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207 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptabilité des successions

    Date

    1987-1992

    Cote

    3180W/149

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Comptabilité des successions

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  2. Résultat n°2

    1991

    Date

    1991

    Cote

    3180W/146

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1991

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  3. Résultat n°3

    1991

    Date

    1991

    Cote

    3180W/177

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1991

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  4. Résultat n°4

    n° 1 à 77

    Date

    1990

    Cote

    3180W/108

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1990
    • n° 1 à 77

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  5. Résultat n°5

    1990

    Date

    1990

    Cote

    3180W/176

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1990

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  6. Résultat n°6

    1990

    Date

    1990

    Cote

    3180W/145

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1990

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  7. Résultat n°7

    n° 209 à 305

    Date

    1990

    Cote

    3180W/110

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1990
    • n° 209 à 305

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  8. Résultat n°8

    n° 78 à 208

    Date

    1990

    Cote

    3180W/109

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1990
    • n° 78 à 208

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  9. Résultat n°9

    n° 258 à 340

    Date

    1989

    Cote

    3180W/107

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1989
    • n° 258 à 340

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  10. Résultat n°10

    1989

    Date

    1989

    Cote

    3180W/175

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1989

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  11. Résultat n°11

    n° 134 à 257

    Date

    1989

    Cote

    3180W/106

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1989
    • n° 134 à 257

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  12. Résultat n°12

    n° 1 à 133

    Date

    1989

    Cote

    3180W/105

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1989
    • n° 1 à 133

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  13. Résultat n°13

    1989

    Date

    1989

    Cote

    3180W/144

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1989

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  14. Résultat n°14

    n° 131 à 295

    Date

    1988

    Cote

    3180W/103

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1988
    • n° 131 à 295

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  15. Résultat n°15

    1988

    Date

    1988

    Cote

    3180W/143

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1988

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  16. Résultat n°16

    n° 1 à 130

    Date

    1988

    Cote

    3180W/102

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1988
    • n° 1 à 130

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  17. Résultat n°17

    1988

    Date

    1988

    Cote

    3180W/174

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1988

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  18. Résultat n°18

    n° 296 à 388

    Date

    1988

    Cote

    3180W/104

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1988
    • n° 296 à 388

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  19. Résultat n°19

    n° 1 à 179

    Date

    1987

    Cote

    3180W/100

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1987
    • n° 1 à 179

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  20. Résultat n°20

    n° 180 à 290

    Date

    1987

    Cote

    3180W/101

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1987
    • n° 180 à 290

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  21. Résultat n°21

    1987

    Date

    1987

    Cote

    3180W/173

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1987

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  22. Résultat n°22

    1987

    Date

    1987

    Cote

    3180W/142

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1987

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  23. Résultat n°23

    n° 261 à 317

    Date

    1986

    Cote

    3180W/99

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1986
    • n° 261 à 317

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  24. Résultat n°24

    1986

    Date

    1986

    Cote

    3180W/141

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1986

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  25. Résultat n°25

    n° 201 à 260

    Date

    1986

    Cote

    3180W/98

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1986
    • n° 201 à 260

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  26. Résultat n°26

    1986

    Date

    1986

    Cote

    3180W/172

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1986

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  27. Résultat n°27

    n° 1 à 200

    Date

    1986

    Cote

    3180W/97

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1986
    • n° 1 à 200

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  28. Résultat n°28

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3180W/171

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1985

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  29. Résultat n°29

    n° 1 à 130

    Date

    1985

    Cote

    3180W/94

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1985
    • n° 1 à 130

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  30. Résultat n°30

    n° 131 à 250

    Date

    1985

    Cote

    3180W/95

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1985
    • n° 131 à 250

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  31. Résultat n°31

    n° 251 à 352

    Date

    1985

    Cote

    3180W/96

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1985
    • n° 251 à 352

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  32. Résultat n°32

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3180W/140

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1985

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  33. Résultat n°33

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3180W/139

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1984

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  34. Résultat n°34

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3180W/170

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1984

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  35. Résultat n°35

    n°151 à 285

    Date

    1984

    Cote

    3180W/92

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1984
    • n°151 à 285

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  36. Résultat n°36

    n° 1 à 150

    Date

    1984

    Cote

    3180W/91

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1984
    • n° 1 à 150

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  37. Résultat n°37

    n° 286 à 386

    Date

    1984

    Cote

    3180W/93

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1984
    • n° 286 à 386

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  38. Résultat n°38

    n° 241 à 379

    Date

    1983

    Cote

    3180W/90

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1983
    • n° 241 à 379

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  39. Résultat n°39

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3180W/169

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1983

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  40. Résultat n°40

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3180W/138

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1983

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque