, documents définitifs,...
  5. Résultat n°5

    Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8153

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Rocquancourt
    • Identification des propriétaires, documents définitifs,...
  6. Résultat n°6

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8075

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontaine-Etoupefour
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  7. Résultat n°7

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8004

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bourguébus
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  8. Résultat n°8

    Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Cote

    3170W/6

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  9. Résultat n°9

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8099

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Hubert-Folie
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  10. Résultat n°10

    1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23 septembre 1958

    Date

    1945-1958

    Cote

    3170W/91

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  11. Résultat n°11

    Documents définitifs, dossiers administratifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8102

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ifs, extension Fleury-sur-Orne
    • Documents définitifs, dossiers administratifs
  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8003

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bourguébus
    • Dossiers administratifs
  13. Résultat n°13

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8152

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Rocquancourt
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  14. Résultat n°14

    Dossiers administratifs

    Date

    1945-1951

    Cote

    652W/8029

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux
    • Dossiers administratifs
  15. Résultat n°15

    Identification des propriétaires, notifications

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8101

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ifs, extension Fleury-sur-Orne
    • Identification des propriétaires, notifications
  16. Résultat n°16

    Identification des propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8177

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-Fontenay
    • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
  17. Résultat n°17

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8069

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Evrecy
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs
  18. Résultat n°18

    Identification des propriétaires, notifications, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs, dossiers administratifs

    Date

    1945-1952

    Cote

    652W/8090

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Gavrus
    • Identification des propriétaires, notifications, pièces...
  19. Résultat n°19

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8002

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bourguébus
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  20. Résultat n°20

    Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8089

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Garcelles-Secqueville
    • Identification des propriétaires, documents définitifs,...
  21. Résultat n°21

    Identification des propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1945-1952

    Cote

    652W/8130

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Patry
    • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
  22. Résultat n°22

    Angoville, Martainville, Meslay

    Cote

    3170W/7

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Angoville, Martainville, Meslay

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  23. Résultat n°23

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1945-1952

    Cote

    652W/8131

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Patry
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  24. Résultat n°24

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8103

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ifs, extension Fleury-sur-Orne
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  25. Résultat n°25

    Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8068

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Evrecy
    • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
  26. Résultat n°26

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

    Date

    1945-1952

    Cote

    652W/7982

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Baron-sur-Odon
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  27. Résultat n°27

    Identification des propriétaires, notifications, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs, dossiers administratifs

    Date

    1945-1954

    Cote

    652W/8129

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • May-sur-Orne
    • Identification des propriétaires, notifications, pièces...
  28. Résultat n°28

    Identification des propriétaires, notifications propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs, dossiers administratifs

    Date

    1945-1950

    Cote

    652W/8207

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Tourville-sur-Odon
    • Identification des propriétaires, notifications propriétaires,...
  29. Résultat n°29

    Identification des propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1945-1954

    Cote

    652W/8165

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-André-sur-Orne
    • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
  30. Résultat n°30

    Plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1945-1951

    Cote

    652W/8028

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux
    • Plans d'enquêtes, documents définitifs
  31. Résultat n°31

    Notifications propriétaires

    Date

    1945-1951

    Cote

    652W/8027

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux
    • Notifications propriétaires
  32. Résultat n°32

    Dossiers administratifs, notifications propriétaires

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8088

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Garcelles-Secqueville
    • Dossiers administratifs, notifications propriétaires
  33. Résultat n°33

    Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8118

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Maltot
    • Identification des propriétaires, documents définitifs,...
  34. Résultat n°34

    Pièces techniques

    Date

    1945-1951

    Cote

    652W/8030

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux
    • Pièces techniques
  35. Résultat n°35

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8119

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Maltot
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  36. Résultat n°36

    Dossiers administratifs, notifications propriétaires

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8203

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Tilly-la-Campagne
    • Dossiers administratifs, notifications propriétaires
  37. Résultat n°37

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1945-1954

    Cote

    652W/8166

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-André-sur-Orne
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  38. Résultat n°38

    Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1945-1954

    Cote

    652W/8198

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Soliers
    • Identification des propriétaires, documents définitifs,...
  39. Résultat n°39

    Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8100

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Hubert-Folie
    • Identification des propriétaires, documents définitifs,...
  40. Résultat n°40

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1945-1954

    Cote

    652W/8199

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Soliers
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  41. Résultat n°41

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1946-1951

    Cote

    652W/8125

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Martragny
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  42. Résultat n°42

    Identification des propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1946-1951

    Cote

    652W/8208

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Vaux-sur-Seulles
    • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
  43. Résultat n°43

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1946-1953

    Cote

    652W/8126

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mathieu
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  44. Résultat n°44

    Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs

    Date

    1946-1955

    Cote

    652W/8061

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Esquay-Notre-Dame
    • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
  45. Résultat n°45

    Identification des propriétaires,documents définitifs

    Date

    1946-1953

    Cote

    652W/8128

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mathieu
    • Identification des propriétaires,documents définitifs
  46. Résultat n°46

    Pièces techniques plans d'enquêtes Dossiers administratifs

    Date

    1946-1955

    Cote

    652W/8062

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Esquay-Notre-Dame
    • Pièces techniques plans d'enquêtes Dossiers administratifs
  47. Résultat n°47

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1946-1951

    Cote

    652W/8209

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Vaux-sur-Seulles
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  48. Résultat n°48

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1946-1953

    Cote

    652W/8127

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mathieu
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  49. Résultat n°49

    Dossiers administratifs

    Date

    1946-1952

    Cote

    652W/8175

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne extension sur Coulombs
    • Dossiers administratifs
  50. Résultat n°50

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1946-1953

    Cote

    652W/8080

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenay-le-Marmion
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs
  51. Résultat n°51

    Identification des propriétaires, notifications, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs, dossiers administratifs

    Date

    1946-1953

    Cote

    652W/8087

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fresney-le-Puceux
    • Identification des propriétaires, notifications, pièces...
  52. Résultat n°52

    Identification des propriétaires, notifications propriétaires, documents définitifs

    Date

    1946-1952

    Cote

    652W/8174

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne extension sur Coulombs
    • Identification des propriétaires, notifications propriétaires,...
  53. Résultat n°53

    Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1946-1951

    Cote

    652W/8124

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Martragny
    • Identification des propriétaires, documents définitifs,...
  54. Résultat n°54

    Identification des propriétaires, notifications

    Date

    1946-1953

    Cote

    652W/8078

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenay-le-Marmion
    • Identification des propriétaires, notifications
  55. Résultat n°55

    Dossiers administratifs

    Date

    1946-1953

    Cote

    652W/8079

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenay-le-Marmion
    • Dossiers administratifs
  56. Résultat n°56

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1946-1952

    Cote

    652W/8176

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne extension sur Coulombs
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  57. Résultat n°57

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1947-1954

    Cote

    652W/8132

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Norrey-en-Bessin
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  58. Résultat n°58

    Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs

    Date

    1947-1952

    Cote

    652W/8066

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Eterville
    • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
  59. Résultat n°59

    Identification des propriétaires, documents définitifs

    Date

    1947-1954

    Cote

    652W/8134

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Norrey-en-Bessin
    • Identification des propriétaires, documents définitifs
  60. Résultat n°60

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1947-1954

    Cote

    652W/8133

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Norrey-en-Bessin
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  61. Résultat n°61

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1947-1952

    Cote

    652W/8067

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Eterville
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs
  62. Résultat n°62

    Notifications des propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8081

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenay-le-Pesnel extension sur Cristot
    • Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
  63. Résultat n°63

    Pièces techniques

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8045

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Crépon extension sur Tierceville
    • Pièces techniques
  64. Résultat n°64

    Pièces techniques

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8123

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Manoir - Sommervieu - Vienne-en-Bessin
    • Pièces techniques
  65. Résultat n°65

    Dossiers administratifs

    Date

    1948-1953

    Cote

    652W/8224

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Villons-les-Buissons - Anisy - Cambes-en-Plaine
    • Dossiers administratifs
  66. Résultat n°66

    Identification des propriétaires , notifications, dossiers administratifs

    Date

    1948-1952

    Cote

    652W/8159

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Rouvres
    • Identification des propriétaires , notifications, dossiers...
  67. Résultat n°67

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

    Date

    1948-1955

    Cote

    652W/8024

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  68. Résultat n°68

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8049

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Démouville
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs
  69. Résultat n°69

    Plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1948-1952

    Cote

    652W/8160

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Rouvres
    • Plans d'enquêtes, documents définitifs
  70. Résultat n°70

    Plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8120

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Manoir - Sommervieu - Vienne-en-Bessin
    • Plans d'enquêtes, documents définitifs
  71. Résultat n°71

    Notifications propriétaires

    Date

    1948-1953

    Cote

    652W/8223

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Villons-les-Buissons - Anisy - Cambes-en-Plaine
    • Notifications propriétaires
  72. Résultat n°72

    Identification des propriétaires, documents définitifs

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8043

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Crépon extension sur Tierceville
    • Identification des propriétaires, documents définitifs
  73. Résultat n°73

    Plans d'enquêtes

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8044

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Crépon extension sur Tierceville
    • Plans d'enquêtes
  74. Résultat n°74

    Notifications propriétaires

    Date

    1948-1955

    Cote

    652W/8171

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Côme-de-Fresné et extension sur Arromanches-les-Bains
    • Notifications propriétaires
  75. Résultat n°75

    Identification des propriétaires, documents définitifs

    Date

    1948-1955

    Cote

    652W/8172

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Côme-de-Fresné et extension sur Arromanches-les-Bains
    • Identification des propriétaires, documents définitifs
  76. Résultat n°76

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs, documents définitifs

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8097

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Hérouvillette
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs,...
  77. Résultat n°77

    Identification des propriétaires

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8122

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Manoir - Sommervieu - Vienne-en-Bessin
    • Identification des propriétaires
  78. Résultat n°78

    Dossiers administratifs

    Date

    1948-1955

    Cote

    652W/8170

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Côme-de-Fresné et extension sur Arromanches-les-Bains
    • Dossiers administratifs
  79. Résultat n°79

    Dossiers administratifs

    Date

    1948-1953

    Cote

    652W/7989

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bazenville - Le-Manoir - Villiers-le-Sec
    • Dossiers administratifs
  80. Résultat n°80

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1948-1953

    Cote

    652W/8227

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Villons-les-Buissons - Anisy - Cambes-en-Plaine
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes