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1 082 résultats

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  1. Résultat n°1

    Isigny-sur-Mer : plan masse de remembrement, avant projet, par Gilbert Hallier ; association syndicale de remembrement, ilots B1,2,3, C, D, E, F et des Hogues, par Gilbert Hallier et H. Bahrmann en 1948-1950

    Date

    Entre le 12 avril 1948 et le 08 mai 1950

    Cote

    1FI/1229

    • Contexte : Cartes et plans isolés

    • Cartes et plans
    • Isigny-sur-Mer : plan masse de remembrement, avant...
  2. Résultat n°2

    Janville et Saint-Pair. Ifs, et Saint-Martin-de-Fontenay. Syndicat d'Ouilly-le-Basset. Ranchy. Sainte-Foy-de-Montgommery

    Cote

    S/12564

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Janville et Saint-Pair. Ifs, et Saint-Martin-de-Fontenay....
  3. Résultat n°3

    Sermentot. Bernières. Saint-Crépin. Lion-sur-Mer. Saint-Aubin-sur-Mer. Villy-Bocage. Colleville

    Cote

    S/12622

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Sermentot. Bernières. Saint-Crépin. Lion-sur-Mer. Saint-Aubin-sur-Mer....
  4. Résultat n°4

    Bréville-les-Monts. Hérouvillette. Hamars. Syndicat de Morteaux-Couliboeuf. Orbec. Cambes-en-Plaine. La Ferrière-Haran. Courseulles-sur-Mer. Ranville. Douvres-la-Délivrande. Syndicat Ouest de Caen

    Cote

    S/12653

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Bréville-les-Monts. Hérouvillette. Hamars. Syndicat...
  5. Résultat n°5

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

    Date

    1954-1959

    Cote

    652W/7970

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Amayé-sur-Orne
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  6. Résultat n°6

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1954-1959

    Cote

    652W/7971

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Amayé-sur-Orne
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  7. Résultat n°7

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

    Date

    1950-1954

    Cote

    652W/7972

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Amblie
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  8. Résultat n°8

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1950-1954

    Cote

    652W/7973

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Amblie
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  9. Résultat n°9

    Identification des propriétaires, notifications

    Date

    1952-1954

    Cote

    652W/7974

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anguerny - Colomby-sur-Thaon
    • Identification des propriétaires, notifications
  10. Résultat n°10

    Documents définitifs, dossiers administratifs

    Date

    1952-1954

    Cote

    652W/7975

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anguerny - Colomby-sur-Thaon
    • Documents définitifs, dossiers administratifs
  11. Résultat n°11

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1952-1954

    Cote

    652W/7976

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anguerny - Colomby-sur-Thaon
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  12. Résultat n°12

    Identification des propriétaires

    Date

    1950-1954

    Cote

    652W/7977

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Authie, Cairon, Rosel. Extension sur Saint-Contest,...
    • Identification des propriétaires
  13. Résultat n°13

    Notifications propriétaires, documents définitifs

    Date

    1950-1954

    Cote

    652W/7978

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Authie, Cairon, Rosel. Extension sur Saint-Contest,...
    • Notifications propriétaires, documents définitifs
  14. Résultat n°14

    Pièces techniques

    Date

    1950-1954

    Cote

    652W/7979

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Authie, Cairon, Rosel. Extension sur Saint-Contest,...
    • Pièces techniques
  15. Résultat n°15

    Plans d'enquêtes

    Date

    1950-1954

    Cote

    652W/7980

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Authie, Cairon, Rosel. Extension sur Saint-Contest,...
    • Plans d'enquêtes
  16. Résultat n°16

    Dossiers administratifs

    Date

    1950-1954

    Cote

    652W/7981

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Authie, Cairon, Rosel. Extension sur Saint-Contest,...
    • Dossiers administratifs
  17. Résultat n°17

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

    Date

    1945-1952

    Cote

    652W/7982

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Baron-sur-Odon
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  18. Résultat n°18

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1945-1952

    Cote

    652W/7983

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Baron-sur-Odon
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  19. Résultat n°19

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

    Date

    1952-1954

    Cote

    652W/7984

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Basly - Bény-sur-Mer
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  20. Résultat n°20

    Plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1952-1954

    Cote

    652W/7985

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Basly - Bény-sur-Mer
    • Plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  21. Résultat n°21

    Pièces techniques

    Date

    1952-1954

    Cote

    652W/7986

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Basly - Bény-sur-Mer
    • Pièces techniques
  22. Résultat n°22

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

    Date

    1948-1953

    Cote

    652W/7987

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bazenville - Le-Manoir - Villiers-le-Sec
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  23. Résultat n°23

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1948-1953

    Cote

    652W/7988

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bazenville - Le-Manoir - Villiers-le-Sec
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  24. Résultat n°24

    Dossiers administratifs

    Date

    1948-1953

    Cote

    652W/7989

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bazenville - Le-Manoir - Villiers-le-Sec
    • Dossiers administratifs
  25. Résultat n°25

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

    Date

    1951-1955

    Cote

    652W/7990

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bellengreville
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  26. Résultat n°26

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1951-1955

    Cote

    652W/7991

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bellengreville
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  27. Résultat n°27

    Dossiers administratifs

    Date

    1951-1955

    Cote

    652W/7992

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bellengreville
    • Dossiers administratifs
  28. Résultat n°28

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

    Date

    1951-1957

    Cote

    652W/7993

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bénouville
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  29. Résultat n°29

    Plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1951-1957

    Cote

    652W/7994

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bénouville
    • Plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  30. Résultat n°30

    Pièces techniques

    Date

    1951-1957

    Cote

    652W/7995

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bénouville
    • Pièces techniques
  31. Résultat n°31

    Documents définitifs, identification des propriétaires, notifications

    Date

    1957-1962

    Cote

    652W/7996

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bernières-d'Ailly
    • Documents définitifs, identification des propriétaires,...
  32. Résultat n°32

    Dossiers administratifs

    Date

    1957-1962

    Cote

    652W/7997

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bernières-d'Ailly
    • Dossiers administratifs
  33. Résultat n°33

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1957-1962

    Cote

    652W/7998

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bernières-d'Ailly
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  34. Résultat n°34

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

    Date

    1956-1961

    Cote

    652W/7999

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bons-Tassilly
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  35. Résultat n°35

    Plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1956-1961

    Cote

    652W/8000

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bons-Tassilly
    • Plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  36. Résultat n°36

    Pièces techniques

    Date

    1956-1961

    Cote

    652W/8001

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bons-Tassilly
    • Pièces techniques
  37. Résultat n°37

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8002

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bourguébus
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  38. Résultat n°38

    Dossiers administratifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8003

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bourguébus
    • Dossiers administratifs
  39. Résultat n°39

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8004

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bourguébus
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  40. Résultat n°40

    Identification des propriétaires, notifications

    Date

    1949-1958

    Cote

    652W/8005

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-sur-Laize - Fresney-le-Puceux, extension...
    • Identification des propriétaires, notifications
  41. Résultat n°41

    Documents définitifs, plans d'enquêtes

    Date

    1949-1958

    Cote

    652W/8006

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-sur-Laize - Fresney-le-Puceux, extension...
    • Documents définitifs, plans d'enquêtes
  42. Résultat n°42

    Pièces techniques

    Date

    1949-1958

    Cote

    652W/8007

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-sur-Laize - Fresney-le-Puceux, extension...
    • Pièces techniques
  43. Résultat n°43

    Dossiers administratifs

    Date

    1949-1958

    Cote

    652W/8008

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-sur-Laize - Fresney-le-Puceux, extension...
    • Dossiers administratifs
  44. Résultat n°44

    Documents définitifs, identification des propriétaires, notifications

    Date

    1950-1953

    Cote

    652W/8009

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-sur-Odon
    • Documents définitifs, identification des propriétaires,...
  45. Résultat n°45

    Pièces techniques, plans d'enquêtes,dossiers administratifs

    Date

    1950-1953

    Cote

    652W/8010

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-sur-Odon
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes,dossiers administratifs
  46. Résultat n°46

    Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs

    Date

    1951-1955

    Cote

    652W/8011

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-l'Orgueilleuse
    • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
  47. Résultat n°47

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1951-1955

    Cote

    652W/8012

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-l'Orgueilleuse
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs
  48. Résultat n°48

    Dossiers administratifs, identification des propriétaires, notifications

    Date

    1950-1955

    Cote

    652W/8013

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-le-Rabet, extension Urville
    • Dossiers administratifs, identification des propriétaires,...
  49. Résultat n°49

    Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1950-1955

    Cote

    652W/8014

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-le-Rabet, extension Urville
    • Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes
  50. Résultat n°50

    Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs

    Date

    1950-1952

    Cote

    652W/8015

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Bû-sur-Rouvres
    • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
  51. Résultat n°51

    Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1950-1952

    Cote

    652W/8016

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Bû-sur-Rouvres
    • Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes
  52. Résultat n°52

    Identification des propriétaires

    Date

    1949-1959

    Cote

    652W/8017

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carcagny - Ducy-Sainte-Marguerite
    • Identification des propriétaires
  53. Résultat n°53

    Pièces techniques

    Date

    1949-1959

    Cote

    652W/8018

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carcagny - Ducy-Sainte-Marguerite
    • Pièces techniques
  54. Résultat n°54

    Notifications propriétaires, plans d'enquêtes

    Date

    1949-1959

    Cote

    652W/8019

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carcagny - Ducy-Sainte-Marguerite
    • Notifications propriétaires, plans d'enquêtes
  55. Résultat n°55

    Documents définitifs, dossiers administratifs

    Date

    1949-1959

    Cote

    652W/8020

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carcagny - Ducy-Sainte-Marguerite
    • Documents définitifs, dossiers administratifs
  56. Résultat n°56

    Identification des propriétaires, notifications

    Date

    1952-1959

    Cote

    652W/8021

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carpiquet
    • Identification des propriétaires, notifications
  57. Résultat n°57

    Plans d'enquêtes, dossiers administratifs, documents définitifs

    Date

    1952-1959

    Cote

    652W/8022

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carpiquet
    • Plans d'enquêtes, dossiers administratifs, documents...
  58. Résultat n°58

    Pièces techniques

    Date

    1952-1959

    Cote

    652W/8023

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carpiquet
    • Pièces techniques
  59. Résultat n°59

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

    Date

    1948-1955

    Cote

    652W/8024

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  60. Résultat n°60

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1948-1955

    Cote

    652W/8025

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  61. Résultat n°61

    Identification des propriétaires

    Date

    1945-1951

    Cote

    652W/8026

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux
    • Identification des propriétaires
  62. Résultat n°62

    Notifications propriétaires

    Date

    1945-1951

    Cote

    652W/8027

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux
    • Notifications propriétaires
  63. Résultat n°63

    Plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1945-1951

    Cote

    652W/8028

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux
    • Plans d'enquêtes, documents définitifs
  64. Résultat n°64

    Dossiers administratifs

    Date

    1945-1951

    Cote

    652W/8029

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux
    • Dossiers administratifs
  65. Résultat n°65

    Pièces techniques

    Date

    1945-1951

    Cote

    652W/8030

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux
    • Pièces techniques
  66. Résultat n°66

    Identification des propriétaires, notifications

    Date

    1952-1958

    Cote

    652W/8031

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cintheaux
    • Identification des propriétaires, notifications
  67. Résultat n°67

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs, dossiers administratifs

    Date

    1952-1958

    Cote

    652W/8032

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cintheaux
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs,...
  68. Résultat n°68

    Identification des propriétaires, notifications

    Date

    1952-1959

    Cote

    652W/8033

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Colleville-Montgomery
    • Identification des propriétaires, notifications
  69. Résultat n°69

    Documents définitifs, dossiers administratifs, plans d'enquêtes

    Date

    1952-1959

    Cote

    652W/8034

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Colleville-Montgomery
    • Documents définitifs, dossiers administratifs, plans...
  70. Résultat n°70

    Pièces techniques

    Date

    1952-1959

    Cote

    652W/8035

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Colleville-Montgomery
    • Pièces techniques
  71. Résultat n°71

    Identification des propriétaires, notifications

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8036

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Condé-sur-Ifs
    • Identification des propriétaires, notifications
  72. Résultat n°72

    Plans d'enquêtes, documents définitifs, dossiers administratifs

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8037

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Condé-sur-Ifs
    • Plans d'enquêtes, documents définitifs, dossiers administratifs
  73. Résultat n°73

    Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs

    Date

    1949-1955

    Cote

    652W/8040

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Conteville
    • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
  74. Résultat n°74

    Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1949-1955

    Cote

    652W/8041

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Conteville
    • Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes
  75. Résultat n°75

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8042

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Crépon extension sur Tierceville
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  76. Résultat n°76

    Identification des propriétaires, documents définitifs

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8043

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Crépon extension sur Tierceville
    • Identification des propriétaires, documents définitifs
  77. Résultat n°77

    Plans d'enquêtes

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8044

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Crépon extension sur Tierceville
    • Plans d'enquêtes
  78. Résultat n°78

    Pièces techniques

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8045

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Crépon extension sur Tierceville
    • Pièces techniques
  79. Résultat n°79

    Documents définitifs, identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs

    Date

    1949-1953

    Cote

    652W/8046

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cully
    • Documents définitifs, identification des propriétaires,...
  80. Résultat n°80

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1949-1953

    Cote

    652W/8047

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cully
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes