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1 082 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1967-2007

    Cote

    3066W/181 - 3066W/186

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-la-Lieu
    • Dossiers administratifs et techniques
  2. Résultat n°2

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    2000-2007

    Cote

    3066W/180

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Honorine-du-Fay
    • Dossiers administratifs et techniques
  3. Résultat n°3

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-2006

    Cote

    3066W/125 - 3066W/129

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bonneville-la-Louvet -Le Bois-Hellain
    • Dossiers administratifs et techniques
  4. Résultat n°4

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1992-2005

    Cote

    3066W/176 - 3066W/179

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Désir
    • Dossiers administratifs et techniques
  5. Résultat n°5

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    2000-2004

    Cote

    3066W/153

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Pin - Fumichon
    • Dossiers administratifs et techniques
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1998-2004

    Cote

    3066W/218

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Tourneur
    • Procès-verbaux de remembrement
  7. Résultat n°7

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1997-2004

    Cote

    3066W/155 - 3066W/165

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Tourneur
    • Dossiers administratifs et techniques
  8. Résultat n°8

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1999-2003

    Cote

    3066W/150-3066W/152

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Pin
    • Dossiers administratifs et techniques
  9. Résultat n°9

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1990-2003

    Cote

    3066W/174 - 3066W/175

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Désir extension Saint-Martin-de-la-Lieue
    • Dossiers administratifs et techniques
  10. Résultat n°10

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1998-2003

    Cote

    3066W/137-3066W/138

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fumichon extension Asnières
    • Dossiers administratifs et techniques
  11. Résultat n°11

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1998-2002

    Cote

    3066W/192 - 3066W/193

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Barbeville, Cottun, Mosle, Tour-en-Bessin
    • Dossiers administratifs et techniques
  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1997-2001

    Cote

    3066W/166

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Manerbe
    • Dossiers administratifs et techniques
  13. Résultat n°13

    Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Cote

    3170W/6

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  14. Résultat n°14

    Angoville, Martainville, Meslay

    Cote

    3170W/7

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Angoville, Martainville, Meslay

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  15. Résultat n°15

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-1999

    Cote

    3066W/169

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Dossiers administratifs et techniques
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/88

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Procès-verbaux
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/86

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbaux
  18. Résultat n°18

    Procès-verbal rectificatif

    Date

    1999

    Cote

    3170W/87

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbal rectificatif
  19. Résultat n°19

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1994-1999

    Cote

    3066W/170

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Saint-Gatien-des-Bois - Le...
    • Dossiers administratifs et techniques
  20. Résultat n°20

    1999

    Date

    1999

    Cote

    3170W/86-3170W/90

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1999

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3070W/89

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Saint-Gatien-des-Bois - Le...
    • Procès-verbaux
  22. Résultat n°22

    Procès-verbal Rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/83

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbal Rectificatif
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/82

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbaux
  24. Résultat n°24

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/81

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coquainvilliers
    • Procès-verbaux
  25. Résultat n°25

    Procès-verbal rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/80

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
    • Procès-verbal rectificatif
  26. Résultat n°26

    1998

    Date

    1998

    Cote

    3170W/80-3170W/85

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1998

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1996-1998

    Cote

    3066W/214 - 3066W/216

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • [Titre non renseigné]
    • Procès-verbaux de remembrement
  28. Résultat n°28

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1987-1998

    Cote

    3066W/147

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Bény-Bocage
    • Dossiers administratifs et techniques
  29. Résultat n°29

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-1998

    Cote

    3066W/139-3066W/146

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • [Titre non renseigné]
    • Dossiers administratifs et techniques
  30. Résultat n°30

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1987-1998

    Cote

    3066W/154

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Reculey
    • Dossiers administratifs et techniques
  31. Résultat n°31

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1993-1998

    Cote

    3066W/134-3066W/136

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coquainvilliers
    • Dossiers administratifs et techniques
  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/85

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carville extension Le Bény-bocage
    • Procès-verbaux
  33. Résultat n°33

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/77

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
    • Procès-verbaux
  34. Résultat n°34

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/76

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Denis-Maisoncelles extension Le Tourneur
    • Procès-verbaux
  35. Résultat n°35

    12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997 - 18 décembre 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    3170W/108

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  36. Résultat n°36

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1997

    Cote

    3066W/217

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carville extension Le Bény-bocage
    • Procès-verbaux de remembrement
  37. Résultat n°37

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1997

    Cote

    3066W/130-3066W/133

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carville extension Le Bény-bocage
    • Dossiers administratifs et techniques
  38. Résultat n°38

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1994-1997

    Cote

    3066W/171 - 3066W/172

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Denis-Maisoncelles extension Le Tourneur
    • Dossiers administratifs et techniques
  39. Résultat n°39

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W78

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
    • Procès-verbaux
  40. Résultat n°40

    1997

    Date

    1997

    Cote

    3170W/76-3170W/79

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1997

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité